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Traduction de «released once they » (Anglais → Français) :

(1)Exemptions from the landing obligation for species with high survival rates once they are released back to the sea.

(1)les exemptions à l’obligation de débarquement pour les espèces à taux de survie élevés lorsqu’elles sont rejetées à la mer.


Can this be done without delay once they have been finalised, or a decision taken to release them in draft form?

Cette opération peut-elle être effectuée sans délai dès que les documents auront été finalisés, ou qu'une décision aura été prise de les diffuser sous forme de projets?


The Court made clear that the existence of these two differing regimes doesn´t imply an obligation on Member State to automatically release detained returnees once they make an asylum application: The judgement expressly confirms that detention may be continued – provided Member States take without delay a decision under national law to continue detention in compliance with the asylum acquis.

La Cour de justice a clairement établi que l’existence de ces deux régimes différents n'impose pas à l'État membre de remettre automatiquement en liberté les personnes placées en rétention une fois qu’elles introduisent une demande d’asile: l’arrêt confirme expressément que la rétention peut être maintenue, pour autant que les États membres prennent rapidement la décision, conformément au droit national, de maintenir la rétention en conformité avec l’acquis en matière d’asile.


A judgment in case C 534-11 (Arslan) dealt with the relation between return-related detention and asylum-related detention (under Directive 2003/9) and clarified that the existence of the two differing regimes does not imply an obligation on Member States to automatically release detained returnees once they make an asylum application, provided that States take a prompt decision under national law to continue detention in compliance with the asylum acquis.

L'arrêt rendu dans l’affaire C-534/11 (Arslan), qui concerne la relation entre la rétention liée au retour et la rétention liée à l’asile (au titre de la directive 2003/9), a précisé que l’existence des deux régimes différents n’impose pas aux États membres l'obligation de remettre automatiquement en liberté les personnes faisant l'objet d'une mesure de retour une fois qu’elles introduisent une demande d’asile, pour autant que les États prennent rapidement la décision, conformément au droit national, de poursuivre la rétention en conformité avec l’acquis en matière d’asile.


For years, he has been raising the issues around how people are treated once they are in the prison system and how many of the things that happen do not contribute to keeping people out of jail once they are released.

Voilà des années qu'il dénonce la façon dont les gens sont traités au sein du système carcéral et le fait que bien souvent le cours des choses ne contribue pas à éviter que les gens retournent en prison une fois qu'ils sont relâchés.


They are usually given short sentences, but they will continue to use drugs once they are released and will end up returning to prison.

Ils purgent généralement de courtes sentences, mais ils continueront à faire usage de drogues à leur libération et finiront par retourner en prison.


take note of the release from prison of Dzmitry Dashkevich and Aliaksandr Franskevich, in August and September 2013 respectively, but deplore the fact that these former political prisoners only regained their freedom once they had served their full prison sentences;

prendre acte de la sortie de prison de Dzmitry Dashkevich et d'Aliaksandr Franskevich, respectivement en août et en septembre 2013, mais déplorer que ces anciens prisonniers politiques n'aient retrouvé la liberté qu'après avoir purgé l'intégralité de leurs peines d'emprisonnement;


There was a provision in the bill that made it very clear that persons could only, in effect, reinstate their pension benefits once they were released from the federal prisons by notifying the minister of their release.

Ce dernier contenait une disposition indiquant très clairement que les personnes incarcérées pouvaient seulement toucher de nouveau leurs prestations de retraite, après avoir été libérées d’une prison fédérale, que si elles avisaient le ministre de leur libération.


Offenders receive support during their sentence, which they serve in a youth centre, to help them rejoin society once they are released.

Les contrevenants sont accompagnés lors de leur sentence, qui est purgée en centre jeunesse, pour assurer leur réintégration à la société après leur peine.


It's hard to follow them. There is nothing in place at the moment that's tracking individuals, military members and veterans once they release, as far as how they are doing.

En ce moment, rien n'est mis en place pour faire le suivi des individus, des militaires et des anciens combattants une fois qu'ils sont libérés, afin de vérifier comment ils se portent.




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'released once they' ->

Date index: 2022-05-29
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