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Traduction de «analyses soient ensuite » (Français → Anglais) :

Ensuite, bien que les retombées des dispositifs de collaboration en matière de DPI (licences réciproques, regroupements de brevets, etc.) soient généralement positives, il convient de les analyser afin de s’assurer qu’ils ne sont pas utilisés de manière anticoncurrentielle.

Second, although collaborative IPR arrangements (cross-licensing, patent pools, etc) generally have a positive impact, they also need to be examined to ensure they are not used anti-competitively.


L'analyse est ensuite revue par les analystes du Secrétariat du Conseil du Trésor avant que les recommandations finales soient déposées.

The analysis is reviewed by the Treasury Board Secretariat analysts before final recommendations are submitted.


si des entreprises ou des autorités prélèvent et traitent des données à caractère personnel dans le cadre d'examens médicaux et/ou de tests d'aptitude, elles doivent indiquer auparavant au candidat ou au salarié à quelles fins ces données sont utilisées et veiller à ce que ces dernières soient ensuite communiquées aux intéressés avec les résultats et qu'elles leur soient expliquées s'ils en font la demande. La collecte des données à des fins de tests et d'analyses génétiques est par principe i ...[+++]

(c) where undertakings or authorities collect and process personal data in the context of medical examinations and/or aptitude tests, they must explain to the applicant or employee beforehand the purpose for which these data are being used, and ensure that afterwards they are provided with these data together with the results, and that they receive an explanation of their significance on request. Data collection for the purpose of genetic testing and analyses shall be prohibited as a matter of principle;


12. demande à la Commission de procéder à une analyse de l'incidence de l'application du SPG au cours de la période allant du 1 janvier 2007 au 31 décembre 2009, et en particulier de ses incidences sur les catégories sociales les plus pauvres des pays bénéficiaires, sur la hausse du chômage, sur les niveaux des salaires et sur les droits démocratiques et syndicaux; incite le mouvement ouvrier et les organisations de la société civile à procéder à d'autres analyses d'incidence; demande que les analyses soient ensuite communiquées au Parlement et au Conseil; affirme que la nouvelle proposition de règlement portant révision du SPG devra ...[+++]

12. Calls on the Commission to conduct an impact assessment on the effects of the GSP over the period from 1 January 2007 to 31 December 2009, and in particular on its impact on the poorest social strata in the beneficiary countries, the expansion of employment, wage levels and democratic and trade union rights; encourages the labour movement and civil society organisations to conduct additional impact assessments; states that the studies must subsequently be submitted to Parliament and the Council; states that the new proposal for a revised GSP regulation must duly take into account the results of the impact assessments;


À titre de compromis, le plafond pourrait être fixé au grade AST 9.Ensuite, la rapporteure suggère d'analyser de manière approfondie la restructuration proposée de la carrière AST, de manière que les deux grades les plus élevés soient réservés exclusivement aux personnes assumant un niveau de responsabilité important.

To mitigate that, a limit could be set at grade AST 9. Secondly, the rapporteur suggests taking a careful look at the proposed restructuring of the AST career whereby the two highest grades would be reserved only for staff exercising a significant level of responsibilities.


L'honorable Hugh Segal : Honorables sénateurs, j'ai une question complémentaire : quand madame le leader du gouvernement au Sénat s'informera à propos de tout cela, pourrait-elle demander depuis quand le gouvernement fédéral a pour politique de rechercher l'avis d'universitaires et de spécialistes de l'extérieur; d'où vient cette politique; à quel titre ces gens sont payés; enfin, s'il est normal, quand ces gens sont payés pour donner leur avis et consacrent du temps à l'analyse de documents, qu'ils soient ensuite critiqués pour l' ...[+++]

Hon. Hugh Segal: Honourable senators, on a supplementary question, when the Leader of the Government in the Senate is inquiring on those matters, could she determine how long we have had a policy in the federal government of seeking advice from outside academics and specialists; where that policy began; on what basis they are paid; and whether it is normative, when individuals are paid to give that advice and spend their time analyzing documents, that they are then attacked for having done so on an honourable and straightforward basis?


9. insiste pour que les analyses des incidences sur la durabilité (impact assessments) continuent à être améliorées, notamment en raison des ressources financières limitées, et que les conclusions obtenues soient ensuite résolument mises en application.

9. Insists that, particularly in view of the limited financial resources available, impact assessments must be further improved and the knowledge gained thereby must be put into practice in a consistent manner;


43. demande à la Commission de procéder à une analyse comparative des systèmes de compensation existant dans les États membres pour ensuite élaborer sur cette base un modèle-cadre à l'échelle de l'Union; demande également à la Commission de concevoir un cadre juridique en vue d'un système efficace de répartition des coûts dans les États membres, afin de garantir que les coûts directs de l'éradication d'une maladie animale soient également supportés ...[+++]

43. Calls on the Commission to carry out a comparative analysis of existing compensation systems in the Member States and on that basis to draw up an EU-wide framework model; calls on the Commission further to create a legal framework for an efficient cost-sharing scheme in the Member States in order to ensure that the direct costs for eradicating an animal disease are also co-financed by the sector;


Nous avons pensé qu'il était de l'intérêt du Canada d'avoir son propre centre de données pour faire ses propres analyses, et ensuite de s'assurer que leurs demandes soient pertinentes et que nous ne divulguions pas des renseignements commerciaux de nature délicate sans l'avoir voulu.

We felt it was in Canada's interest to be able to have our own data centre do our own analysis, and then ensure that their requests were appropriate and we were not releasing any sensitive trade information as an unintended consequence.


Notre force doit résider dans le fait que nos services du renseignement soient capables de recueillir les renseignements dont ils ont besoin, de les analyser de leur mieux, de les évaluer de la façon la plus professionnelle, et ensuite de dire ce qu'il en est.

Our strength must be that our intelligence community is capable of collecting what it needs to collect, analysing it as best as it can, assessing it in the most professional way, and telling the story.




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analyses soient ensuite ->

Date index: 2023-07-09
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