Vertaling van "were expressly included " (Engels → Frans) :

As part of ongoing co-operation, gender equality and gender mainstreaming were expressly included in the Structural Funds seminars organised with the accession countries in 2002.
Dans le cadre de la coopération en cours, l'égalité entre les sexes et l'intégration de cette dimension ont été expressément incluses dans les séminaires des fonds structurels organisés avec les pays en voie d'adhésion en 2002.

While the Code provisions regarding search and seizure were amended in the 1980s and 1990s to expressly include computers, most provisions in Part VI date back to 1974.
Bien que les dispositions du Code relatives aux saisies et aux perquisitions aient été modifiées dans les années 1980 et 1990 pour comprendre une mention expresse des ordinateurs, la plupart des dispositions de la partie VI remontent à 1974.

Most stakeholders, including SMEs, expressly welcomed the broad topics of the first calls. High subscription rates were noted in 2014 calls.
La plupart des parties prenantes, y compris des PME, ont expressément salué les grands thèmes des premiers appels et on a constaté un taux d'adhésion élevé pour les appels de 2014, avec un taux de réussite de ce fait moins élevé que pour le programme-cadre précédent.

While Code provisions regarding search and seizure were amended in the 1980s and 1990s to expressly include computers, most provisions in Part VI date back to 1974.
Bien que les dispositions du Code relatives aux saisies et aux perquisitions aient été modifiées dans les années 1980 et 1990 pour comprendre une mention expresse des ordinateurs, les dispositions de la partie VI remontent en majorité à 1974.

(2) There shall be appended to each Roll a schedule similar in form to the Schedule to Appendix I appended to the Revised Statutes of Canada, 1985, and the Commission may include in the schedule a list of all regulations and parts of regulations that, although not expressly repealed, are superseded by the regulations included in the Roll, or are inconsistent with them, and a list of all regulations and parts of regulations that were for a temporary purpose the force of which is spent.
(2) Est jointe au recueil une annexe analogue, quant à la forme, à l’annexe de l’appendice I des Lois révisées du Canada (1985); la Commission peut faire figurer dans cette annexe une liste de tous les règlements et parties de règlement qui, bien que n’ayant pas été expressément abrogés, sont remplacés par les règlements figurant au recueil ou sont incompatibles avec eux, ainsi qu’une liste de tous les règlements et parties de règlement de caractère temporaire qui sont devenus périmés.

In the 1980s and 1990s, Code provisions regarding search and seizure were amended to expressly include computers.
Dans les années 1980 et 1990, les dispositions du Code relatives aux saisies et aux perquisitions ont été modifiées afin d’y faire mention expressément des ordinateurs.

[33] Although these schemes were not expressly mentioned in the horizontal rules, the CJEU’s clarification that an occupational pension constitutes (deferred) pay implies that the pre-existing horizontal rules on equal pay and on working conditions (including pay) also apply to these schemes.
[33] Même si ces régimes n’étaient pas expressément mentionnés dans les règles horizontales, la clarification apportée par la Cour de justice selon laquelle une pension professionnelle constitue une rémunération (différée) implique que les règles horizontales préexistantes concernant l'égalité de rémunération et les conditions de travail (y compris en matière de salaire) s’appliquent également à ces régimes.

11. Recalls that the Court of Justice took the view that the Community legislator could adopt measures relative to criminal law, whatever their nature, provided that these were necessary to guarantee the efficacy of Community law and that it expressly included in the powers of the Community the possibility of approximating the level of criminal-law sanctions.
11. rappelle que la Cour de justice a considéré que le législateur communautaire pouvait adopter des mesures en relation avec le droit pénal, quelle que soit leur nature, à condition qu'elles soient nécessaires pour assurer l'effectivité du droit communautaire, et qu'elle a notamment expressément inclus dans la compétence communautaire la possibilité de rapprocher le niveau des sanctions pénales.

The process started in 1982 when Metis were expressly included in the listing of the Aboriginal peoples of Canada in section 35.
Le processus s'est entamé en 1982 lorsque les Métis ont été expressément inclus dans les listes d'Autochtones du Canada en vertu de l'article 35.