Vertaling van "various options notably " (Engels → Frans) :

With reference to REFIT, the Commission will assess the costs and benefits associated with the various options, notably as regards potential regulatory simplification and burden reduction.
En ce qui concerne le programme REFIT, la Commission examinera les coûts et les avantages associés aux différentes options, notamment une éventuelle simplification réglementaire et un allègement de la charge réglementaire.

Of the various measures identified that could help reach the objectives, six options were selected for further analysis, notably no new action at EU level; self-regulation; recommendations; and one or more directives prohibiting discrimination outside the employment sphere.
Parmi les nombreuses mesures recensées susceptibles d’aider à atteindre ces objectifs, six options ont été soumises à une analyse plus approfondie, consistant notamment dans l'absence de nouvelles mesures au niveau communautaire, l’autorégulation, la formulation de recommandations ou l'adoption d’une ou plusieurs directives interdisant la discrimination en dehors de la sphère de l’emploi.

4. Notes that the e-retailer places the order with the deliverer, and should therefore take responsibility for information on the conditions for parcel delivery, based on the various options it offers, such as price, average delivery times, delivery guarantees and tracking and return possibilities; calls in this respect for better information and transparency standards, notably through the proper enforcement of Directive 2011/83/EU on consumer rights, and in particular the clauses therein relating to distance contracts which lay down the responsibilities of the e-retailers;
4. constate que le donneur d'ordre au livreur est le commerçant en ligne, qui doit donc prendre la responsabilité de l'information sur les conditions de livraison des colis selon les différentes options qu'il propose, telles que le prix, le délai moyen ou garanti d'acheminement, et les possibilités de suivi et de prise en charge des retours; demande à cet égard de meilleures normes en matière d'information et de transparence, notamment par la bonne application de la directive 2011/83/UE relative aux droits des consommateurs, et en particulier ses dispositions concernant les contrats à distance qui définissent les responsabilités des commerçants en ligne;

Under Canada's immigration laws, the CBSA has various enforcement options to pursue suspected cases of fraud, notably marriage of convenience cases.
En vertu de la législation canadienne de l'immigration, l'ASFC peut recourir à différentes options d'exécution dans les cas de fraude soupçonnée, et notamment en cas de mariage de convenance.

We've made good progress on most of the recommendations made in the last Auditor General's report on this subject, issued in 2002, notably in the area of better forward planning, and as the Auditor General has pointed out, in assessing the full cost of various options for office accommodation before we make a recommendation.
Nous avons réalisé des progrès importants concernant la plupart des recommandations faites dans le dernier rapport de 2002 de la vérificatrice générale à ce sujet — particulièrement d'améliorer notre planification à long terme et, comme l'a souligné la vérificatrice générale, d'évaluer le coût total des diverses options relatives aux locaux à bureaux avant de formuler une recommandation.

As regards the most relevant types of impacts of the various policy options, the assessment will aim to assess: (a) the economy-wide effects of the alternative tax reforms on the competitiveness of the EU, on growth of the EU economy and welfare; (b) their respective effects on companies’ compliance costs; and (c), notably, their respective impacts on national corporate tax bases and on tax administration costs.
En ce qui concerne les types d’impacts les plus pertinents des différentes options, cette étude tentera d’évaluer: (a) les effets, au niveau de l’ensemble de l’économie, des alternatives de réforme fiscale sur la compétitivité de l’UE, la croissance économique de l’UE et la protection sociale; (b) leurs effets respectifs sur les coûts encourus par les entreprises pour le respect des règles; et (c) en particulier, leurs impacts respectifs sur les assiettes fiscales nationales en matière d’impôt des sociétés et sur les coûts d’administration de la fiscalité.

Of the various measures identified that could help reach the objectives, six options were selected for further analysis, notably no new action at EU level; self-regulation; recommendations; and one or more directives prohibiting discrimination outside the employment sphere .
Parmi les nombreuses mesures recensées susceptibles d’aider à atteindre ces objectifs, six options ont été soumises à une analyse plus approfondie, consistant notamment dans l'absence de nouvelles mesures au niveau communautaire, l’autorégulation, la formulation de recommandations ou l'adoption d’une ou plusieurs directives interdisant la discrimination en dehors de la sphère de l’emploi.

- An evaluation of the costs associated with the various institutional options, and notably the financial implications for EU member states and the EU budget as well as an assessment of coherence with the reform of the external policies.
une évaluation des coûts liés aux différentes options institutionnelles, et en particulier les incidences financières pour les États membres de l'UE et le budget de l'UE, ainsi qu'une évaluation de la cohérence avec la réforme de l'action extérieure;