Vertaling van "ces modalités pourraient inclure " (Frans → Engels) :

Ces modalités pourraient inclure des dispositions concernant les conditions dans lesquelles un enfant peut être temporairement exclu du procès.
Those arrangements could include provisions concerning the conditions under which a child can be temporarily excluded from the trial.

D'autres pistes pourraient inclure l'accélération du traitement des procédures d'infraction par la Commission et un recours accru à des initiatives telles les "réunions paquet" [79] pour résoudre plus de cas sans la nécessité d'une action juridique supplémentaire.
[78] Possible ways forward could include a speeding up of the Commission's handling of infringement procedures and greater use of initiatives such as "package meetings" [79] to resolve more cases without the need for further legal action.

d) préciser les modalités à inclure dans les conventions conclues entre le fiduciaire d’un régime enregistré d’épargne-études et le ministre concernant les modalités applicables au versement d’une subvention pour l’épargne-études ou d’un bon d’études, et fixer les obligations — à inclure dans les conventions avec les autres conditions que le ministre juge indiquées — du fiduciaire dans le cadre d’une convention;
(d) specifying terms and conditions to be included in agreements entered into between a trustee under a registered education savings plan and the Minister relating to the terms and conditions applicable to the payment of a CES grant or a Canada Learning Bond and specifying, for inclusion in the agreements, in addition to any other conditions that the Minister considers appropriate, the obligations of a trustee under an agreement;

Ces stratégies pourraient inclure de la formation; elles pourraient inclure la mise sur pied d'équipement de protection personnel ainsi que des procédures pour régler certaines situations.
That could include training. It could include putting in place personal protective equipment, as well as having procedures in place to deal with certain situations.

Ces critères pourraient inclure les types de preuve sur lesquels le ministre des Affaires étrangères et le gouverneur en conseil pourront se fonder avant de formuler une recommandation ou de prendre la décision d'inscrire un État étranger, tels que, par exemple, des rapports de renseignement du Service Canadien du Renseignement de Sécurité (SCRS), ou de la Gendarmerie Royale du Canada (GRC) de même que d'autres informations disponibles quant à la pratique des États.
Such criteria could include the types of evidence that the Minister of Foreign Affairs and Governor in Council will rely on when making a recommendation or a decision to list, such as, for example, intelligence reports from the Canadian Security Intelligence Service (CSIS), or the Royal Canadian Mounted Police (RCMP) as well as other information available about state practices.

Celles-ci pourraient inclure des actions de mobilité structurée pour faire en sorte que les talents - les étudiants, les chercheurs, les enseignants et les entrepreneurs quel que soit leur âge et leur sexe, et à tous les niveaux de carrière - qui ne font pas partie des CCI aient la possibilité de participer aux activités des CCI.
These could include structured mobility actions to ensure that talent – students, researchers, teaching staff and entrepreneurs of any age and gender and at all career levels – beyond the KICs have the opportunity to get involved in the activities of KICs.

Elles pourraient inclure des parties de l’initiative Horizon 2020, en faisant de cette agence un «guichet unique» pour les PME souhaitant accéder aux programmes de financement de l’Union.
They may include parts of Horizon 2020, making that agency a “one-stop-shop” for SMEs willing to access Union funding programmes.

En outre, des comparaisons pourraient être faites par un nombre beaucoup plus grand de personnes qui pourraient inclure des membres d'autres ordres de gouvernement, des universitaires, des journalistes, des économistes, des investisseurs et des Canadiens intéressés.
This would include other levels of government, academics, the media, economists, investors and interested Canadians.

Ces actions pourraient inclure la mise en place de réseaux de formation à long terme et l'encouragement de la mobilité entre différents secteurs.
These activities could include the setting up of long-term training networks and encouraging mobility between different sectors.

Ces renseignements pourraient inclure: le nom du passager, sa date de naissance et son sexe, des données figurant dans son passeport et l’information relative au vol. Ces données sont comparées à une liste de surveillance et les passagers sont autorisés ou non à monter à bord.
The information could include: name, date of birth and gender, passport data and flight information. It is then run against a watch list and passengers are approved or rejected for boarding or receive additional screening.