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Traduction de «cette portion pourrait dépasser » (Français → Anglais) :

Toutefois, compte tenu de l’importante hausse des surtaxes liées aux énergies renouvelables ces dernières années, une contribution propre s’élevant à 15 % de l’intégralité de la surtaxe pourrait dépasser ce que les entreprises particulièrement concernées par cette charge peuvent supporter.

However, given the significant increase of renewable surcharges in recent years, an own contribution of 15 % of the full renewable surcharge might go beyond what undertakings particularly affected by the burden can bear.


Au point d’entrée, les tubercules de Solanum tuberosum L. font l’objet des inspections requises conformément à l’article 13 bis, paragraphe 1, de la directive 2000/29/CE; ces inspections sont effectuées sur des tubercules coupés issus d’échantillons composés d’au moins deux cents tubercules chacun, prélevés sur chaque lot d’un envoi ou, lorsque le lot dépasse vingt-cinq tonnes, sur chaque portion de vingt-cinq tonnes ou partie de cette quantité d’un tel lot.

At the point of entry the tubers of Solanum tuberosum L. shall be subjected to the inspections required by Article 13a(1) of Directive 2000/29/EC and such inspections shall be carried out on cut tubers of samples of at least 200 tubers each, samples being taken from each lot in a consignment, or if the lot exceeds 25 tonnes, from every 25 tonnes or part thereof in such a lot.


La Commission est d’avis que cette situation pourrait porter à confusion, mais ne cause pas réellement de problème: lorsqu’il voyage seul, un ressortissant de pays tiers ne peut dépasser la durée maximale de séjour, à savoir trois mois, à l’intérieur de l’espace Schengen; lorsqu’il accompagne un citoyen de l’Union, la durée de séjour autorisée n'est pas limitée à trois mois par période de six mois.

The Commission is of the opinion that this situation might be confusing but does not really cause problems; when travelling alone a third-country national can not exceed the maximum duration of stay, i.e. three months, within the Schengen area. In case when a third-country national accompanies a Union citizen, the length of the authorised stay of a third-country national is not limited to three months per six-month period.


Ce dernier a indiqué que cela correspondait à l'étendue du travail nécessaire pour terminer la première phase du contrat et que cette portion pourrait dépasser les prévisions budgétaires.

He has indicated that is the scope of the work necessary to complete the first phase of the contract that could exceed the budget provisions.


Compte tenu de l'introduction progressive des paiements directs et des mesures en faveur du développement rural, cette hausse des revenus réels pourrait dépasser 45 %.

Taking account of the phasing-in of direct payments and rural development, this real income increase could reach more than 45%.


Si l'on tient compte de l'introduction progressive des paiements directs et des mesures en faveur du développement rural, cette hausse des revenus réels pourrait dépasser 45 %.

When taking account of the phasing-in of direct payments and rural development, this real income increase could reach more than 45 %.


Au cas où le conducteur passerait cette épreuve, sa durée pourrait être déduite de la durée de quatre-vingt-dix minutes de l'épreuve de conduite visée au point i), cette déduction ne pouvant pas dépasser un maximum de trente minutes.

Should the driver undergo such a test, its duration may be deducted from the 90 minutes of the driving test referred to under (i), but the time deducted may not exceed 30 minutes.


Au cas où le conducteur passerait cette épreuve, sa durée pourrait être déduite de la durée de quatre-vingt-dix minutes de l'épreuve de conduite visée au point i), cette déduction ne pouvant pas dépasser un maximum de trente minutes.

Should the driver undergo such a test, its duration may be deducted from the 90 minutes of the driving test referred to under (i), but the time deducted may not exceed 30 minutes.


Cependant, si cette regrettable décision était renversée et si des emplois étaient créés, la population de la circonscription de Skeena pourrait dépasser 200 000 habitants.

If that unfortunate decision is reversed and those jobs are allowed to flourish, the riding of Skeena could have a population that tops 200,000.


La Commission a considéré que cette loi et ses modifications (qui prévoient des mesures d'incitation en faveur du développement économique et régional de la Grèce) pourraient, lorsqu'ils sont appliqués aux chantiers navals, enfreindre les dispositions de la sixième directive du Conseil dans les cas suivants : - premièrement, par l'équivalent-aide de la valeur des contrats, l'aide accordée pourrait dépasser le plafond ...[+++]

The Commission considered that this law and its amendments (which provide for incentives for the economic and regional development of Greece) when applied to shipbuilding could be in breach of the provisions of the Sixth Council Directive in the following circumstances: - firstly, the aid provided, in terms of grant equivalent of contract value before aid, could exceed the common maximum aid ceiling set by the Commission on the basis of Article 4 of the Sixth Directive; - secondly, the aid may only be provided to Greek nationals for ...[+++]




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cette portion pourrait dépasser ->

Date index: 2022-06-20
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