Vertaling van "conclusions du comité étaient assez " (Frans → Engels) :

Nous nous sommes dit que si les chiffres étaient assez bons pour le comité, ils étaient certainement assez bons pour le Conseil et pour notre rapport.
We felt that if the numbers were good enough for this committee, then they were certainly good enough for the council and for our report.

Tous les membres de ces comités, qui proviennent des deux côtés du Sénat, se sont penchés dessus pendant des heures et en sont venus à la conclusion que deux d'entre eux étaient assez sérieux pour être transmis à la GRC.
Every member of those committees, on both sides of the house, have spent many hours and have come to the conclusion that this report is serious to the point that, in the case of two reports, they have been passed on to the RCMP.

Alors que, selon les conclusions du 20 juillet dernier, les États membres s'étaient accordés sur un éventail assez large de régions prioritaires pour la réinstallation, il est désormais prévu, à la suite de la déclaration UE-Turquie du 18 mars 2016, que la plupart des quelque 16 800 places de réinstallation encore disponibles dans le cadre de ce programme concerneront des transferts depuis la Turquie.
While under the Conclusions of 20 July 2015, Member States agreed on a rather broad spectrum of priority regions for resettlement, it is expected that following the EU-Turkey statement of 18 March 2016, most of the approximately 16,800 remaining places for resettlement in the framework of this scheme should take place from Turkey.

Le comité consultatif approuve le projet de décision de la Commission européenne en ce qui concerne la conclusion selon laquelle les accords entre les destinataires étaient susceptibles d’avoir un effet sensible sur les échanges entre les États membres de l’Union européenne et entre les parties contractantes de l’Espace économique européen.
The Advisory Committee agrees with the European Commission’s draft Decision as regards the conclusion that the agreements between the addressees were capable of having an appreciable effect upon trade between EU Member States and between Contracting Parties of the EEA-Agreement.

Les conclusions du comité étaient assez simples.
The conclusions of the expert panel were fairly straightforward.

Dans son avis, le comité est parvenu à la conclusion que les indicateurs fécaux conventionnels n'étaient pas fiables pour démontrer la présence ou l'absence de virus de type Norwalk et que le recours à l'élimination des indicateurs bactériens fécaux pour déterminer les durées de purification des mollusques constituait une pratique dangereuse.
In that opinion it concluded that the conventional faecal indicators are unreliable for demonstrating the presence or absence of NLVs and that the reliance on faecal bacterial indicator removal for determining shellfish purification times is unsafe practice.

Le comité est parvenu à la conclusion que les critères microbiologiques fixés à l'annexe II, chapitre 4, de la directive 92/118/CEE du 17 décembre 1992 définissant les conditions de police sanitaire ainsi que les conditions sanitaires régissant les échanges et les importations dans la Communauté de produits non soumis, en ce qui concerne lesdites conditions, aux réglementations communautaires spécifiques visées à l'annexe A, chapitre 1, de la directive 89/662/CEE et, en ce qui concerne les pathogènes, de la directive 90/425/CEE en termes de santé du consommateur, étaient excessifs et a estimé que l'application d'un critère microbiologique obligatoire pour Salmonella uniquement était suffisante.
It concluded that the microbiological criteria set in Chapter 4 of Annex II to Council Directive 92/118/EEC of 17 December 1992 laying down animal health and public health requirements governing trade in and imports into the Community of products not subject to the said requirements laid down in specific Community rules referred to in Annex A(I) to Directive 89/662/EEC and, as regards pathogens, to Directive 90/425/EEC in terms of consumer health were excessive, and considered it sufficient to apply a mandatory microbiological criterion for salmonella only.

Le comité scientifique de l'alimentation humaine a précisé, dans la conclusion de son avis du 4 décembre 2002, qu'un certain nombre de HAP étaient des cancérogènes génotoxiques.
The Scientific Committee on Food concluded in its opinion of 4 December 2002 that a number of PAH are genotoxic carcinogens.

Le Comité scientifique de la toxicité, de l’écotoxicité et de l’environnement (CSTEE) de la Commission a rendu un avis[11] en mars 2003 sur le rapport WRc, mettant en lumière certaines lacunes, établissant que les conclusions du rapport n’étaient pas suffisamment étayées et proposant une analyse plus complète des documents pour permettre d’identifier les lacunes qu’il y a lieu de combler.
The Commission’s Scientific Committee on Toxicity, Ecotoxicity and the Environment (SCTEE) gave an opinion[11] in March 2003 on the WRc report which identified a number of weaknesses, found that the report’s conclusions were not adequately substantiated, and suggested that a more complete literature review might allow the identified weaknesses to be adequately addressed.

A la fin de chaque groupe de projet, les responsables étaient obligés de soumettre un rapport détaillé, présentant des conclusions et des recommandations soit-il au comité de gestion Douane 2002, soit-il au groupe de gestion (v. ci-haut, pt. 1 .1.3).
At the end of each project group's activity, those in charge of the group had to submit a detailed report with conclusions and recommendations, either to the Customs 2002 Management Committee or to the management group that had set them up (see above, point 1.1.3).