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Vertaling van "devrait donc préciser " (Frans → Engels) :

Le demandeur devrait donc préciser, dans sa demande d’autorisation de mise sur le marché, si des mesures sont envisagées pour assurer ce suivi et, le cas échéant, lesquelles.

The applicant should therefore detail in its marketing authorisation application whether measures are envisaged to ensure such follow-up and, if so, what those measures are.


Ladite directive devrait donc être abrogée et remplacée par un instrument juridique nouveau, lequel doit certes capitaliser sur les résultats que la directive 2008/55/CE a permis d’atteindre mais aussi prévoir, lorsque cela est nécessaire, des règles plus claires et plus précises».

The latter should therefore be repealed and replaced by a new legal instrument which builds on the achievements of Directive 2008/55/EC but provides for clearer and more precise rules where necessary’.


La présente directive devrait donc préciser dans le contrat initial l’ampleur des modifications qu’il est possible de prévoir.

This Directive should therefore set out to what extent modifications may be provided for in the initial concession.


La présente directive devrait donc préciser dans le contrat initial l’ampleur des modifications qu’il est possible de prévoir.

This Directive should therefore set out to what extent modifications may be provided for in the initial concession.


La présente directive devrait donc préciser dans quelle mesure il est possible de prévoir des modifications dans le marché initial.

This Directive should therefore set out to what extent modifications may be provided for in the initial contract.


Il y a donc lieu de préciser que l'exigence d'informations permettant d'évaluer si une substance devrait être présumée fortement sensibilisante s'applique à toutes les données, qu'elles soient générées in vivo ou in vitro.

It therefore should be clarified that the requirement for information allowing an assessment whether a substance should be presumed to be a strong sensitiser applies to all data, irrespective whether they are generated in vivo or in vitro


En outre, la méthode par scénarios nécessite, du fait de sa plus grande complexité, un suivi plus étroit par les autorités compétentes, et son utilisation par les établissements devrait donc être subordonnée à des conditions précises d'application, tant avant la première utilisation que sur une base permanente.

Furthermore, the greater complexity of the scenario approach necessitates closer monitoring by competent authorities and hence, its use by institutions should be subject to specified conditions of application, both prior to its first use and on an on-going basis.


Le présent règlement devrait donc se limiter à préciser la méthode de calcul de la baisse de valeur significative de tels instruments.

This Regulation should therefore restrict itself to specifying the method of calculation of the significant fall in value of these instruments.


Il convient donc de préciser dans quels États membres une dérogation devrait être accordée.

It is therefore appropriate to clarify in which Member States a derogation should be permitted.


Une exception à l’application de la disposition de l’article 11, paragraphe 1, point d), devrait donc être incluse dans l’initiative relative à la décision d’enquête européenne, précisant que les preuves recueillies en application de la décision d’enquête européenne ne peuvent pas être utilisées à des fins autres que la prévention et la détection des infractions pénales, les enquêtes et les poursuites en la matière, ou l’exécution de sanctions pénales et l’exercice du droit de défense.

An exception to the application of the provision of Article 11(1)(d) should therefore be included in the EIO initiative, stating that evidence gathered under the EIO may not be used for other purposes than the prevention, investigation, detection or prosecution of crime or the enforcement of criminal sanctions and the exercise of the right of defence.




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devrait donc préciser ->

Date index: 2024-07-21
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