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Traduction de «démontré qu'elle soutenait » (Français → Anglais) :

La responsabilité sociale des entreprises a également été citée et l’UE a souligné qu’elle soutenait les travaux de l’OCDE en la matière, en particulier en ce qui concerne les secteurs du textile et des minéraux.

Corporate Social Responsibility was also identified as a topic of interest, and the EU underlined its support to the work of the OECD on this issue, in particular with respext to the textile and minerals sectors.


La responsabilité sociale des entreprises a également été citée et l’UE a souligné qu’elle soutenait les travaux de l’OCDE en la matière, en particulier en ce qui concerne les secteurs du textile et des minéraux.

Corporate Social Responsibility was also identified as a topic of interest, and the EU underlined its support to the work of the OECD on this issue, in particular with respext to the textile and minerals sectors.


L'avenir de Ryanair à Zweibrücken a ensuite été abordé au conseil de surveillance, qui a estimé que sans amélioration marquée de l'horaire de Ryanair et compte tenu de la contribution monétaire exigée par Ryanair (93), elle soutenait la proposition de la direction de mettre un terme à la relation.

The future of Ryanair's engagement in Zweibrücken was then discussed in the supervisory board, which considered that without a marked improvement in Ryanair's schedule and taking into account the monetary contribution demanded by Ryanair (93), it supported the management's proposal to terminate the relationship.


Les travaux de recherche et de consultation réalisés dans le cadre de l’analyse d’impact accompagnant la présente communication montrent que si elle soutenait davantage ce secteur en plein essor, l’UE en retirerait des avantages économiques et environnementaux considérables.

Research and consultation work conducted as a part of the impact assessment accompanying this Communication shows that additional support for this emerging sector could enable the EU to reap significant economic and environmental benefits.


5. Trois mois après la date à laquelle la valeur totale des actifs gérés a dépassé le seuil applicable, le gestionnaire procède à un nouveau calcul de cette valeur totale des actifs gérés pour démontrer qu’elle est en deçà du seuil applicable ou pour démontrer à l’autorité compétente que la situation ayant conduit au dépassement du seuil a été résolue et qu’il n’est pas nécessaire que le gestionnaire soumette une demande d’agrément.

5. Three months after the date on which the total value of assets under management exceeds the relevant threshold the AIFM shall recalculate the total value of assets under management in order to demonstrate that it is below the relevant threshold or demonstrate to the competent authority that the situation which resulted in the assets under management exceeding the threshold has been resolved and an application for authorisation of the AIFM is not required.


5. Trois mois après la date à laquelle la valeur totale des actifs gérés a dépassé le seuil applicable, le gestionnaire procède à un nouveau calcul de cette valeur totale des actifs gérés pour démontrer qu’elle est en deçà du seuil applicable ou pour démontrer à l’autorité compétente que la situation ayant conduit au dépassement du seuil a été résolue et qu’il n’est pas nécessaire que le gestionnaire soumette une demande d’agrément.

5. Three months after the date on which the total value of assets under management exceeds the relevant threshold the AIFM shall recalculate the total value of assets under management in order to demonstrate that it is below the relevant threshold or demonstrate to the competent authority that the situation which resulted in the assets under management exceeding the threshold has been resolved and an application for authorisation of the AIFM is not required.


Toutefois, si les données disponibles permettent de démontrer qu’elles n’induisent des symptômes d’asthme par irritation que chez les personnes présentant une hyperactivité bronchique, elles ne doivent pas être considérées comme des sensibilisants respiratoires».

However, if on the basis of the evidence, it can be demonstrated that these substances induce symptoms of asthma by irritation only in people with bronchial hyper reactivity, they should not be considered as respiratory sensitisers’.


Entre 2002 et 2005, la Commission a démontré qu'elle soutenait activement la transition vers la radiodiffusion télévisuelle numérique, en adoptant de nombreuses communications en la matière (7).

Between 2002 and 2005, the Commission actively expressed its support for the digitisation of broadcasting, adopting several communications on this subject (7).


Toutefois, elle ne précise pas comment cette indépendance peut être assurée de manière démontrable et elle ne garantit pas l’indépendance par rapport aux intérêts politiques à court terme.

However, it does not specify how such independence can be demonstrably ensured, and it does not guarantee independence from short-term political interests.


Aussi, au point 39 de l’arrêt attaqué, le Tribunal s’est borné à souligner que les éléments de preuve tendant à démontrer l’excellence du design desdites lampes ainsi que leurs qualités esthétiques et fonctionnelles n’établissaient pas que les marques en cause avaient ab initio un caractère distinctif, mais qu’ils étaient seulement susceptibles de démontrer qu’elles pouvaient acquérir un caractère distinctif après l’usage qui en serait fait.

Moreover, at paragraph 39 of the contested judgment, the Court of First Instance merely noted that the evidence intended to show the excellence of the design of those torches and their aesthetic and functional qualities did not show that the marks in question possessed distinctive character ab initio, but was capable only of demonstrating that they might become distinctive in consequence of the use made of them.




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démontré qu'elle soutenait ->

Date index: 2023-05-07
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