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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Déclaration des navires qui entrent au pays
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «qui entrent dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas a ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


10 à 20 % de la production mondiale de plomb entrent dans les composés antidétonants

10-20 % of the world's lead production goes into anti-knock agents


Déclaration des navires qui entrent au pays

Vessels Reporting Inbound


Programme des marchandises qui entrent dans la fabrication de produits canadiens

Manufacturing Program


Groupe de travail sur les substances chimiques potentiellement toxiques qui entrent dans le commerce international

Working Group on International Trade in Potentially Harmful Chemicals
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Des règles de l'UE renforcées pour lutter contre le blanchiment de capitaux, l'évasion fiscale et le financement du terrorisme entrent en vigueur // Bruxelles, le 26 juin 2017

Strengthened EU rules to tackle money laundering, tax avoidance and terrorism financing enter into force // Brussels, 26 June 2017


bien qu'elles entrent dans le champ d'application du règlement (CE) no 1698/2005, les aides visant à promouvoir la diversification des producteurs primaires (agriculteurs) vers des activités qui ne sont pas liées à la production, à la transformation ou à la commercialisation de produits agricoles qui entrent dans le champ d'application de l'annexe I du traité — par exemple le tourisme vert, le développement de l'artisanat ou l'aquaculture — ne relèvent pas des présentes lignes directrices.

although they may fall within the scope of Regulation (EC) No 1698/2005, aids granted to promote the diversification of primary producers (farmers) into activities which are not connected to the production, processing and marketing of agricultural products falling within the scope of Annex I of the Treaty, such as agro-tourism, the development of craft industries or aquaculture, fall outside of the scope of these guidelines.


3. En vue de calculer ces objectifs, les États membres veillent à ce que les producteurs, ou les tiers agissant pour le compte des producteurs, consignent dans des registres le poids des DEEE, de leurs composants, matières ou substances lorsqu'ils entrent («input») dans l'installation de traitement et lorsqu'ils la quittent («output») et/ou lorsqu'ils entrent («input») dans l'installation de valorisation ou de recyclage.

3. Member States shall ensure that, for the purpose of calculating these targets, producers or third parties acting on their behalf keep records on the mass of WEEE, their components, materials or substances when entering (input) and leaving (output) the treatment facility and/or when entering (input) the recovery or recycling facility.


4. En vue de calculer ces objectifs, les États membres veillent à ce que les producteurs, ou les tiers agissant pour le compte des producteurs, consignent dans des registres le poids des DEEE, de leurs composants, matériaux ou substances lorsqu'ils quittent (output) le centre de collecte, lorsqu'ils entrent (input) dans les installations de traitement et lorsqu'ils les quittent (output) et lorsqu'ils entrent (input) dans l'installation de valorisation ou de recyclage/de préparation en vue du réemploi.

4. Member States shall ensure that, for the purpose of calculating these targets, producers or third parties acting on their behalf keep records on the weight of WEEE, its components, materials or substances when leaving (output) the collection facility, entering (input) and leaving (output) the treatment facilities and when entering (input) the recovery or recycling/preparing for re-use facility.


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2. Les États membres collectent les données visées au paragraphe 1 de la présente disposition et, avant le 15 de chaque mois civil, communiquent par voie électronique à la Commission ou à un organisme désigné par celle-ci, pour chaque stock, groupe de stocks ou catégorie de pêche, les données sur les quantités capturées et, si un accord ou règlement portant modalités d'application de cet accord l'exige, sur l'effort déployé au cours du mois précédent par les navires battant leur pavillon, dans les eaux qui entrent dans le champ d'application d'un accord, et au cours des six mois précédents pour les activités de pêche en dehors des eaux c ...[+++]

2. Member States shall collect the data referred to in paragraph 1 of this Article and, before the 15th of each calendar month, shall submit by electronic transmission to the Commission, or to a body designated by the Commission, data for each stock, group of stocks or fishing category, on the quantities caught, and, where required under an agreement or regulation implementing that agreement, on the fishing effort deployed during the previous month by vessels flying their flag in the waters falling under the scope of an agreement and in the previous six months for fishing activities outside Community waters not falling under the scope of ...[+++]


