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Traduction de «ces premiers éléments étaient avérés » (Français → Anglais) :

Elle a reçu un mandat de 10 ans, dont les trois premiers éléments étaient les suivants : élaborer une stratégie pour la santé mentale au Canada; mener un effort systématique afin de lutter contre la stigmatisation au Canada; constituer un centre d'échange des connaissances pour faciliter l'utilisation dans la pratique des éléments probants, des idées et des innovations provenant de sources internationales, nationales et locales de connaissances.

We were given a 10-year mandate with three initial components: to develop a mental health strategy for Canada; to conduct a systematic effort to reduce stigma in the country; and to build a knowledge exchange centre that would facilitate the translation into practice of evidence, ideas and innovations from international, national and local sources of knowledge.


Les demandes d'ajustement des coefficients en fonction de la méthode de production, du type de matière première et des achats connexes n'étaient ni étayées ni spécifiques, car aucun des éléments mis en avant par le producteur-exportateur chinois n'avait eu d'incidence sur la détermination des coefficients; elles ont donc été rejetées.

The claims to adjust the coefficients for production method, type of raw material and related purchases were unsubstantiated and unspecific, because none of the elements highlighted by the Chinese exporting producer influenced the determination of the coefficients, and were therefore rejected.


Au titre de ce régime, les biocarburants et les bioliquides ne peuvent être pris en considération aux fins des objectifs ou bénéficier d'une aide publique que s'ils n'ont pas été produits à partir de matières premières provenant de terres qui, en janvier 2008 ou postérieurement, étaient des prairies présentant une grande valeur sur le plan de la biodiversité, sauf, dans le cas des prairies non naturelles présentant une grande valeur sur le plan de la biodiversité, à produire des éléments ...[+++]

As part of this scheme, biofuels and bioliquids can only be counted towards the targets or benefit from public support in case they are not made from raw material obtained from land that in or after January 2008 was highly biodiverse grassland, unless in the case of non-natural highly biodiverse grasslands evidence is provided that the harvesting of the raw material is necessary to preserve its grassland status.


Si ces premiers éléments étaient avérés, la Commission prendrait les mesures appropriées.

Should these initial findings be confirmed, the Commission will follow-up appropriately.


En particulier, s’agissant de la première branche du premier moyen, tirée de la violation de l’obligation de motivation visée à l’article 73, première phrase, du règlement nº 40/94, le Tribunal a jugé, aux points 20 des arrêts attaqués, que la chambre de recours n’avait pas à fournir des références précises à des éléments du dossier lorsqu’elle se référait de manière expresse à l’expérience pratique généralement acquise de la commercialisation de produits de large consommation pour conclure que les marques dont l’enregistrement étai ...[+++]

In particular, with regard to the first part of the first plea alleging infringement of the obligation to state reasons referred to in the first sentence of Article 73 of Regulation No 40/94, the Court held, at paragraph 20 of the judgments under appeal, that the Board of Appeal was not required to provide specific references to the documents of the case file when expressly referring to practical experience generally acquired from the marketing of general consumer goods in order to hold that the marks for which registration was sought were devoid of any distinctive character under Article 7(1)(b) of that regulation.


4 autres premiers prix étaient remis aujourd’hui à des journalistes qui ont fait preuve de leur conviction aux droits de l’homme et à la démocratie comme étant des éléments vitaux dans un processus de développement durable.

Four other journalists also received Natali Prizes today for their commitment to human rights and democracy as key factors in any sustainable development process.


S’agissant, en premier lieu, des éléments de preuve résumés aux points 21 et 22 de l’arrêt attaqué, le Tribunal a pu, pour les motifs exposés aux points 55 et 56 du présent arrêt, considérer, sans les dénaturer, que ces éléments étaient seulement susceptibles d’établir que les marques en cause avaient pu acquérir un caractère distinctif à la suite de l’usage qui en avait été fait.

As regards, first, the evidence summarised at paragraphs 21 and 22 of the contested judgment, the Court of First Instance could, for the reasons given at paragraphs 55 and 56 of this judgment, hold, without distorting that evidence, that it was only capable of establishing that the marks in question might have become distinctive in consequence of the use which had been made of them.


C'était un descendant direct du premier Jerry Potts, le grand éclaireur métis ayant fourni une orientation indispensable aux premiers éléments de la Police montée du Nord-Ouest, à l'époque où ils étaient chargés d'assurer la paix, l'ordre et le bon gouvernement dans l'Ouest.

He was a direct descendent of the original Jerry Potts, the great Metis scout who provided indispensable guidance to the early North-West Mounted Police when they brought peace, order and good government to the western frontier.


On peut cependant dire que cette approche antidémocratique est stable, quand on se rappelle les admissions répétées qu'a faites le premier ministre à l'effet qu'il n'aurait nullement respecté le choix des Québécois et Québécoises s'ils s'étaient avérés majoritairement en faveur de la souveraineté.

It can be said, however, that this undemocratic approach is consistent, in light of the Prime Minister's repeated admissions that he would not abide by the results of the referendum should a majority of Quebecers vote for sovereignty.


Environ 16 heures après le tremblement de terre, les premiers éléments étaientployés.

About 16 hours after the earthquake, the first elements were deployed.




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ces premiers éléments étaient avérés ->

Date index: 2025-07-18
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