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Traduction de «conclusion était suffisamment » (Français → Anglais) :

La prévalence constatée était trop faible dans tous les cas — 3,2 p. 100 de SP et 2,8 p. 100 d'autres maladies neurologiques — pour arriver à la conclusion que ces résultats ne confirment pas le rôle de l'IVCC en tant que facteur causal dans le développement de la SP. Cette conclusion était suffisamment importante pour que la société italienne pour la sclérose en plaques déclare la théorie invalide, ce qui est assez intéressant puisque c'était elle qui avait parrainé l'étude au départ.

The prevalence they found was low enough in all cases — 3.2 per cent in MS and 2.8 per cent in other neurological diseases — to come to the conclusion that these results do not support the role of CCSVI as a potential causal factor in the development of MS. This was significant enough that the Italian Multiple Sclerosis Society declared the theory dead, which is interesting, since they were the ones who promoted the study to begin with.


Les soumissionnaires étaient uniquement éligibles à l'étape suivante de la procédure si la conclusion d'un contrat était suffisamment probable.

The bidders qualify for a next stage only if there is a sufficient closing probability.


Ils sont parvenus à la conclusion que le mécanisme de l'article 690 était suffisamment indépendant, car la plupart des affaires étaient des poursuites provinciales.

They came to the conclusion that the section 690 process was independent enough because most of the cases were provincial prosecutions.


À la lumière du fait que Les auteurs du rapport de la Commission LeDain de 1972 et le Comité sénatorial de 1996 sur les affaires légales et constitutionnelles ont recommandé de plus amples études afin de déterminer si le cannabis était suffisamment préjudiciable pour justifier la criminalisation, Nous soutenons que cette honorable Cour peut, et devrait, ordonner au Parlement d’étudier s’il existe ou non une base justifiable pour continuer à utiliser un « instrument émoussé » du droit criminel afin de résoudre des questions problématiques en rapport avec le cannabis et d’en arriver à une conclusion ...[+++]

In light of fact that both the 1972 LeDain Commission Report and the 1996 Senate Committee on Legal and Constitutional Affairs recommended further studies to determine if cannabis is sufficiently harmful to warrant criminalization, it is submitted that this Honourable Court can, and should, order Parliament to study, and reach a firm conclusion as to whether or not there is a justifiable basis for continuing to use the “blunt instrument” of the criminal law to address the speculative concerns relating to cannabis.


Une des 22 principales conclusions était qu'il n'y avait pas suffisamment de recherche sur les écosystèmes pour pouvoir faire des évaluations au niveau politique et que ce manque de données avait nui à l'élaboration du rapport.

One of its 22 key findings was that the ecosystem research for policy-level assessments was lacking and that this lack hindered the development of the actual report.


Elle est parvenue à la conclusion provisoire que Rio Tinto Alcan était suffisamment puissante pour être considérée comme une entreprise dominante sur le marché de l’octroi de licences pour la technologie de réduction de l’aluminium.

The Commission took the preliminary view that Rio Tinto Alcan has substantial market power, to the point that it may be a dominant firm, on the market for the licensing of aluminium smelting technology.


6. émet une réserve concernant la façon dont les contributions liées au RNB des États membres ont été calculées, en raison de lacunes relatives à la vérification des données par la Commission ; rappelle que la Cour des comptes estime, en conclusion, que la vérification des données RNB par la Commission n'était pas suffisamment structurée et ciblée;

6. Issues a reservation concerning the way Member States' GNI contributions have been calculated due to deficiencies as regards the Commission’s verification of data ; recalls that the Court of Auditors concludes that the Commission's verification of GNI data was not sufficiently structured and focused;


28. note que le service d'audit interne de la Commission (IAS) a jugé que la stratégie d’audit de la DG AGRI n’était pas suffisamment formalisée et a constaté des lacunes dans la définition de l’univers d’audit, l’élaboration d’objectifs quantitatifs et mesurables (par exemple s’agissant de la portée de l’audit), et l’analyse des capacités en lien avec ces éléments; est préoccupé par la conclusion de l’IAS que les plans d’audit n’étaient pas suffisamment étayés pa ...[+++]

28. Notes that the Internal Audit Service of the Commission (IAS) found that the audit strategy of DG AGRI was not sufficiently formalised, namely that there were gaps in the definition of the audit universe, the setting up of quantitative and measurable objectives (e.g. audit coverage), and the related capacity analysis; is worried about the IAS's finding that audit plans were not sufficiently supported by risk assessments and that there was a significant audit backlog (13 % of engagements of 2007-2010 still open), despite DG AGRI's ...[+++]


La Commission a évalué les répercussions sur l'environnement des autres États membres et a rendu un avis à ce sujet le 11 février 1997 (JO C 68, p. 4), dans lequel elle est arrivée à la conclusion que la mise en service de la centrale de Sellafield n'était pas susceptible d'entraîner une contamination radioactive des eaux, du sol ou de l'espace aérien d'un autre État membre qui soit suffisamment conséquente pour nuire à la santé.

The Commission assessed the impact to the environment of other Member States, and issued an Opinion on 11 February 1997 (OJ C 68, p. 4) in which it concluded that the implementation of the Sellafield MOX Plant would not be liable to result in radioactive contamination, significant from the point of view of health, of the water, soil or airspace of another Member State.


(66) Aux fins de ses conclusions relatives aux mesures provisoires, la Commission a conclu qu'il n'était pas possible d'établir avec suffisamment de précision l'évolution des prix des nombreux modèles; le prix des bicyclettes n'a cependant pas suivi l'amélioration des modèles.

(66) The Commission, for the purpose of its findings for provisional measures, came to the conclusion that, while it was not possible to establish with sufficient precision the exact price development of the numerous models, prices of bicycles did not follow the upgrading of specifications.


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