Vertaling van "conclu que certains logos étaient " (Frans → Engels) :

M. Stéphane Bergeron: Pour poursuivre sur mon commentaire et peut-être pour répondre au commentaire de Mauril, je dirai qu'une des raisons pour lesquelles on avait conclu que certains logos étaient plus évidents que d'autres, avait trait en partie à la couleur du logo.
Mr. Stéphane Bergeron: To carry on with my comment and perhaps to respond to Mauril's comment, I should say that one reason why we had concluded that some logos were more visible than others, was partly due to the colour of the logo.

Après mûre réflexion, la Commission a conclu que certaines actions n’étaient plus faisables (comme la communication sur la lutte contre le trafic transfrontière de marchandises interdites ou réglementées), ou avaient été supplantées par d’autres actions (comme la proposition de directive concernant l’amélioration de la sécurité des transports et le renforcement de la sécurité par la création d’un espace de coopération policière et judiciaire en matière de réseaux transeuropéens de transport, supplantée par l’initiative mentionnée au point 58 ci-dessous).
After careful consideration, the Commission concluded that some actions were no longer feasible (the Communication on the fight against illicit cross-border trafficking in restricted or prohibited goods), or superseded by other actions (this is the case of the proposal for a Directive on improved transport safety and increased security through the creation of an area of police and judicial cooperation on the trans-European transport networks, superseded by the initiative mentioned in paragraph 58 below).

En raison de l'accord conclu entre le Conseil et le Parlement sur les normes obligatoires applicables à partir de 2005, les mesures au niveau de la technologie des véhicules étudiées dans le programme Auto-Oil II étaient limitées à l'application sélective de systèmes avancés de post-traitement pour certaines catégories de véhicules et pour les motocycles.
In view of the agreement reached between Council and Parliament on mandatory standards applicable from 2005, vehicle technology measures studied within Auto-Oil II were limited to the selected application of advanced after-treatment systems for certain categories of vehicles and to motorcycles.

L'OMC a conclu que certains aspects de notre système de brevets sur les médicaments, notamment la constitution de stocks et le délai de validité des brevets de notre ancienne loi étaient contraires à nos obligations internationales en vertu de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce, connu sous le sigle ADPIC.
As a result of these challenges the WTO ruled that certain aspects of our drug patent regime, namely stockpiling and our old act patent term, were inconsistent with our international obligations under the WTO agreement on trade related aspects of intellectual property rights, also known as TRIPS.

3. est cependant préoccupé par le fait que, dans certains domaines, notamment la cohésion, la Cour des comptes a tout de même conclu que les paiements étaient matériellement affectés par des erreurs et que les systèmes de surveillance et de contrôle dans ces domaines n'étaient, au mieux, que partiellement efficaces;
3. Is worried, however, that in certain policy areas, among them cohesion, the ECA still concluded that payments were materially affected by errors and that supervisory and control systems in these areas were at best only partially effective;

Nous avons conclu que certaines des exclusions et des exemptions étaient acceptables, raisonnables et conformes à la loi, et que d’autres ne l’étaient pas.
We accepted that some of the exclusions and exemptions were acceptable, rational, and in compliance with the act, and others were not.

La Commission a également conclu que certaines interventions de la FINAGRA, société holding majoritairement contrôlée par l'État italien, ne devaient pas être considérées comme aides d'État ou étaient des aides compatibles.
The Commission has also concluded that certain interventions by FINAGRA, a holding company majority controlled by the Italian state, are not to be considered state aid or are compatible aids.

Pour ce qui concerne les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), le CSAH a conclu dans son avis du 4 décembre 2002 que certains d'entre eux étaient des cancérogènes génotoxiques.
As regards polycyclic aromatic hydrocarbons, the SCF concluded in its opinion of 4 December 2002 that a number of polycyclic aromatic hydrocarbons (PAH) are genotoxic carcinogens.

En mars 2001, l'Organe d'appel de l'OMC a conclu que certaines méthodes utilisées par l'Union européenne pour calculer le dumping dans l'affaire concernant les importations de linge de lit en coton originaire de l'Inde étaient contraires à l'accord antidumping de l'OMC.
In March 2001, the WTO Appellate Body concluded that some methodologies used by the European Union to calculate dumping in the case concerning imports of cotton-type bed linen from India were not in line with the WTO Anti-dumping Agreement.