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Vertaling van "toxicity the question never came " (Engels → Frans) :

I am saddened that in certain cases such as inherent toxicity the question never came up at committee.

Je suis triste de voir que certaines questions, comme celle de la toxicité inhérente, n'ont jamais été soulevées au comité.


There has never been a comprehensive assessment of the overall impact on human health of the combined effects of the various toxic agents in our environment.

Il n'y a jamais eu d'évaluation exhaustive de l'impact global sur la santé humaine des effets combinés de divers agents toxiques présents dans notre environnement.


2. Where the institution of the last Member State under the legislation of which the person concerned pursued an activity likely to cause the occupational disease in question establishes that the person concerned or his survivors do not meet the requirements of that legislation, inter alia, because the person concerned had never pursued in that Memb ...[+++]

2. Lorsque l’institution de l’État membre sous la législation duquel l’intéressé a exercé en dernier lieu une activité susceptible de provoquer la maladie professionnelle considérée constate que l’intéressé ou ses survivants ne satisfont pas aux conditions de cette législation, notamment parce que l’intéressé n’a jamais exercé dans ledit État membre une activité ayant causé la maladie professionnelle ou parce que cet État membre ne reconnaît pas le caractère professionnel de la maladie, ladite institution transmet sans délai à l’institution de l’État membre sous la législation duquel l’intéressé a exercé précédemment une activité suscept ...[+++]


However, in the particular circumstances of Bill C-45, these theoretical questions never actually appeared in practice because no such amendments came forward from the committees.

Toutefois, dans le cas précis du projet de loi C-45, ces questions théoriques ne se sont jamais concrétisées puisque les comités n'ont proposé aucun amendement.


In addition, the sodium and potassium salts of butyl and propylparabens should be submitted to the same conditions of use as butyl and propylparabens themselves, given that the SCCS never reported a different behaviour (in the chemistry or toxicity) of the salts compared to the esters in any of its previous opinions.

En outre, il convient que les sels sodiques et potassiques du butylparabène et du propylparabène soient soumis aux mêmes conditions d'utilisation que le butylparabène et le propylparabène eux-mêmes, étant donné que le CSSC n'a jamais signalé, dans ses avis antérieurs, de comportements (chimique ou toxicologique) différents entre les sels et les esters.


The Acts of Accession signed by Norway on 22 January 1972 and 24 June 1994 never came into force.

Les actes d’adhésion de la Norvège du 22 janvier 1972 et du 24 juin 1994 ne sont jamais entrés en vigueur.


Where necessary, the authority referred to in point (b) of the first subparagraph shall enter into contact with the competent authorities of the Member State from which the cultural object in question came, and in particular the competent authorities within the meaning of Council Directive 93/7/EEC of 15 March 1993 on the return of cultural objects unlawfully removed from the territory of a Member State

Si nécessaire, l'autorité visée au premier alinéa, point b), entre en contact avec les autorités compétentes de l'État membre d'où provient le bien culturel en question, notamment les autorités compétentes au sens de la directive 93/7/CEE du Conseil du 15 mars 1993 relative à la restitution de biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un État membre


And it is also interesting to note that the attempt to promote a federal model in 1953 was made by an assembly of parliamentarians the European Coal and Steel Community (ECSC) Assembly which was given the mandate to set up a "federal or confederate body, founded on the principles of the separation of powers and based, in particular, on a bicameral system" (according to the Treaty setting up the European Defence Community (EDC) which never came into force).

Et il est également intéressant de noter que la tentative de créer un modèle fédéral a été lancée, toujours en 1953, par une assemblée de parlementaires l'assemblée de la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier qui a reçu le mandat de réaliser une structure fédérale ou confédérale, fondée sur le principe de la séparation des pouvoirs et comportant, en particulier, un système bicaméral" (projet de traité instituant la Communauté européenne de défense).


If the question of removing section 93 never came up when the people of Quebec were consulted about changing the educational system, the consensus developed around these consultations is of no use to us now.

Si l'abolition de l'article 93 n'a jamais été abordée lorsque les Québécois ont été consultés au sujet de la réforme de l'éducation, le consensus qui s'est dégagé au cours de ces consultations ne nous est d'aucune utilité aujourd'hui.


Inasmuch as that question never came up, we carried on and relied on the boilerplate phrase that provides for corrections in the report, providing no substance is changed, and that authority was granted to the steering committee.

Cependant, comme personne n'a jamais demandé à faire cette comparaison, nous avons poursuivi nos travaux et nous avons employé la phrase générique pour accorder au comité directeur l'autorisation d'apporter les dernières corrections au rapport, pourvu qu'il n'y ait pas de modification substantielle.




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Date index: 2025-09-04
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