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Traduction de «verify whether the same research would » (Anglais → Français) :

This review shall verify the respect of ethical principles and Union legislation and, in the case of research carried out outside the Union, shall verify whether the same research would have been allowed in a Member State.

Cet examen a pour but de vérifier le respect des principes éthiques et de la législation de l'Union et, dans le cas de travaux de recherche menés hors de l'Union, de vérifier si les mêmes travaux auraient été autorisés dans un État membre.


That review shall verify the respect of ethical principles and legislation and, in the case of research carried out outside the Union, that the same research would have been allowed in a Member State.

Cet examen a pour objet de vérifier le respect des principes éthiques et de la législation en la matière et, dans le cas de travaux de recherche menés hors de l'Union, de s'assurer que les mêmes travaux auraient été autorisés dans un État membre.


Member States find it difficult to answer the question to what extent the Regulation has contributed to additional opportunities for new entrants as Member States' authorities are able to identify the number of new entrants operating at slot coordinated airports but can not say whether the same number would have been operating in the absence of the new entrant rule.

Les États membres éprouvent des difficultés à établir dans quelle mesure le règlement a créé des possibilités supplémentaires pour les nouveaux arrivants. En effet, les autorités des États peuvent identifier le numéro des nouveaux arrivants occupant des créneaux dans les aéroports coordonnés, mais ne savent pas si le même numéro aurait été exploité en l'absence de la règle du nouvel arrivant.


This review shall verify the respect of ethical principles and legislation and, in the case of research carried out outside the Union, that the same research would have been allowed in a Member State.

Cet examen a pour but de vérifier le respect des principes éthiques et de la législation et, dans le cas de travaux de recherche menés hors de l'Union, de contrôler que les mêmes travaux auraient été autorisés dans un État membre.


That review shall verify the respect of ethical principles and legislation and, in the case of research carried out outside the Union, that the same research would have been allowed in a Member State.

Cet examen a pour objet de vérifier le respect des principes éthiques et de la législation en la matière et, dans le cas de travaux de recherche menés hors de l'Union, de s'assurer que les mêmes travaux auraient été autorisés dans un État membre.


5. Where a third-country national applies for renewal of the authorisation to enter into or continue to be in an employment relationship in a Member State, with the exception of a researcher who continues the employment relationship with the same host entity, that Member State may verify whether the post in question could be filled by nation ...[+++]

5. Lorsqu'un ressortissant de pays tiers sollicite le renouvellement de son autorisation en vue de nouer ou de poursuivre une relation de travail dans un État membre, à l'exception d'un chercheur poursuivant sa relation de travail avec la même entité d'accueil, ledit État membre peut vérifier si l'emploi en question est susceptible d'être pourvu par des ressortissants dudit État membre, par d'autres citoyens de l'Union ou par des ressortissants de pays tiers qui sont des résidents de longue durée sur son territoire, auquel cas il peut refuser de renouveler l'autorisation.


The Agency shall verify whether the safety concern relates to medicinal products other than the one covered by the information, or whether it is common to all products belonging to the same range or therapeutic class.

L’Agence vérifie si le problème de sécurité porte sur des médicaments autres que celui qui fait l’objet de l’information ou s’il est commun à tous les médicaments appartenant à la même gamme de médicaments ou à la même classe thérapeutique.


The proposal does not, for instance, specify whether two manufacturers who submitted a dossier of the same evidence would both have such exclusivity or whether other applicants would be precluded from receiving authorisation.

Ainsi, la proposition ne précise pas si deux fabricants ayant soumis un dossier étayé par les mêmes éléments recevraient tous les deux cette exclusivité ou si l'autorisation serait refusée à d'autres demandeurs.


Again: we need to be able to ascertain whether any areas that might be penalised by higher labour costs per product unit benefit from State aid or the Structural Funds, and then monitor this data to verify whether it increases over time or remains the same.

Autre chose : il faudrait établir si les régions éventuellement pénalisées par un coût du travail par unité de production élevé bénéficient d'aides d'État ou de fonds structurels et prévoir en conséquence le suivi de ces dossiers pour vérifier si leur effet est dynamique et positif dans le temps ou si, au contraire, il est immobilisant.


1b. Where the procedure provided for in this section is initiated, the Agency shall verify whether the safety concern relates to medicinal products other than the one covered by the information, or whether it is common to all products belonging to the same range or therapeutic class.

ter. Lorsque la procédure prévue à la présente section est engagée, l'Agence vérifie si l'inquiétude en matière de sécurité porte sur des médicaments autres que celui qui fait l'objet de l'information ou s'il est commun à tous les médicaments appartenant à la même gamme de médicaments ou à la même classe thérapeutique.




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'verify whether the same research would' ->

Date index: 2023-11-23
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