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Vertaling van "amendements pourraient également " (Frans → Engels) :

Selon elle, les auditions publiques devraient non seulement être utilisées en cas de mesures d'urgence, mais pourraient également servir d'outils dans le cadre de la pharmacovigilance habituelle. Elle a donc proposé un amendement en ce sens.

She believes public hearings should not only be used in the case of urgent action, but could also be useful tools for normal pharmacovigilance and has therefore proposed an amendment along these lines.


Selon elle, les auditions publiques devraient non seulement être utilisées en cas de mesures d'urgence mais pourraient également servir d'outils dans le cadre de la pharmacovigilance habituelle. Elle a donc proposé un amendement en ce sens.

She believes public hearings should not only be used in the case of urgent action, but could also be useful tools for normal pharmacovigilance and has therefore proposed an amendment along these lines.


S'il n'y a pas d'amendement, des structures pourraient également être incluses.

If there is no amendment, structures could also be included.


Le groupe PSE pense également que le rapport contient un certain nombre d’erreurs factuelles que seul un nombre très élevé d’amendements pourraient corriger.

The PSE Group also believes that there are a number of factual errors in the report which could only be corrected via a huge number of amendments.


Je signale que si nous adoptions des amendements à ce projet de loi, le C-7, à l'initiative du comité, ces amendements pourraient également être renvoyés à la Chambre.

I would point out that if we were to pass amendments to this bill, Bill C-7, that were initiated by the committee, they, too, could be returned to the House of Commons.


N'oublions pas toutefois que ce cas de figure s'applique également aux étudiants de l'UE qui font leurs études en dehors de leur pays d'origine et qui pourraient également choisir de rester dans le pays où ils ont étudié une fois qu'ils ont obtenu de hautes qualifications. D'où les amendements sur cette question.

However, it should not be forgotten that this question also applies to EU students studying outside their own country of origin and who might also choose to stay in the country where they have obtained advanced qualifications. Hence the thrust of the relevant amendment.


La Commission ne peut accepter l'amendement 5, vu qu'il part du principe que les aides publiques octroyées pour la modernisation des navires devraient uniquement être utilisées pour la sécurité des navires de pêche, alors que l'amendement sous-entend que d'autres objectifs pourraient également donner lieu à des aides.

Regarding Amendment No 5, the Commission cannot accept this amendment, since it takes the view that public aid for vessel modernisation should be used only for the safety of fishing vessels, whereas the amendment implies that other objectives might also be eligible for aid.


Le sénateur Plett : Je dirai simplement, monsieur le président, que les arguments que j'ai avancés au sujet du premier amendement pourraient également s'appliquer ici.

Senator Plett: I will then simply say, Mr. Chair, that the arguments I used on the first amendment would apply here as well.


Le comité de la Chambre a régressé en apportant un amendement à la disposition du projet de loi que le gouvernement aurait normalement été tenu d'appliquer, car d'autres dispositions pourraient également lui être utiles.

The House committee has taken a step back in terms of an amendment to the bill in terms of the provision that it would normally require the government to use because there are other provisions that the government could use as well.


Vous n'avez pas respecté la demande. « Non seulement le bureau pourrait chercher à obtenir une injonction, mais les parties pourraient également devoir payer des amendes substantielles pour avoir violé les périodes d'attente pendant lesquelles une transaction ne peut être complétée en vertu de la loi.

You did not comply with the request,'' not only could the bureau seek an injunction, but the parties could also face significant financial penalties for being in violation of the no-close waiting periods under the act.


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