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Traduction de «d'une façon indélébile et clairement lisible même » (Français → Anglais) :

La marque de réception CE par type est apposée sur le moteur de telle manière qu’elle soit indélébile et clairement lisible.

The EC type-approval mark shall be affixed to the engine in such a way as to be indelible and clearly legible.


3.4. Tout dispositif antiprojections conforme à un type homologué en application de la présente directive porte une marque d’homologation CE apposée sur le dispositif de façon indélébile et nettement lisible, même lorsque le dispositif est installé sur le véhicule.

3.4. Any spray-suppression device in conformity with a type approved pursuant to this Directive shall bear an EC component type-approval mark, so affixed as to be indelible and easily legible even when the device is fitted to the vehicle.


20 (1) Toute embarcation de secours doit porter les inscriptions suivantes, en caractères clairement lisibles et indélébiles :

20 (1) Every emergency boat shall be marked, in clearly legible permanent characters, with


8. Le directeur, à la demande du titulaire du certificat d’enregistrement, lui permet d’apposer l’étiquette ou d’estamper ou de graver le numéro d’enregistrement, de façon indélébile et lisible, à un endroit sur la carcasse ou la boîte de culasse qui nécessite le démontage de l’arme pour que le numéro soit visible, si, selon le cas :

8. The Registrar, on application by the holder of a registration certificate, shall allow the holder to attach a sticker to, or to permanently and legibly stamp or engrave the firearm identification number on, a place on the firearms’s frame or receiver that is not visible without disassembly if


7 (1) Sous réserve du paragraphe (2), le titulaire d’un certificat d’enregistrement assorti d’une condition aux termes de l’article 6 veille à ce que le numéro d’enregistrement soit estampé ou gravé, de façon indélébile et lisible, à un endroit visible sur la carcasse ou la boîte de culasse de l’arme à feu, dans les quatre-vingt-dix jours suivant la délivrance du certificat.

7 (1) Subject to subsection (2), the holder of a registration certificate for a firearm that is subject to a condition under section 6 shall ensure that the firearm identification number is permanently and legibly stamped or engraved on a visible place on the firearm’s frame or receiver within 90 days after the issuance of the certificate.


10.1 (1) L’agence de services publics veille à ce que le numéro d’enregistrement de chacune de ses armes à feu d’agence, une fois qu’il est attribué, soit estampé ou gravé, de façon indélébile et lisible, à un endroit visible sur la carcasse ou la boîte de culasse de l’arme, si celle-ci ne porte pas de numéro de série permettant de la distinguer des autres armes à feu.

10.1 (1) If an agency firearm of a public service agency does not bear a serial number sufficient to distinguish it from other firearms, the public service agency shall, after a firearm identification number is assigned, ensure that the number is permanently and legibly stamped or engraved on a visible place on the firearm’s frame or receiver.


b) ou bien le numéro d’enregistrement soit estampé ou gravé, de façon indélébile et lisible, à un endroit visible sur la carcasse ou la boîte de culasse de l’arme à feu, dans les quatre-vingt-dix jours suivant la délivrance du certificat.

(b) ensure that the firearm identification number is permanently and legibly stamped or engraved on a visible place on the firearm’s frame or receiver within 90 days after the issuance of the certificate.


Tout échantillon doit porter, de façon indélébile et nettement lisible, la marque de fabrique ou la dénomination commerciale et l’indication du type et comporter un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d’homologation CE.

Each sample must be clearly and indelibly marked with the trade name or mark and an indication of the type and include a space that is large enough for the EC component type-approval mark.


3.3. La marque de réception CE est apposée sur le dispositif de rechange de maîtrise de la pollution de telle manière qu’elle soit indélébile et clairement lisible.

3.3. The EC type-approval mark shall be affixed to the replacement pollution control device in such a way as to be clearly legible and indelible.


2. la marque de réception doit être apposée sur l'entité technique ou sur le composant de telle façon qu'elle soit indélébile et bien lisible, même lorsque l'entité technique ou le composant est installé sur le véhicule.

2. The type-approval mark is affixed to the separate technical unit or component in such a way as to be indelible and clearly legible, even when the separate technical unit or component is fitted to the vehicle.


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