Vertaling van "directive prévoit toutefois plusieurs exceptions " (Frans → Engels) :

L'article 16 de ladite directive prévoit toutefois plusieurs exceptions visant, entre autres, à assurer à tous les travailleurs d'une société les mêmes droits de participation, indépendamment de l'État membre dans lequel ils travaillent.
However, Article 16 of the directive provides several exceptions, which aim, among other things, to ensure that all employees of a company, irrespective of the Member State where they work, must have the same participation rights.

Une disposition prévoit toutefois des exceptions propres au contexte, le cas échéant, en ce qui concerne la définition du rôle et du profil des volontaires de l'aide de l'Union européenne.
Provision is made, however, for context-specific exceptions, where necessary, relating to the definition of the role and profile of the EU Aid Volunteers.

La loi prévoit toutefois certaines exceptions raisonnables à l'alinéa 11(2)b), et c'est ce qui dérangeait le sénateur Day.
The act, however, grants certain reasonable exceptions to the rule, and it is subsection 2(b) which has been bothering Senator Day.

Il prévoit toutefois une exception à cette interdiction.
However, it also provides for an exception to that prohibition.

Toutefois, la directive prévoit de nombreuses exceptions à ce principe de base, notamment pour les services incorporels, tels que les prestations fournies par les avocats et d’autres prestations analogues.
However, there are several exceptions to this main rule including for intangible services such as services of lawyers and other similar services.

La directive prévoit toutefois à l'article 5, paragraphe 2 qu'un élément isolé du corps humain ou autrement produit par un procédé technique, y compris la séquence ou la séquence partielle d'un gène, peut constituer une invention brevetable, même si la structure de cet élément est identique à celle d'un élément naturel.
Nevertheless, Article 5(2) of the Directive lays down that an element isolated from the human body or otherwise produced by means of a technical process, including the sequence or partial sequence of a gene, may constitute a patentable invention, even if the structure of that element is identical to that of a natural element.

Toutefois, plusieurs exceptions sont énumérées dans le traité.
However, a number of exceptions are enumerated in the Treaty.

La directive prévoit également des exceptions pour:
The directive also recognises exceptions for:

L'accord prévoit également plusieurs exceptions au principe général du traitement national, qui pour la plupart sont de nature temporaire et se termineront au plus tard à la fin de la période de transition.
The Agreement allows several exceptions to the general principle of national treatment. These are mostly of a temporary nature and will cease by the end of the transitional period at the latest.