Traduction de «substance a déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

intensité des substances à effet de serre [ intensité des rejets de substances à effet de serre | intensité des émissions de substances à effet de serre ]
global warming potential intensity [ greenhouse species intensity | GWP intensity ]

marché qui a déjà fait l'objet d'un appel d'offres préliminaire
pre-tendered contract

prouver que quelqu'un a déjà contredit sa propre affirmation
hansardize someone

substance à analyser | mélange à analyser | composé à analyser | échantillon à analyser | analyte
analyte

substance à effet anti-androgène, à squelette stéroïdique
anti-androgen of steroidal structure

substance à effet androgène
substance with androgenic effect

substance à effet gestagène
substance having a gestagenic action (1) | gestagenic substance (2)

central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel
central exchange already in service | central office already in service

trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA
substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD

substance halogénée à l'état combiné | substance halogénée | substance contenant un ou plusieurs halogènes à l'état élémentaire ou combiné | substance contenant un halogène
halogen containing substance | halogen-containing substance | halogen substance

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Cette substance a déjà été retirée de la liste de l'Union par le règlement (UE) 2015/1760 de la Commission
That substance has already been removed from the Union list by Commission Regulation (EU) 2015/1760

Les sulfonates de perfluorooctane (SPFO) et leurs dérivés doivent être exclus de la restriction proposée car ces substances sont déjà régies par le règlement (CE) no 850/2004 du Parlement européen et du Conseil .
Perfluorooctane sulfonic acid (‘PFOS’) and its derivatives should be exempted from the proposed restriction, since those substances are already regulated by Regulation (EC) No 850/2004 of the European Parliament and of the Council .

(6) Non seulement les mesures de restriction créent des entraves aux échanges dans le cas des nouvelles substances psychoactives déjà utilisées à des fins commerciales, industrielles ou scientifiques, mais elles empêchent également le développement de ces utilisations et sont susceptibles de créer des obstacles au commerce pour les opérateurs économiques qui cherchent à développer ces utilisations, en rendant plus difficile l’accès à ces nouvelles substances psychoactives.
(6) Restriction measures not only cause barriers to trade in the case of new psychoactive substances that already have commercial, industrial or scientific uses, but can also impede the development of such uses, and are likely to cause obstacles to trade for economic operators that seek to develop such uses, by making access to those new psychoactive substances more difficult.

Si nous voulons procéder à ce nettoyage, c'est parce que ces dispositions figurent actuellement dans la loi, et, comme le libellé actuel parle malheureusement de «defining substances», la direction d'Environnement Canada responsable des nouvelles substances a eu beaucoup de difficulté à établir des règlements aux termes de cet article parce que le ministère de la Justice a dit que les substances étaient déjà définies dans la loi. Il n'est donc pas possible de prendre d'autres règlements pour définir les substances.
I'd just like to point out the reason we're motivated to clean these provisions up is they are currently in the existing CEPA, and because the existing CEPA also has the unfortunate language of saying “defining substances”, the operational branch in Environment Canada responsible for new substances has had great difficulty trying to develop any regulations under this clause, because the Department of Justice has indicated that substances are already defined in the legislation, so you cannot pass other regulations to define substances.

Compte tenu des exigences prévues par le présent règlement en ce qui concerne les informations à fournir à la Commission et aux États membres, il serait inapproprié de soumettre ces nouvelles mesures de sauvegarde au régime prévu par la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information , indépendamment de la question de savoir si elles concernent des substances faisant déjà l’objet de mesures dans le présent règlement ou des substances ne faisant pas l’objet de restrictions dans le présent règlement.
Given the requirements under this Regulation as regards information to be provided to the Commission and the Member States, it would be inappropriate to make such new safeguard measures subject to the regime laid down in Directive 98/34/EC of the European Parliament and of the Council of 22 June 1998 laying down a procedure for the provision of information in the field of technical standards and regulations and of rules on Information Society services regardless of whether they refer to substances already subject to measures under this Regulation or to substances not so restricted.

4. Les substances actives approuvées sont inscrites dans le règlement visé à l’article 78, paragraphe 3, contenant la liste des substances actives déjà approuvées.
4. Approved active substances shall be included in the Regulation referred to in Article 78(3) containing the list of active substances already approved.

Parmi ces 346 entrées, 304 contiennent des substances faisant déjà l'objet d’une limitation de vente au grand public en raison d'une classification antérieure comme substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
Among these 346 entries, 304 contain substances which were already subject to a restriction for sale to the general public due to an earlier classification as carcinogenic, mutagenic or toxic to reproduction.

La liste des produits pour lesquels la procédure centralisée est obligatoire est élargie à toutes les nouvelles substances actives, c'est-à-dire à toutes les substances non déjà utilisées dans un médicament autorisé dans un État membre quelconque, indiquées pour le traitement du sida, du cancer, du diabète et des maladies neurodégénératives.
The list of products for which the centralised procedure is mandatory is expanded to all new active substances, i.e. any substance, which has not been part of an authorised medicinal product in any of the Member States, indicated for the treatment of AIDS, Cancer, Diabetes and neurodegenerative diseases.

La liste des produits pour lesquels la procédure centralisée est obligatoire est élargie à toutes les nouvelles substances actives, c'est-à-dire à toutes les substances non déjà utilisées dans un médicament autorisé dans un État membre quelconque.
The list of products for which the centralised procedure is mandatory is expanded to all new active substances, i.e. any substance, which has not been part of an authorised medicinal product in any of the Member States.

En outre, la classification et l'étiquetage de plusieurs substances ou groupes de substances figurant déjà à l'annexe I ont été révisés et mis à jour en tenant compte de nouvelles données scientifiques.
In addition, the classification and labelling of a number of substances or groups of substances already in Annex I have been revised and brought up to date on the basis of new scientific information.