Vertaling van "nombreuses exceptions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

carte de famille nombreuse | carte d'identité de famille nombreuse
family ticket identity card

grande rencontre [ réunion à participation nombreuse | réunion nombreuse ]
large meeting [ high-attendance meeting ]

gestion par exception | gestion par exceptions | direction par exception | direction par exceptions
management by exception

gestion par exceptions [ direction par exceptions | gestion par exception | direction par exception ]
management by exception

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

Définition: Instabilité persistante de l'humeur, comportant de nombreuses périodes de dépression ou d'exaltation légère (hypomanie), mais dont aucune n'est suffisamment sévère ou prolongée pour justifier un diagnostic de trouble affectif bipolaire (F31.-) ou de trouble dépressif récurrent (F33.-). Le trouble se rencontre fréquemment dans la famille de sujets ayant un trouble affectif bipolaire et certains sujets cyclothymiques sont eux-mêmes atteints ultérieurement d'un trouble affectif bipolaire. | Personnalité:affective | cycloïde | cyclothymique
Definition: A persistent instability of mood involving numerous periods of depression and mild elation, none of which is sufficiently severe or prolonged to justify a diagnosis of bipolar affective disorder (F31.-) or recurrent depressive disorder (F33.-). This disorder is frequently found in the relatives of patients with bipolar affective disorder. Some patients with cyclothymia eventually develop bipolar affective disorder. | Affective personality disorder Cycloid personality Cyclothymic personality

moyen de non-recevabilité [ exception de non-recevabilité | fin de non-recevoir | exception péremptoire | exception d'irrecevabilité ]
peremptory plea [ plea in bar of trial | plea in bar | defense in bar | bar defense | objection at law | litis contestation negative | objection to admissibility ]

régime d'exception légale | système d'exception légale
applicable exception system | directly applicable exception system

tourmentine mâle | chiloscyphe polyanthe | chyloscyphe à fleurs nombreuses | jongermanne à fruits nombreux | jongermanne à plusieurs fleurs
square-leaved liverwort

rémunération d'exception | taux d'exception
gold-circle rate | red-circle rate | red circle rate

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Je pense que sur le plan pratique, lorsqu'il y a une exception géographique où le rayon de deux kilomètres, par exemple, peut être excessif en raison des services dont nous avons parlé, le problème survient lorsqu'il faut de nombreuses exceptions pour rendre cette condition géographique raisonnable et appropriée.
I think the practical point is that when you have the geographical exception where two kilometres, for example, might be overly broad because of those services that we've talked about, the problem arises when multiple exceptions are needed to make that geographical condition reasonable and appropriate.

Dans les autres États membres, les progrès sont susceptibles d’être freinés par différents éléments, liés non seulement au caractère inadapté de certaines mesures définies dans les programmes d’action, mais aussi à l’application de programmes d’action à des petites parties du territoire ou à des parties fragmentées du territoire (par exemple, en Pologne, en France et en Italie), ou encore aux nombreuses exceptions aux règles générales (par exemple, exceptions aux périodes de fermeture aux Pays-Bas, en Allemagne et au Luxembourg).
In other Member States, improvement can be hampered by different reasons, not only relating to the inadequacy of some action programme measures, but also to the application of action programmes to small or to fragmented territories (e.g. in Poland, France and Italy) or due to the numerous exceptions which apply to general rules (e.g. exceptions to closed periods in the Netherlands, Germany and Luxembourg).

Le sénateur Fraser : Monsieur le président, compte tenu de la façon dont le rapport est structuré, si, dans le cadre de l'étude des questions de privilège, nous décidions que ce chapitre doit inclure un article équivalent à ce que propose le sénateur Cools, il ne serait pas nécessaire de revenir en arrière et de modifier le libellé du chapitre 5. Il faudrait simplement ajouter une exception aux listes de nombreuses exceptions qui figurent dans le rapport et dont les sénateurs sont au courant.
Senator Fraser: Chair, if in consideration of the matter of questions of privilege we decided that in that chapter there should be a section equivalent to what Senator Cools is suggesting, then the way this report is structured would simply mean, not that we had to go back and amend the actual wording in Chapter Five, but that we would add an exception to the lists of many, many exceptions, which honourable senators are aware appear throughout this report.

Un certain nombre d’États membres n’appliquent ces obligations que de manière limitée et en les assortissant de trop nombreuses exceptions.
A number of Member States apply these obligations only to a limited extent and with too many exceptions.

Il y a de nombreuses exceptions à la Loi sur l'accès à l'information, et ces exceptions sont devenues plus nombreuses au fil des ans.
There are many exceptions to the Access to Information Act, and those exceptions have built up over time.

Le champ d'application du passeport DSI est limité par de nombreuses exceptions.
The scope of the ISD passport is limited by numerous exemptions.

L'Autriche a choisi d'adopter une loi prévoyant un double affichage complet à compter d'octobre 2001, mais comportant de nombreuses exceptions, en particulier pour les petites et moyennes entreprises.
Austria has chosen to enact legislation prescribing full dual display as of October 2001, though with numerous exceptions in particular for small and medium-sized enterprises.

La seule exception notable à cette règle est, dans la plupart des pays, la taxation du fioul lourd introduite dans le passé en réaction aux chocs pétroliers des années soixante-dix et du début des années quatre-vingts afin d'accélérer l'abandon d'un combustible considéré comme peu sûr pour le remplacer par d'autres solutions, par ailleurs nombreuses dans ce secteur.
The only notable exception to this in most countries is the taxation on heavy fuel oil introduced in the past in response to the oil crises of the seventies and early eighties in order to accelerate substitution away from an insecure fuel form in a sector that was characterised by the presence of many alternatives.

Cependant, même si un transfert ne peut avoir lieu si le niveau de protection n'est pas garanti, les exceptions à cette règle dans la directive sont nombreuses (par exemple, la personne concernée autorise elle-même le transfert, le traitement est nécessaire à la conclusion d'un contrat ou à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou encore l'État membre autorise les règles de conduite contraignantes ou les clauses contractuelles types).
However, although transfers may not take place when an adequate level of protection is not guaranteed, there are a number of exceptions to this rule listed in the Directive, e.g. the data subject himself agrees to the transfer, in the event of the conclusion of a contract, it is necessary for public interest grounds, but also if Binding Corporate Rules or Standard Contractual Clauses have been authorised by the Member State.

L'ACTRA aimerait donc proposer trois amendements qui reflètent ses trois préoccupations majeures, à savoir l'exception sur le contenu généré par l'utilisateur, la question des dommages-intérêts d'origine législative, et les nombreuses exceptions proposées dans le projet de loi.
To that end, ACTRA has three major concerns and suggestions for amendments. The first is the user-generated content exception; second is the area of statutory damages; and, third, we believe there is need to bring scope to the numerous exceptions proposed by the bill.