Traduction de «same formula could » (Anglais → Français) :

So the same formula could clearly be utilized to address this divergence of legal opinion.
La même formule pourrait donc bien évidemment être retenue pour régler ces divergences concernant les avis juridiques.

Again, I go back to this non-derogation clause and I am not sure whether the same principle and formula could easily take care of it.
Encore une fois, je reviens à cette disposition de non-dérogation.

– (PT) I appreciate the clarifications given by the European Commission, but would like to remind the House that, as was made clear during the debate, although the Legal Service of the European Parliament recognised the legitimacy of the legal basis of the Commission’s initiative, it also said that, based on the Treaty in force, the European Commission could have taken the same initiative based on a legal formula according the European Parliament the power of codecision.
– (PT) J’apprécie les clarifications apportées par la Commission européenne, mais je voudrais rappeler à l’Assemblée que, comme cela a été souligné au cours du débat, si les services juridiques du Parlement européen ont effectivement reconnu la légitimité de la base juridique sur laquelle repose l’initiative de la Commission, ils ont également précisé que, sur la base du Traité en vigueur, la Commission européenne aurait pu prendre la même initiative en retenant une formule juridique accordant au Parlement européen le pouvoir de codécision.

Given the fact that, say, in a town there could be a branch of all our five major banks, all using the same formula, and assuming that if another three banks, or four banks, or five banks came to town, that they would find for their benefit that this formula was a good one and they purchased that risk management formula as well, I'm not so sure whether adding another five or six banks using the same formula would really have a benefit to these small and medium-sized businesses finding new ways to get money.
Étant donné que, par exemple, il pourrait y avoir dans la même localité une succursale de chacune de nos cinq grandes banques, qui utilisent toutes la même formule, et à supposer que trois, quatre ou cinq autres banques viennent s'installer dans la localité et trouvent avantageux, elles aussi, d'adopter la même formule, je ne suis pas sûr que le fait d'ajouter cinq ou six banques qui appliqueraient la même formule apporterait quoi que ce soit à ces petites et moyennes entreprises pour ce qui est de leur offrir de nouvelles sources de financement. Car elles utiliseraient toutes la même formule d'évaluation, n'est-ce pas?

The same could apply to a Minister for European Economic and Monetary Affairs who would, at international level, represent the euro on the basis of a formula contained in a proposal from Ecofin, which the Commission has obviously accepted.
Il pourrait en être de même pour un ministre européen des affaires économiques et monétaires qui, au niveau international, représenterait l’euro suivant la formule reprise dans une proposition d’Écofin acceptée, bien entendu, par la Commission.

If their concern is that the same amending formula, that is the bilateral amending formula, could be used to amend section 93 dealing with their rights, then I suppose their concerns are well founded.
Si elles craignent que la même formule d'amendement, c'est-à-dire la formule d'amendement bilatérale, soit utilisée pour modifier l'article 93 au sujet de leurs droits, je suppose que leur inquiétude est justifiée.

Some good minds think that the same formula could apply to ports, the port of Montreal among others.
De bons esprits sont d'avis que la formule pourrait également être appliquée à des ports, et notamment au port de Montréal.