2. Les États membres collectent les données visées au paragraphe 1 de la présente disposition et, avant le 15 de chaque mois civil, communiquent par voie électronique à la Commission ou à un organisme désigné par celle-ci, pour chaque stock, groupe de stocks ou catégorie de pêche, les données sur les quantités capturées et, si un accord ou règlement portant modalités d'application de cet accord l'exige, sur l'effort déployé au cours du mois précédent par les navires battant leur pavillon, dans les eaux qui entrent dans le champ d'application d'un accord, et au cours des six mois précédents pour les activités de pêche en dehors des eaux c ...[+++]

2. Member States shall collect the data referred to in paragraph 1 of this Article and, before the 15th of each calendar month, shall submit by electronic transmission to the Commission, or to a body designated by the Commission, data for each stock, group of stocks or fishing category, on the quantities caught, and, where required under an agreement or regulation implementing that agreement, on the fishing effort deployed during the previous month by vessels flying their flag in the waters falling under the scope of an agreement and in the previous six months for fishing activities outside Community waters not falling under the scope of ...[+++]


rappelle que ces modifications entrent en vigueur le premier jour de la prochaine période de session, à l'exception des points 2 et 3 de la nouvelle annexe II bis, qui entrent en vigueur le premier jour de la législature commençant en juillet 2009; rappelle que l'article 45, paragraphe 1 bis s'applique également aux rapports autorisés avant l'entrée en vigueur de cette disposition;

Points out that the amendments will enter into force on the first day of the next part-session, except for points 2 and 3 of the new Annex IIa, which will enter into force on the first day of its parliamentary term starting in July 2009; points out that Rule 45(1a) shall equally apply to reports authorised before this provision has entered into force;


3. En vue de calculer ces objectifs, les États membres veillent à ce que les producteurs, ou les tiers agissant pour le compte des producteurs, consignent dans des registres le poids des DEEE, de leurs composants, matières ou substances lorsqu'ils entrent («input») dans l'installation de traitement et lorsqu'ils la quittent («output») et/ou lorsqu'ils entrent («input») dans l'installation de valorisation ou de recyclage.

3. Member States shall ensure that, for the purpose of calculating these targets, producers or third parties acting on their behalf keep records on the mass of WEEE, their components, materials or substances when entering (input) and leaving (output) the treatment facility and/or when entering (input) the recovery or recycling facility.


bien qu'elles entrent dans le champ d'application du règlement (CE) no 1698/2005, les aides visant à promouvoir la diversification des producteurs primaires (agriculteurs) vers des activités qui ne sont pas liées à la production, à la transformation ou à la commercialisation de produits agricoles qui entrent dans le champ d'application de l'annexe I du traité — par exemple le tourisme vert, le développement de l'artisanat ou l'aquaculture — ne relèvent pas des présentes lignes directrices.

although they may fall within the scope of Regulation (EC) No 1698/2005, aids granted to promote the diversification of primary producers (farmers) into activities which are not connected to the production, processing and marketing of agricultural products falling within the scope of Annex I of the Treaty, such as agro-tourism, the development of craft industries or aquaculture, fall outside of the scope of these guidelines.


3. En vue de calculer ces objectifs, les États membres veillent à ce que les producteurs, ou les tiers agissant pour le compte des producteurs, consignent dans des registres le poids des DEEE, de leurs composants, matières ou substances lorsqu'ils entrent ("input") dans l'installation de traitement et lorsqu'ils la quittent ("output") et/ou lorsqu'ils entrent ("input") dans l'installation de valorisation ou de recyclage.

3. Member States shall ensure that, for the purpose of calculating these targets, producers or third parties acting on their behalf keep records on the mass of WEEE, their components, materials or substances when entering (input) and leaving (output) the treatment facility and/or when entering (input) the recovery or recycling facility.




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Date index: 2025-05-15
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