Les États membres peuvent autoriser ou obliger les entreprises, ou certaines catégories d'entre elles, à fonder la présentation des postes sur une distinction entre éléments à court terme et éléments à long terme, selon une structure différente de celle présentée à l'article 9, pour autant que l'information fournie soit au moins équivalente à celle prescrite à l'article 9.
Member States may permit or require undertakings, or certain classes of undertaking, to present items on the basis of a distinction between current and non-current items in a different layout than that prescribed in Article 9, provided that the information given is at least equivalent to that otherwise required by Article 9.