Traduction de «20 substances déjà retirées » (Français → Anglais) :

Cette substance a déjà été retirée de la liste de l'Union par le règlement (UE) 2015/1760 de la Commission
That substance has already been removed from the Union list by Commission Regulation (EU) 2015/1760

Pour ce qui est de 1 000 kilos, nous avons la Liste intérieure des substances au Canada, où sont énumérées environ 20 000 substances qui étaient déjà en place lorsque le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles est entré en vigueur.
In terms of 1,000 kilos, we have the domestic substances list in Canada, which lists about 20,000 substances that were grandfathered in when the New Substances Notification Regulations were brought on board.

Un peu plus tôt aujourd'hui, on constatait que près de 20 000 personnes avaient déjà signé une pétition en ligne exigeant que la série Border Security soit retirée des ondes.
As of earlier today, nearly 20,000 individuals had signed an online petition calling for Border Security to be taken off the air.

(9) Comme la fiche de données de sécurité existante est d'ores et déjà utilisée comme instrument de communication dans la chaîne d'approvisionnement des substances et des préparations, a été davantage développée et faite partie intégrante du système établi par le règlement (CE) n° 1907/2006, elle devrait être retirée de la présente directive.
(9) As the existing safety data sheet is already being used as a communication tool within the supply chain of substances and preparations, has been developed further and has been made an integral part of the system established by Regulation (EC) No 1907/2006, it should be removed from this Directive .

Les 20 substances déjà retirées, les 320 sur le point de l'être et les 150 qui suivront peut-être représenteront, en 2003, une suppression de plus de 60 % de toutes les substances qui se trouvaient sur le marché en 1993.
Considering the 20 already withdrawn, the 320 about to go and the 150 that may follow, this will represent a loss in 2003 of more than 60% of all the substances that were on the market in 1993.

Si l'on additionne les 320 substances déjà retirées, les 110 substances supplémentaires et une vingtaine de substances, dont l'évaluation individuelle a débouché sur une décision négative, la Commission a désormais décidé de retirer environ 450 substances actives.
Including the 320 already withdrawn, the 110 additional substances and approximately 20 substances that have been individually evaluated with negative decisions, the Commission has now decided to withdraw about 450 active substances.

Cinquièmement, en introduisant le concept d’une LMR "tolérance zéro" par défaut, nous proposons une solution pour les résidus des 400 substances que nous avons déjà retirées du marché parce que nous ne voulons voir aucun résidu dans les produits alimentaires.
Fifth, by introducing the concept of a default 'zero tolerance' MRL, we propose a solution for residues of the 400 substances we have already taken off the market, of which we do not want to see any residues in food.

Le rapport 2004 de l’Observatoire de Lisbonne indique que la situation relative aux décès causés par l’héroïne et aux héroïnomanes en Europe est, de manière générale, stable, mais qu’aucune diminution n’a été constatée au niveau de la transmission du VIH, qui est d’ailleurs en train de se propager dans certains nouveaux États membres; que la consommation de cocaïne augmente dans la majorité des États membres; que le cannabis est la substance la plus répandue, plus de 20% des citoyens européens y ayant déjà touché ou en consommant toujours; et que la consommation d’ecstasy était au moins aussi élevée que celle d’amphétamines, si pas supérieure.
The 2004 report by the Lisbon Centre indicates that the situation regarding deaths from heroin and heroin users in Europe is, all in all, stable but that no decrease has been seen in the transmission of HIV, which is even spreading in some new Member States; that the consumption of cocaine is increasing in the majority of Member States; that cannabis is the most widely-used substance, with over 20% of European citizens having used it or currently using it; and that the use of ecstasy is as high as, if not even higher than, amphetamine use.

En ce qui concerne la substance des questions, la vérité, c'est que nous avions déjà, je dois vous dire très franchement, pris des décisions dans la plupart des cas sur les chantiers dont parlait le président Bush, lors de la réunion du Conseil "justice et affaires intérieures" du 20 septembre, qui ont d'ailleurs été appuyées par les chefs d'État et de gouvernement lors du Conseil européen de Bruxelles du 21 septembre.
On the substantive questions, let me tell you quite frankly that the truth is that we had already taken decisions on most of the aspects referred to by President Bush, during the Justice and Home Affairs Council meeting of 20 September; these decisions were in fact supported by the Heads of State and Government at the European Council in Brussels on 21 September.

En substance, les trois Sages recommandent une sortie progressive du régime des quotas vers un marché totalement libéré, selon le schéma suivant : - quotas établis par la Commission Européenne pour le premier trimestre de 1988 - dont la production est pratiquement d'ores et déjà commercialisée - qui serviraient ensuite comme base définitive de référence ; - quotas saisonnalisés et majorés de 2,5 % par trimestre à partir du deuxième trimestre de 1988, pour atteindre 10 % d'ouverture au premier trimestre de 1989; - le système des quotas serait définitivement supprimé à partir du 1er avril 1989. - 3 - Une alternative à cette formule est proposée par les trois Sages : si AVANT le 15 mars 1988, les entreprises donnent des garanties précises à la Commission Européenne de diminuer les capacités d'au moins 75 % des excédents identifiés par la Commission - soit au moins trois quarts de quelque 20 millions de tonnes pour les trois catégories en question, coils à chaud, tôles fortes et profilés lourds - la Commission pourrait suspendre l'ouverture progressive des quotas par trimestre et revenir à un régime de quotas ajustés aux possibilités du marché, régime qui serait appliqué jusqu'au 31 décembre 1990 au maximum.
The Three are essentially recommending a gradual phasing-out of the quota system in a move towards a totally unrestricted market, in the following stages : - quotas established by the Commission for the first quarter of 1988 (output in which is virtually all sold already) which would then serve a definitive basis of reference, - seasonally adjusted quotas increased by 2.5 % every quarter from the second quarter of 1988, up to 10 % at the beginning of the first quarter of 1989, - permanent abolition of the quota system as from 1 April 1989. The report suggests an alternative : if before 15 March 1988, the producers give firm guarantees to the Commission that they will reduce capacities by at least 75 % of the surplus identified by the Commission, i.e. at least three quarters of some 20 million tonnes for the three categories in question (hot-rolled coils, heavy sheet and heavy sections), the Commission could suspend the progressive quartely quota incrases and return to a system of quotas adjusted to market possibilities which would apply until 31 December 1990 at the latest.