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Vertaling van "autrement dit elles pourraient choisir " (Frans → Engels) :

Les autorités des États membres seraient les seules à procéder à l'analyse des recherches, et elles pourraient également choisir de fournir des informations à titre spontané.

The Member States authorities would be the only ones to undertake the analysis of the searches, and they could also opt for spontaneous provision of information.


En particulier, la Commission n’exige pas des États membres qu’ils transmettent aux exploitations comptables une liste des offices comptables parmi lesquels elles pourraient choisir, étant donné que la majorité des exploitations disposent de leur propre comptable ou office comptable qui transmet les données au RICA ou que les données sont collectées directement par l’organe de liaison ou ses contractants.

In particular, the Commission does not require Member States to provide returning holdings with a list of accountancy offices to select from, since most holdings have their own accountant or accountancy office that provides FADN with the data, or the data are collected directly by the liaison office or its contractors.


3. Le présent article est sans préjudice de l’article 3 et peut s’appliquer dans les cas où les activités énumérées au paragraphe 1 ne peuvent être menées en tant qu’activités de la circulation aérienne opérationnelle et dans les cas où elles ne pourraient pas autrement bénéficier des mesures dérogatoires contenues dans le présent règlement.

3. This Article is without prejudice to Article 3 and may be applied in the cases where the activities listed under paragraph 1, cannot be carried out as operational air traffic or where they otherwise may not benefit from the flexibility provisions contained in this Regulation.


Autrement dit, elles pourraient choisir de recueillir les échantillons d'ADN et de télécharger les profils selon des critères communs convenus, par exemple, après avoir épuisé d'autres méthodes d'enquête ou d'identification.

In other words, they would be able to choose to gather DNA samples and upload the profiles according to established common criteria, for example, after exhausting other investigative or identification methods.


Les autorités des États membres seraient les seules à procéder à l'analyse des recherches, et elles pourraient également choisir de fournir des informations à titre spontané.

The Member States authorities would be the only ones to undertake the analysis of the searches, and they could also opt for spontaneous provision of information.


Elles déplorent en outre que les frais d’abonnement à certaines revues les privent de ressources qu’elles pourraient autrement consacrer à la recherche ou à l’enseignement[10].

Libraries and universities also voice concerns that subscription fees for journals are draining resources which they would otherwise spend on research or teaching.[10]


Madame le sénateur laisse entendre que les régions pourraient choisir de ne pas participer au programme; autrement dit, elles pourraient décider que le registre ne s'applique pas à leurs habitants tant qu'ils ne sont pas prêts ou tant qu'ils n'ont pas atteint un certain stade.

You suggest that the regions could opt out; in other words, not allow the registry to apply to their people until they are ready or until they reach a certain stage.


Pour 88 % des stocks communautaires, le degré d’exploitation est supérieur à la PME; autrement dit, les populations de poissons concernées pourraient prospérer et offrir des rendements économiques plus importants si l’on diminuait, pendant quelques années seulement, la pression de pêche dont elles font l’objet.

88 % of Community stocks are being fished beyond MSY: this means that these fish populations could increase and generate more economic output if they were left for only a few years under less fishing pressure.


Reconnaissant cette nécessité, la DCGF dispose, en son article 7, qu’une clause de compensation avec déchéance du terme doit pouvoir produire ses effets selon les modalités qu’elle prévoit, nonobstant l’engagement d’une procédure d’insolvabilité ou autre procédure ou événement similaire et nonobstant certains autres événements qui pourraient autrement affecter la compensation avec déchéance du terme.

The FCD acknowledged this by introducing, in Article 7, the obligation that a close-out netting provision can take effect according to its terms, notwithstanding the onset of insolvency or other similar proceedings and events and without regard to certain other matters that might otherwise affect close-out netting.


La mesure législative conférerait des responsabilités et un contrôle accrus aux Premières Nations. Entre autres, elles pourraient choisir et mettre en oeuvre l'une des trois options de gouvernance pour gérer les écoles et fournir les services d'éducation; déterminer les mesures à prendre pour inclure la langue et la culture; élaborer des règlements concernant les politiques et les procédures de leur système d'éducation; assumer la responsabilité de la gestion et de la reddition de comptes à l'égard de leur système d'éducation; embaucher et licencier les enseignants, les directeurs et les inspecteurs; élaborer le ...[+++]

For their part, first nations' responsibilities reflect the broad control they would have under the legislation, including choosing and implementing one of the three governance options to operate schools and delivery education services; determining appropriate measures for the inclusion of language and culture; developing bylaws to establish policies and procedures for their education systems; exercising responsibilities and accountability for the management of their education system; hiring and firing of teachers, principals, and ...[+++]




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autrement dit elles pourraient choisir ->

Date index: 2022-10-29
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