Vertaling van "qui pourraient autrement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

données qui pourraient influer sur les prix | informations qui pourraient influer sur les prix
price-sensitive information | price-sensitive data

en décider autrement [ en disposer autrement ]
provide otherwise

citoyen canadien autrement que par la naissance [ citoyen canadien autrement que par le fait de la naissance ]
Canadian citizen other than natural-born

Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.
All payments could be made within the set payment windows.

des solutions qui pourraient être inconciliables
irreconcilable judgments

s'efforcer de rechercher des solutions appropriées aux difficultés qui pourraient apparaître
to endeavour to seek appropriate solutions to difficulties that might arise

Réunion du Groupe d'experts sur la contribution que les institutions technologiques nationales des pays en développement pourraient apporter au développement industriel
Expert Group Meeting on the Utilization of National Technological Institutions in the Developing Countries for Industrial Development

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. Le présent article est sans préjudice de l’article 3 et peut s’appliquer dans les cas où les activités énumérées au paragraphe 1 ne peuvent être menées en tant qu’activités de la circulation aérienne opérationnelle et dans les cas où elles ne pourraient pas autrement bénéficier des mesures dérogatoires contenues dans le présent règlement.
3. This Article is without prejudice to Article 3 and may be applied in the cases where the activities listed under paragraph 1, cannot be carried out as operational air traffic or where they otherwise may not benefit from the flexibility provisions contained in this Regulation.

- Les pouvoirs publics pourraient construire ou financer des infrastructures spécifiques au secteur dans le respect des Lignes directrices communautaires pour l'application des règles relatives aux aides d'État dans le cadre du déploiement rapide des réseaux de communication à haut débit, en permettant un accès équitable et non discriminatoire aux opérateurs de haut débit, favorisant ainsi la fourniture de services concurrentiels dans des zones qu’il ne serait autrement pas rentable de desservir.
· Public authorities could build or finance sector specific infrastructure in line with the State aid Broadband Guidelines, allowing fair and non-discriminatory access to broadband operators, thereby triggering the take-off of competitive service provision in areas that would otherwise be uneconomic to serve.

Dans ce contexte, il convient d'exclure du champ d'application des règles régissant les aides d'État les dispositions de ces règlements qui, autrement, relèveraient ou pourraient relever, dans certaines circonstances, de la notion d'aide d'État au sens de l'article 87, paragraphe 1, du traité.
In this context, the provisions of those Regulations which otherwise would or might, under certain circumstances, fall within the notion of State aid within the meaning of Article 87(1) of the Treaty should be excluded from the application of State aid rules.

Les autorités compétentes peuvent autoriser, au cas par cas, des exploitations individuelles dans des aéroports relevant de leur responsabilité pour ce qui concerne des aéronefs présentant une faible marge de conformité qui ne pourraient autrement pas avoir lieu sur la base du présent règlement.
The competent authorities may, on a case-by-case basis, authorise individual operations at airports for which they are responsible in respect of marginally compliant aircraft which could not otherwise take place on the basis of this Regulation.

L'existence d'informations exactes et à jour sur les bénéficiaires effectifs de toute entité juridique, telle que les personnes morales, les fiducies, les fondations, les participations et toutes les autres constructions juridiques similaires existantes et futures joue un rôle fondamental dans le pistage des criminels, qui pourraient autrement se dissimuler derrière une structure de société.
The existence of accurate and up-to-date information on the beneficial owner of any legal entity, such as legal persons, trusts, foundations, holdings and all other similar existing or future legal arrangements is a key factor in tracing criminals who might otherwise hide their identity behind a corporate structure.

(11) La détention d'informations exactes et à jour sur le bénéficiaire effectif joue un rôle fondamental dans le pistage des criminels, qui pourraient autrement se dissimuler derrière une structure de société.
(11) The need for accurate and up-to-date information on the beneficial owner is a key factor in tracing criminals who might otherwise hide their identity behind a corporate structure.

Dans des circonstances exceptionnelles et dûment justifiées, et sans préjudice de l'article 2, paragraphe 3, du présent règlement, pour assurer la cohérence et l'efficacité du financement par l'Union ou pour stimuler la coopération au niveau régional ou transrégional, la Commission peut décider, dans le cadre des programmes indicatifs pluriannuels conformément à l'article 15 du présent règlement ou aux mesures d'exécution pertinentes conformément à l'article 2 du règlement (UE) no 236/2014, d'étendre l'admissibilité à une action à des pays et territoires qui, autrement, ne pourraient pas bénéficier d'un financement au titre de l'article 1er du présent règlement, lorsque l'action à mettre en œuvre est de nature mondiale, régionale, transrégionale ou transnationale.
In exceptional and duly justified circumstances, and without prejudice to Article 2(3) of this Regulation, in order to ensure the coherence and effectiveness of Union financing or to foster regional or trans-regional cooperation, the Commission may decide, within the multiannual indicative programmes in accordance with Article 15 of this Regulation or the relevant implementing measures in accordance with Article 2 of Regulation (EU) No 236/2014, to extend the eligibility of actions to countries and territories which otherwise would not be eligible for financing pursuant to Article 1 of this Regulation, where the action to be implemented is of a global, regional, trans-regional or cross-border nature.

La Commission devrait se charger de mobiliser des ressources qui pourraient autrement être gaspillées et organiser les initiatives de l'UE, sans toutefois empiéter sur les rôles et les tâches qui relèvent des États membres.
The Commission should undertake the task of mobilising resources which might otherwise be squandered and organising EU initiatives, without, however, encroaching on roles and duties that should fall to Member States.