Vertaling van "devrait pouvoir réexaminer " (Frans → Engels) :

Lorsque, pour des raisons d’urgence impérieuses, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle ne peuvent pas être respectés, la Commission devrait pouvoir appliquer la procédure d’urgence prévue par l’article 5 bis, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE pour l’adoption de mesures définissant et réexaminant les valeurs de référence.
When, on imperative grounds of urgency, the normal time-limits for the regulatory procedure with scrutiny cannot be complied with, the Commission should be able to apply the urgency procedure provided for in Article 5a(6) of Decision 1999/468/EC for the adoption of measures setting reference points for action and measures reviewing those reference points.

Lorsqu'elle le juge nécessaire pour assurer l'interopérabilité totale et permanente, pour tenir compte des évolutions technologiques ou pour limiter le nombre de syntaxes à utiliser, la Commission devrait pouvoir réexaminer la liste de syntaxes déjà publiée.
Where it considers it necessary to ensure full and ongoing interoperability, to take into account technological developments or to limit the number of syntaxes to be used, the Commission should be able to review a list of syntaxes already published.

(33) Lorsqu'elle le juge nécessaire pour assurer l'interopérabilité totale et permanente, pour tenir compte des évolutions technologiques ou pour limiter le nombre de syntaxes à utiliser, la Commission devrait pouvoir réexaminer la liste de syntaxes déjà publiée.
(33) Where it considers it necessary to ensure full and on-going interoperability, to take into account technological developments or to limit the number of syntaxes to be used, the Commission should be able to review a list of syntaxes already published.

Lorsque des indices sérieux donnent à penser qu'une substance active utilisée dans des produits biocides ou des articles traités ne répond pas aux exigences du présent règlement, la Commission devrait pouvoir réexaminer l'approbation de cette substance active.
Where there are serious indications that an active substance used in biocidal products or treated articles does not meet the requirements of this Regulation, the Commission should be able to review the approval of the active substance.

Pour répondre aux évolutions technologiques ou aux besoins du marché, la Commission devrait pouvoir adopter un acte d'exécution pour réexaminer et mettre à jour la liste des syntaxes.
In order to respond to technological developments or market requirements, the Commission should be able to adopt an implementing act to review and update the list of syntaxes.

Lorsque cela est nécessaire dans l'intérêt du fonctionnement des institutions, la Commission devrait pouvoir demander aux autorités compétentes de réexaminer le lieu d'implantation d'une nouvelle école européenne.
Where necessary in the interests of the functioning of the institutions, the Commission should be able to ask the competent authorities to reconsider the location of a new European School.

La Commission devrait pouvoir réexaminer le projet d'acte si aucun avis n'est émis par le comité, en tenant compte des opinions exprimées au sein de ce dernier.
The Commission should be able to review the draft acts in the event that no opinion is delivered by the committee, taking into account the views expressed within the committee.

La procédure devrait également garantir à la Commission le pouvoir de réexaminer les projets d’actes d’exécution lorsque aucun avis n’est émis par le comité, en tenant compte des opinions exprimées au sein de ce dernier.
The procedure should also ensure that the Commission is able to review the draft implementing acts where no opinion is delivered by the committee, taking into account the views expressed within the committee.