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Vertaling van "des conclusions relatives aux mtd seront donc " (Frans → Engels) :

Le captage du CO2 fait partie de ces activités, et des conclusions relatives aux MTD seront donc adoptées à l’avenir pour cette technique.

Capture of CO2 is also covered, therefore BAT conclusions will be adopted in the future for that activity.


La Commission adopte régulièrement des conclusions relatives aux MTD, sous la forme de décisions d’exécution, pour les activités qui entrent dans le champ d’application de la directive sur les émissions industrielles.

The Commission regularly adopts BAT conclusions in the form of implementing decisions for the activities covered by the scope of the IED.


Après la communication des conclusions définitives, quatre parties intéressées ont fait valoir que les constatations de la Commission concernant le remplacement partiel, sur le marché de l'Union, des importations en provenance de Chine par des importations en provenance de Taïwan, de Thaïlande et du Viêt Nam devraient conduire à la conclusion que les produits susceptibles d'être importés de Chine sont standards et ne seront donc pas en concurrence directe avec des produits plus sophistiqués fabriqués par l'industr ...[+++]

Following final disclosure, it was argued by four interested parties that the Commission findings on the partial replacement on the Union market of Chinese imports by imports from Taiwan, Thailand and Vietnam, should lead to the conclusion that the products which are likely to be imported from China are standard and therefore will not be in direct competition with more sophisticated products produced by the Union industry.


Les exploitants ne seront donc pas en mesure de doter les aéronefs neufs des nouvelles fonctionnalités relatives à l'ADS-B «Out» et au Mode S Enhanced pour le 8 janvier 2015.

As a consequence, it will not be possible for operators to equip new aircraft with the new functionalities ADS-B ‘Out’ and Mode S Enhanced by 8 January 2015.


La Commission estime que les conclusions relatives aux MTD sont essentielles pour la mise en œuvre des MTD d'une manière claire, applicable et transparente dans tous les États membres.

The Commission believes that BAT Conclusions are essential in delivering implementation of BAT in a clear, enforceable and transparent manner across all Member States.


Le renforcement du rôle des MTD constituera un signal clair adressé à l'industrie afin qu'elle s'efforce d'atteindre le haut niveau de performance environnementale décrit dans les conclusions relatives aux MTD au moindre coût possible.

The strengthened role of BAT will give clear signals to industry to ensure strives to deliver the high environmental performance described in BAT Conclusions at the lowest costs.


Au cœur du dispositif de la nouvelle directive figure le renforcement de l'application des meilleures techniques disponibles (MTD), les conclusions relatives aux MTD constituant le point de référence de la procédure d'autorisation.

At the core of the new Directive is the strengthening of the application of Best Available Techniques (BAT), making BAT Conclusions the reference point in the permitting process.


La communication de la Commission et d'autres documents de l'UE préparant le sommet mondial sur le développement durable seront examinés par les formations compétentes du Conseil, et des conclusions relatives à la dimension planétaire seront présentées au Conseil européen de Séville;

The Commission's communication and further EU preparations for WSSD will be addressed in relevant Council formations and conclusions on the global dimension will be submitted to the Sevilla European Council;


Ne seront donc pas traitées en particulier les questions relatives à la transmission, à l'accès ou à la réglementation des transactions relatives à la transmission ou à l'accès y inclus l'accès aux ressources associées et les règles de « must-carry », ni celles relatives à la normalisation, traitées par le nouveau cadre réglementaire [71] sur les réseaux et services de communications électroniques, ou encore celles relatives à la r ...[+++]

Questions which will therefore not be addressed include, in particular, those relating to broadcasting, to access or regulation of broadcasting-related transactions, to access, including access to associated resources, to "must-carry" rules, to standardisation, which is covered by the new regulatory framework [71] on electronic communications networks and services, or to regulation of transactions.


Ces accords ont été négociés globalement, ils seront donc conclus et entreront en vigueur à la même date.

These Agreements were negotiated as a package and therefore they will be concluded and enter into force at the same date.




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des conclusions relatives aux mtd seront donc ->

Date index: 2021-06-11
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