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Vertaling van "dans les produits dérivés doit demeurer " (Frans → Engels) :

Lors de sa mise sur le marché, un produit dérivé du phoque doit être assorti d’un certificat attestant que l’ensemble des conditions susmentionnées ont été satisfaites.

When being placed on the market, a seal product must have a certificate confirming all the above conditions have been complied with.


11. Au plus tard le 3 juillet 2019, la Commission, après consultation de l’AEMF, présente au Parlement européen et au Conseil un rapport visant à déterminer si le seuil visé à l’article 36, paragraphe 5, demeure approprié et si le mécanisme de non-participation prévu pour les produits dérivés cotés reste disponible.

11. By 3 July 2019, the Commission shall, after consulting ESMA, submit a report to the European Parliament and to the Council on whether the threshold laid down in Article 36(5) remains appropriate and whether the opt out mechanism in respect of exchange-traded derivatives is to remain available.


Lors de sa mise sur le marché, un produit dérivé du phoque doit être assorti d’un certificat attestant que l’ensemble des conditions susmentionnées ont été satisfaites.

When being placed on the market, a seal product must have a certificate confirming all the above conditions have been complied with.


Le niveau du taux de référence peut avoir une incidence, soit sur les montants qu'une banque reçoit d'une contrepartie, soit sur les montants qu'elle doit verser à la contrepartie au titre de contrats de produits dérivés de taux d'intérêt (pour plus de détails, voir également le MEMO/13/1090).

The level of the benchmark rate may affect either the cash flows that a bank receives from a counterparty, or the cash flow it needs to pay to the counterparty under interest rate derivatives contracts (for more details see also Memo).


Le niveau du taux de référence peut avoir une incidence soit sur les montants qu'une banque reçoit d'une contrepartie, soit sur les montants qu'elle doit verser à la contrepartie au titre de produits dérivés de taux d'intérêt.

The levels of the benchmark rate may affect either the cash flows that a bank receives from a counterparty, or the cash flow it needs to pay to the counterparty under interest rate derivatives contracts.


a) doit être une boisson alcoolique produite par la fermentation alcoolique complète ou partielle de raisins frais, de moût de raisin, de produits dérivés uniquement de raisins frais ou d’un mélange de plusieurs de ces ingrédients;

(a) shall be an alcoholic beverage that is produced by the complete or partial alcoholic fermentation of fresh grapes, grape must, products derived solely from fresh grapes, or any combination of them;


Monsieur le Président, suite au projet de fusion des Bourses de Toronto et de Londres, les acteurs des milieux politiques et économiques ont été très clairs: la Bourse de Montréal spécialisée dans les produits dérivés doit demeurer et doit même croître.

Mr. Speaker, following the merger of the Toronto and London stock exchanges, political and economic players have been very clear: the derivatives-based Montreal exchange should remain as it is and even grow.


Afin de pouvoir tirer parti de l’expérience et de l’expertise pertinentes et d’atténuer les risques lors de l’exécution des enchères, il est opportun de préciser que la plate-forme doit être un marché réglementé, dont l’opérateur organise un marché de quotas ou de produits dérivés sur les quotas.

In order to benefit from relevant experience and expertise, and mitigate the risks in the execution of the auctions, it is appropriate to clarify that this should be a regulated market, whose operator organises a market in allowances or allowances derivatives.


Au demeurant, l’impact de la convention sur le commerce international est encore confirmé par le paragraphe 1 du même article, aux termes duquel l’Organisation mondiale des douanes est invitée à attribuer à chaque produit ou groupe de produits chimiques inscrit à l’annexe III de la convention, un code déterminé relevant du système harmonisé de codification, lequel doit obligatoi ...[+++]

Moreover, the impact of the Convention on international trade is further confirmed by Article 13(1), under which the World Customs Organisation is called on to assign to the individual chemicals or groups of chemicals listed in Annex III to the Convention specific Harmonised System customs codes, which must appear on the shipping document for the chemicals in question.


Plus significatif encore, le système néerlandais tout en demi-mesures, est confronté au problème de l’approvisionnement des coffee shops en cannabis et produits dérivés qui demeure, lui, dans l’illégalité parfaite.

Even more significant, the Dutch system, with its half measures, is faced with the problem of supplying coffee shops with cannabis and cannabis derivatives, which is still entirely illegal.




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dans les produits dérivés doit demeurer ->

Date index: 2022-05-07
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