Traduction de «régulièrement des conclusions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]
audit conclusions [ auditor's conclusions ]

conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur
audit conclusions

fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions
basis for conclusions | background information and basis for conclusions

armement de lignes régulières | navigation de ligne | navigation par lignes régulières | transport maritime de ligne | transports maritimes réguliers
liner shipping

liaison régulière intérieure par transbordeur | liaison régulière par transbordeur
regular ferry connection | regular internal ferry connection

fondement des conclusions [ historique et fondement des conclusions | base des conclusions ]
basis for conclusions [ background information and basis for conclusions ]

à l'examen : pouls régulièrement irrégulier
O/E -pulse regularly irregular

salarié permanent | salariée permanente | travailleur permanent | travailleuse permanente | permanent | permanente | employé permanent | employée permanente | salarié régulier | salariée régulière | travailleur régulier | travailleuse régulière | employé régulier | employée régulière | régulier | régulière
permanent employee | regular employee | continuing employee | permanent worker

prestations régulières d'assurance-emploi [ prestations régulières de l'assurance-emploi | prestations régulières d'a.-e. | prestations régulières ]
Employment Insurance regular benefits [ EI regular benefits | regular benefits ]

conclusion de droit | conclusion juridique
conclusion of law

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

De même, le Conseil adopte régulièrement des conclusions, des résolutions ou des orientations à l’issue de ses réunions.
Similarly, the Council regularly adopts conclusionsresolutions or guidelines following its meetings.

5. estime que les points de contact nationaux devraient jouer un rôle actif dans le partage d'informations entre les pouvoirs publics, les citoyens et les entreprises et qu'ils devraient collaborer afin de s'avertir mutuellement de l'apparition de nouvelles pratiques trompeuses et d'aider les PME à régler les litiges transfrontières en communiquant aux entreprises escroquées des informations sur les voies de recours judiciaires ou extrajudiciaires; est d'avis que les points de contact nationaux doivent être chargés de communiquer régulièrement leurs conclusions générales au public de l'État membre concerné;
5. Believes that the national focal points should play an active role in sharing information between public authorities, citizens and businesses, and should work together in order to warn each other of new misleading practices and assist SMEs in the settlement of cross-border disputes by providing defrauded companies with information on judicial and non-judicial means of redress; believes that these national focal points should be responsible for communicating their general findings to the public of the Member State concerned on a regular basis;

À cet égard, le rapporteur demande à la Commission de surveiller les progrès réalisés dans les États membres et invite les autorités nationales à encourager la diffusion d'un plus grand nombre d'œuvres européennes et à présenter régulièrement leurs conclusions dans ce domaine.
In this regard, the rapporteur calls on the Commission to monitor progress in the Member States and calls on the national bodies to encourage greater broadcasting of European works and to present their full conclusions on this issue in full and on a regular basis.

En vertu des dispositions de l’article 121, paragraphe 2, du règlement de procédure, lesquelles reprennent celles de l’article 116, paragraphe 2, du règlement de procédure en vigueur jusqu’au 30 septembre 2014, avant de rendre un arrêt par défaut, le Tribunal examine la recevabilité de la requête et vérifie si les formalités ont été régulièrement accomplies et si les conclusions du requérant paraissent fondées.
Under the provisions of Article 121(2) of the Rules of Procedure, which reproduce those of Article 116(2) of the Rules of Procedure in force until 30 September 2014, before giving judgment by default the Tribunal must consider whether the application initiating proceedings is admissible, whether the appropriate formalities have been complied with, and whether the applicant’s claims appear well-founded.

82. se félicite du fait que le Bureau a mis en place un groupe de travail chargé d'examiner la situation financière du Fonds de pension volontaire sur la base d'une étude actuarielle indépendante; demande que sa commission du contrôle budgétaire soit informée sur une base régulière des conclusions du groupe de travail;
82. Welcomes the fact that its Bureau has set up a working party to look into the financial situation of the Voluntary Pension Fund on the basis of an independent actuarial study; asks that its Committee on Budgetary Control be informed of the working party's findings on a regular basis;

86. se félicite du fait que le Bureau a mis en place un groupe de travail chargé d'examiner la situation financière du Fonds de pension volontaire sur la base d'une étude actuarielle indépendante; demande que sa commission du contrôle budgétaire soit informée sur une base régulière des conclusions du groupe de travail;
86. Welcomes the fact that its Bureau has set up a working party to look into the financial situation of the Voluntary Pension Fund on the basis of an independent actuarial study; asks that its Committee on Budgetary Control be informed of the working party's findings on a regular basis;

Lorsque la partie défenderesse, régulièrement mise en cause, s'abstient de déposer des conclusions écrites, l'arrêt est rendu par défaut à son égard.
Where the defending party, after having been duly summoned, fails to file written submissions in defence, judgment shall be given against that party by default.

d’échanger régulièrement des informations sur les protocoles d’application conclus entre les différents États membres et la Fédération de Russie en application de l’article 20 du présent accord.
to have a regular exchange of information on the implementing Protocols concluded by individual Member States and the Russian Federation pursuant to Article 20 of this Agreement.

note avec satisfaction qu'au terme de son rapport sur les états financiers de l'Observatoire européen des phénomènes racistes et xénophobes pour l'exercice 2000, la Cour des comptes conclut que les comptes annuels sont fiables et que les opérations sous-jacentes sont, dans leur ensemble, légales et régulières ; cette conclusion atteste du sérieux des efforts accomplis par l'Observatoire en 2000 pour améliorer son système de contrôle interne;
Notes with satisfaction that, at the end of its report on the financial statements of the European Monitoring Centre on Racism and Xenophobia for the financial year 2000, the conclusion of the Court of Auditors is that the annual accounts are reliable and that the underlying transactions, taken as a whole, are legal and regular, bearing witness to the genuine efforts made by the Monitoring Centre in 2000 to improve its internal control system;

La Commission envisagera d’organiser régulièrement des réunions d’experts des États membres, dans le but d’échanger des informations concernant les méthodes et les moyens utilisés aux fins du trafic illicite de migrants, par exemple pour le recrutement et le transport des victimes, afin de tirer des conclusions axées sur la pratique pour la prévention de la traite des êtres humains et la lutte contre ce fléau.
The Commission will consider the possibility of regularly organising meetings of experts from Member States to exchange information on means and methods used for the purpose of migrant smuggling in order to draw practice oriented conclusions for preventing and combating human trafficking, e.g. regarding recruitment and transportation of victims.