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Traduction de «avait également omis » (Français → Anglais) :

Elle a également omis de respecter, les points 31 à 33, 35 et 38 des directives volontaires de la FAO pour la conduite de l’État du pavillon, et de démontrer qu’elle avait mis en place un régime de sanctions appropriées pour lutter contre la pêche INN conformément aux recommandations formulées au point 21 du PAI-INN et qu’elle avait adopté des mesures concernant ses ressortissants qui pratiquent ou facilitent la pêche INN conformément aux recommandations formulées au point 18 du PAI-INN.

It also fails to follow points 31-33, 35 and 38 of FAO Voluntary Guidelines for Flag State Performance and to demonstrate that it has in place an adequate sanction regime to combat IUU as recommended in point 21 of IPOA IUU and that it has adopted measures concerning nationals subject to its jurisdiction supporting or engaged in IUU fishing as recommended in point 18 of IPOA IUU.


Il a également indiqué qu’on ne pouvait s’attendre de la présidence qu’elle scrute tous les projets de loi afin de s’assurer que rien n’avait été omis.

He also indicated that the Speaker could not be expected to study every bill in an effort to find whether something had been omitted.


L'amendement ajoute également le renvoi à la disposition transitoire de l'article proposé 376.01 qui avait été omis, concernant les institutions qui dépassent le seuil des 250 millions de dollars.

This amendment adds omitted reference to the transitional provision in proposed section 376.01, institutions that grow through $250 million.


La requérante affirme, en outre, que la Commission n’a pas seulement omis de réviser les ordres-mêmes qu’elle avait adoptés, mais qu’elle a également ignoré de manière flagrante toutes les questions soulevées par ADR Center et n’a pris en compte aucune de celles-ci.

The applicant also claims that the Commission has not only failed to review the very orders it has issued, the Commission has also blatantly ignored and failed to consider any and all issues that were raised by ADR Center.


Le cabinet du premier ministre a également omis de pciser que M. Wright avait des liens étroits avec la société Lockheed Martin, au moins depuis septembre 2009, dans le cadre d’un partenariat destiné à vendre des avions militaires au gouvernement des États-Unis.

The PMO also failed to mention that Mr. Wright had close ties with Lockheed Martin since at least September 2009 in a partnership to sell military aircraft to the U.S. government.


Pour ces raisons, les parties ont affirmé qu’il convenait également de conclure que la Commission avait omis de procéder à une évaluation objective et à une motivation suffisante de sa constatation selon laquelle l’industrie de l’Union continue de subir un préjudice important.

For these reasons, the parties argued that it must also be concluded that the Commission had failed to make an objective assessment and adequate explanation of its determination that the Union industry continues to suffer material injury.


En fait, dans les anciens Länder, les dispositions nécessaires pour que la qualité des eaux de baignade soit rendue conforme aux valeurs limites fixées par la directive avant décembre 1985 n'avaient pas été prises et l'Allemagne avait également omis de respecter les exigences minimales relatives au prélèvement des échantillons prescrits par la législation (Affaire C-1997/198).

In fact, the "old" Länder had failed to take the necessary steps to ensure that bathing water quality conforms to the Directive's standards by December 1985. Germany had also failed to adhere to minimum sampling frequency requirements laid down in the legislation (Case C-1997/198).


La Cour a estimé que l'Irlande avait utilisé une définition trop restrictive de la notion d'«expérience» et qu'elle avait également omis d'établir un système de sanctions adéquat pour les personnes qui enfreignent les mesures de sauvegarde prévues.

The Court found that Ireland had used too narrow a definition of the term "experiment" and had also failed to put in place adequate penalties for people who breach the required safeguards.


La Commission a non seulement omis de fournir à la commission une justification suffisamment claire de sa décision de classer ce dossier sans suite et qui, suite à plusieurs plaintes, faisait l'objet d'une enquête, mais elle a également ignoré des preuves flagrantes de violations de la directive «Habitats», que la commission avait réuni lors d'une mission d'enquête menée sur place.

The Commission not only failed to provide the Committee with a sufficiently clear justification for its decision to close the case which it was investigating as a complaint, but also ignored convincing evidence that there have been breaches of the Habitats Directive, which the Committee had gathered during a fact-finding mission to the spot.




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avait également omis ->

Date index: 2023-08-16
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