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Traduction de «c-16 étoffe quelque » (Français → Anglais) :

Le Livre blanc sur la politique commune des transports [16] contient quelque 60 mesures à adopter au niveau communautaire, dont plusieurs contribueront à la réduction des émissions de gaz à effet de serre d'ici à 2010.

The White Paper on a Common Transport Policy [16] contains some 60 measures to be taken at Community level, several of which will contribute to the reduction of greenhouse gas emissions by 2010.


Ainsi, le projet de loi C-16 étoffe quelque peu la liste des interdictions liées à l'octroi de la citoyenneté.

So, Bill C-16 adds somewhat to the list of things preventing an individual from obtaining Canadian citizenship.


La sénatrice Eaton : Madame Rochon Ford, pourriez-vous étoffer quelque peu vos propos?

Senator Eaton: Ms. Rochon Ford, could you elaborate a little more?


Je commencerai par étoffer quelque peu le contexte esquissé par M. Wright, essentiellement dans l'optique militaire.

I'd like to begin with a little bit of an expansion on the background that was provided by Mr. Wright, and this is primarily in the military context.


M. Jim Abbott: Monsieur le président, j'aimerais étoffer quelque peu les commentaires de mon collègue.

Mr. Jim Abbott: Mr. Chairman, I would like to expand on my colleague's comments.


Le projet de loi C-18 étoffe quelque peu la liste des interdictions liées à l’octroi de la citoyenneté.

Bill C-18 expands somewhat the list of prohibitions relating to the granting of citizenship.


En cas de retrait, pour quelque raison que ce soit, de l'agrément d'un contrôleur légal des comptes ou d'un cabinet d'audit, l'autorité compétente de l'État membre d'origine dans lequel l'agrément est retiré notifie ce retrait et les motifs de celui-ci aux autorités compétentes concernées des États membres d'accueil dans lesquels le contrôleur légal des comptes ou le cabinet d'audit est également enregistré, conformément à l'article 3 bis, à l'article 16, paragraphe 1, point c), et à l'article 17, paragraphe 1, point i)».

Where the approval of a statutory auditor or of an audit firm is withdrawn for any reason, the competent authority of the home Member State where the approval is withdrawn shall communicate that fact and the reasons for the withdrawal to the relevant competent authorities of host Member States where the statutory auditor or the audit firm is also registered in accordance with Article 3a, point (c) of Article 16(1) and point (i) of Article 17(1)’.


[16] Quelque 4,5 millions de travailleurs dans l’UE en 2002 (rapport de mise en œuvre, accord-cadre sur le télétravail signé au niveau de l’UE).

[16] Some 4.5 million workers in the EU in 2002 (Implementation Report, EU Framework Agreement on teleworking)


Les directives relatives à la protection des consommateurs dans l'Union européenne, généralement fondées sur les dispositions relatives au marché intérieur de l'article 95 (ex article 100 A) du traité CE, ont quelque peu étoffé certains de ces droits.

EU consumer protection directives, usually based on the internal market provisions of Article 95 (ex Article 100a) of the EC Treaty, have fleshed out the detail of certain of these rights.


Il faut donc pour cela une décision invitant à étoffer au moins quelques-unes des propositions exposées dans la présente communication.

This requires a decision to move ahead with at least some of the proposals set out in this communication.




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c-16 étoffe quelque ->

Date index: 2022-09-16
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