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Traduction de «metis were expressly included » (Anglais → Français) :

As part of ongoing co-operation, gender equality and gender mainstreaming were expressly included in the Structural Funds seminars organised with the accession countries in 2002.

Dans le cadre de la coopération en cours, l'égalité entre les sexes et l'intégration de cette dimension ont été expressément incluses dans les séminaires des fonds structurels organisés avec les pays en voie d'adhésion en 2002.


Most stakeholders, including SMEs, expressly welcomed the broad topics of the first calls. High subscription rates were noted in 2014 calls.

La plupart des parties prenantes, y compris des PME, ont expressément salué les grands thèmes des premiers appels et on a constaté un taux d'adhésion élevé pour les appels de 2014, avec un taux de réussite de ce fait moins élevé que pour le programme-cadre précédent.


Most stakeholders, including SMEs, expressly welcomed the broad topics of the first calls. High subscription rates were noted in 2014 calls.

La plupart des parties prenantes, y compris des PME, ont expressément salué les grands thèmes des premiers appels et on a constaté un taux d'adhésion élevé pour les appels de 2014, avec un taux de réussite de ce fait moins élevé que pour le programme-cadre précédent.


[33] Although these schemes were not expressly mentioned in the horizontal rules, the CJEU’s clarification that an occupational pension constitutes (deferred) pay implies that the pre-existing horizontal rules on equal pay and on working conditions (including pay) also apply to these schemes.

[33] Même si ces régimes n’étaient pas expressément mentionnés dans les règles horizontales, la clarification apportée par la Cour de justice selon laquelle une pension professionnelle constitue une rémunération (différée) implique que les règles horizontales préexistantes concernant l'égalité de rémunération et les conditions de travail (y compris en matière de salaire) s’appliquent également à ces régimes.


11. Recalls that the Court of Justice took the view that the Community legislator could adopt measures relative to criminal law, whatever their nature, provided that these were necessary to guarantee the efficacy of Community law and that it expressly included in the powers of the Community the possibility of approximating the level of criminal-law sanctions.

11. rappelle que la Cour de justice a considéré que le législateur communautaire pouvait adopter des mesures en relation avec le droit pénal, quelle que soit leur nature, à condition qu'elles soient nécessaires pour assurer l'effectivité du droit communautaire, et qu'elle a notamment expressément inclus dans la compétence communautaire la possibilité de rapprocher le niveau des sanctions pénales.


The Council has only managed to print a number of unreadable versions containing neither indices nor the minority opinion that we in the Convention were expressly promised would be included.

Le Conseil s’est contenté d’imprimer une série de versions illisibles ne contenant ni indices, ni opinions minoritaires, comme cela avait pourtant été promis expressément lors de la Convention.


7. Notes, with great concern, that the Commission has failed to produce a detailed action plan - or indeed to show any sign that it is willing to change its procedures in any way - to include in the budget interest accrued on Community advance payments or the 20% of recoveries collected under Council Regulation (EEC) No 595/91 , despite the fact that these modifications were expressly requested in paragraph 43 of its above-mentioned resolution on the 2001 Commission discharge and should have been presented on 9 Ju ...[+++]

7. relève avec une vive inquiétude que la Commission n'a pas présenté de plan d'action détaillé - et n'a même montré aucun signe de sa volonté de modifier d'une quelconque manière ses procédures – visant à inscrire dans le budget les intérêts perçus sur les avances communautaires ou les 20 % des montants récupérés au titre du règlement (CEE) n° 595/91 du Conseil , bien que ces modifications aient été expressément demandées au paragraphe 43 de sa résolution précitée sur la décharge à la Commission pour l'exercice 2001 et auraient dû être présentées le 9 juillet 2003;


It would regard it as a downgrading if we were to say that a country which we are currently preparing for commencement of accession negotiations is now included in an initiative expressly intended for countries to which we have not extended any prospect of membership.

Elle percevrait comme un recul le fait de nous entendre dire qu’un pays que nous préparons en ce moment au lancement des négociations d’adhésion est à présent repris dans une initiative expressément destinée aux pays auxquels nous n’avons étendu aucune perspective d’adhésion.


As expressly requested when these measures were discussed, the Commission is closely monitoring the market, including the export market, and the budgetary situation in this sector.

Conformément au souhait exprimé lors de la délibération de cette disposition, la Commission observe très attentivement l’évolution du marché, y compris des exportations, et de la situation budgétaire dans ce secteur.


The process started in 1982 when Metis were expressly included in the listing of the Aboriginal peoples of Canada in section 35.

Le processus s'est entamé en 1982 lorsque les Métis ont été expressément inclus dans les listes d'Autochtones du Canada en vertu de l'article 35.




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'metis were expressly included' ->

Date index: 2022-07-12
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