Traduction de «elle pourrait alors adopter » (Français → Anglais) :

Elle pourrait alors adopter simplement cette résolution, là encore sous sa forme actuelle, et elle entrerait alors en vigueur, ou elle pourrait la modifier conformément aux souhaits du Sénat et c'est alors notre Assemblée législative qui devrait se pencher à nouveau sur la question.
The Commons could then simply pass the resolution, again as is, and it would become law, or the Commons could amend the resolution in accordance with the Senate's wishes, thereby forcing the matter back to our House of Assembly.

Alors qu'une méthode d'analyse standard est disponible pour la détermination du SPFO extractible dans des articles solides couchés et imprégnés, des liquides et des mousses anti-incendie (CEN/TS 15968:2010) et qu'elle pourrait très probablement être adaptée pour s'appliquer également au PFOA et aux substances apparentées au PFOA avec une limite de détection pertinente, aucune méthode standard similaire n'est actuellement disponible pour l'extraction et l'analyse chimique de ces substances.
While a standard analytical method is available for the determination of extractable PFOS in coated and impregnated solid articles, liquids and firefighting foams (CEN/TS 15968:2010), which most likely can be adjusted to also include PFOA and PFOA-related substances with a relevant detection limit, at present no such standard method is available for extraction and chemical analysis of those substances.

Elle pourrait alors financer des investissements à long terme, représentant jusqu'à 3 milliards d'euros sur la période 2014-2016, en faveur tant du secteur privé local que d'infrastructures économiques et sociales.
The EIB could then provide financing for long-term investments of up to €3 billion for 2014 – 2016 in support of both the local private sector and economic and social infrastructure.

Un nouveau procès réduirait la valeur des procédures en première instance devant le Tribunal du brevet communautaire et risquerait de porter le procès devant l'instance d'appel, à savoir le Tribunal de première instance. Celui-ci pourrait alors ne plus être en mesure de remplir correctement sa mission d'instance d'appel, qui consiste à se focaliser sur les questions spécifiques mises en relief par les parties pour qu'elles soient réexaminées à un niveau supérieur.
A full retrial would reduce the value of the first instance proceedings before the Community Patent Court and risk carrying the trial into the appeal instance before the Court of First Instance which would then risk that it would not be able to properly fulfil its function as an appeal instance, namely to concentrate on specific issues singled out by the parties for more detailed review at a higher level.

Elle pourrait alors recommander, si nécessaire, de différer l’adhésion de la Bulgarie ou de la Roumanie au 1 janvier 2008 s’il existe un risque grave d’impréparation manifeste de l’un de ces États au regard des obligations découlant de l’adhésion dans un certain nombre de domaines importants d’ici janvier 2007.
It may then recommend, if needed, to postpone the accession of Bulgaria or Romania until 1 January 2008 if there is a serious risk of any of those states being manifestly unprepared to meet the requirements of membership by January 2007 in a number of important areas.

Elle pourrait alors être progressivement étendue aux accords de libre-échange existants.
It could then progressively be extended to existing Free Trade Agreements.

Si aucune décision n'est prise à cette date, la Commission pourrait alors adopter les dispositions envisagées.
If no decision is taken at this date, the Commission could then adopt the envisaged provisions.

On pourrait alors adopter une approche orientée sur les matériaux pour fixer des objectifs de recyclage.
A material-specific approach could then be used to set recycling targets.

Elle pourrait alors intervenir dans le contrôle direct dans des situations exceptionnelles à condition d'une reprise progressive de ces tâches par les États membres.
It would then carry out direct control only in exceptional situations on the understanding that these tasks would be gradually taken over by the Member States.

Si la Commission venait à conclure à l'incompatibilité de l'aide avec le marché commun, elle pourrait alors arrêter une décision finale exigeant l'annulation de l'aide, ce qui impliquerait que l'entreprise concernée serait tenue de rembourser l'aide déjà accordée.
If the Commission were to conclude that the aid measure was incompatible with the common market, it might then adopt a final decision requiring withdrawal of the aid which would e.g. imply that the company should reimburse the aid already granted.