Vertaling van "considérer la territorialité de manière très " (Frans → Engels) :

L'arrêt Lepine donne instruction aux tribunaux de considérer la territorialité de manière très restrictive.
Lepine suggests the courts should take a very narrow look at considering jurisdiction.

Un SEEE est considéré de manière très vraisemblable comme satisfaisant aux limites requises sur l’ensemble de la plage de fréquences s’il y satisfait aux treize fréquences suivantes dans la bande: 45, 65, 90, 120, 150, 190, 230, 280, 380, 450, 600, 750 et 900 MHz.
An ESA is considered as very likely to satisfy the required limits over the whole frequency range if it satisfies them at the following 13 frequencies in the range: 45, 65, 90, 120, 150, 190, 230, 280, 380, 450, 600, 750 and 900 MHz

— montant des investissements et calendrier des flux de trésorerie : un investissement de départ élevé, un faible niveau de flux de trésorerie appropriables et le fait qu’une partie importante des flux de trésorerie ne soient payables que dans un avenir très éloigné ou de manière très incertaine seront considérés comme des éléments positifs dans l’appréciation de l’effet incitatif,
— amount of investment and time-frame of cash flows : a high start-up investment, a low level of appropriable cash flows and a significant fraction of the cash flow arising in the very far future or in a very uncertain manner, will be considered positive elements in assessing the incentive effect,

Très franchement, je considère que puisque nous faisons partie du comité des droits de la femme, il est indispensable que nous abordions et étudions ces questions d'une manière très approfondie et que nous sachions que lorsque nous présentons une demande, cette demande est liée à des recommandations qui peuvent être très claires.
And I think in all seriousness that we, as the status of women committee, need to approach things in a very thorough manner and know that when we are making a request, that request is attached to recommendations that can be very clear.

Quant aux problèmes évoqués par le député, que je considère très importants, franchement, j'ai d'ailleurs beaucoup de respect pour lui parce qu'il parle de manière très passionnée de toutes les questions qui le préoccupent, je dirais au député que s'il peut obtenir l'assentiment de la Chambre pour aller de l'avant avec les initiatives qu'il vient de décrire, ce n'est certainement pas moi qui lui ferai obstacle (1030) Mme Joy Smith (Kildonan—St.
With respect to the issues of the hon. member, which I think are very important, frankly, and I have a lot of respect for him because he speaks very passionately about the issues that are important to him, if the hon. member can find consensus in the House in order to move forward on the initiatives that he has just described, I will certainly not be the obstacle to that (1030) Mrs. Joy Smith (Kildonan—St.

La Commission considère que l’arrêt Test-Achats n’a aucune incidence juridique sur cette disposition, qui s'applique dans le contexte différent et clairement distinct des pensions de retraite et qui est également rédigée de manière très différente de l’article 5, paragraphe 2, de la directive.
The Commission considers that the Test-Achats ruling has no legal implications for this provision, which applies in the different and clearly separable context of occupational pensions and which is also drafted in a very different way from Article 5(2) of the Directive.

Un SEEE est considéré de manière très vraisemblable comme satisfaisant aux limites requises sur l'ensemble de la plage de fréquences, s'il y satisfait aux treize fréquences suivantes dans la bande: 45, 65, 90, 120, 150, 190, 230, 280, 380, 450, 600, 750 et 900 MHz.
An ESA is considered as very likely to satisfy the required limits over the whole frequency range if it satisfies them at the following 13 frequencies in the range, e.g.: 45, 65, 90, 120, 150, 190, 230, 280, 380, 450, 600, 750 and 900 MHz.

considérant que les règles de territorialité et les modalités d'imposition applicables dans le domaine des prestations de services de transport intracommunautaire de biens fonctionnent de manière simple et satisfaisante, pour les opérateurs comme pour les administrations des États membres;
Whereas the rules governing territorial application and the tax arrangements applicable in the field of intra-Community goods-transport services function in a simple and satisfactory manner for both traders and the authorities in the Member States;

M. Boyd : Il y a un problème beaucoup plus grave que la défense des deux bières, et c'est la question des ressources, de notre culture, de la manière dont nous traitons l'alcool très différemment des autres drogues, et du fait que l'on considère l'ivresse comme un phénomène amusant et distrayant alors que l'intoxication par les drogues illégales, qui est beaucoup moins néfaste, est actuellement considérée de manière très différente.
Mr. Boyd: There is a much more significant problem than the two-beer defence, and it has to do with resources, our culture, the way we treat alcohol as quite separate from other drugs, and the extent to which we see intoxication by alcohol as funny and amusing, while intoxication by currently illegal drugs, which is much less harmful, we see in a different light.

La biotechnologie contribue d'une manière très importante à la mise sur le marché d'une nouvelle génération de médicaments et de produits agricoles et alimentaires qui auraient été inimaginables il y a quelques décennies et qui contribuent d'une manière assez considérable au progrès dans la lutte contre des maladies graves.
Biotechnology provides the key for developing a wide range of new medicines, agricultural products and foodstuffs which would have been inconceivable a few decades ago and which represent a considerable advance in the struggle against serious diseases.