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Vertaling van "relation to monitoring average daily redemption " (Engels → Frans) :

Limits could thus be used in practice in relation to monitoring average daily redemption versus fund liquidity in terms of days over the same period.

En pratique, ces limites pourraient ainsi être utilisées dans le contexte du suivi des remboursements quotidiens moyens par rapport à la liquidité du fonds exprimée en termes de jours sur une même période.


Limits could thus be used in practice in relation to monitoring average daily redemption versus fund liquidity in terms of days over the same period.

En pratique, ces limites pourraient ainsi être utilisées dans le contexte du suivi des remboursements quotidiens moyens par rapport à la liquidité du fonds exprimée en termes de jours sur une même période.


(4) Despite subsection (3), paragraphs 6(1)(c) and 28(1)(c) come into force on January 1, 2021 in relation to an owner or operator of a wastewater system that has, on the day on which these Regulations are registered, an average daily volume of effluent deposited annually via its final discharge point of less than 5 000 m , determined on the basis of its average design rate of flow of influent.

(4) Malgré le paragraphe (3), les alinéas 6(1)c) et 28(1)c) entrent en vigueur le 1 janvier 2021 à l’égard du propriétaire ou de l’exploitant d’un système d’assainissement qui, selon le débit de conception moyen d’affluent de ce système, rejette annuellement à partir du point de rejet final de ce système, à la date d’enregistrement du présent règlement, un volume journalier moyen d’effluent inférieur à 5 000 m .


Where the data indicates that a leakage has occurred, the operator shall calculate the amount of CO leaked with a suitable methodology documented in the monitoring plan, based on industry best practice guidelines, including by use of the differences in temperature and pressure data compared to integrity related average pressure and temperature values.

Si ces données indiquent qu’une fuite s’est produite, l’exploitant calcule la quantité de CO qui s’est échappée par une méthode appropriée décrite dans le plan de surveillance, conformément aux lignes directrices sur les meilleures pratiques publiées par l’industrie, notamment en utilisant les écarts de température et de pression par rapport aux valeurs moyennes de température et de pression qui caractérisent l’intégrité du système.


5. During the course of a calendar year, the relevant competent authorities shall ensure the review and where necessary the recalculation of the average daily turnover, average value of the orders executed, average daily number of transactions executed and the free float whenever there is a change in relation to the share or the issuer which significantly affects the previous calculations on an ongoing basis ...[+++]

5. Au cours de l'année civile, les autorités compétentes pertinentes prennent les mesures appropriées en vue du réexamen et, si nécessaire, d'un nouveau calcul du volume d'échanges quotidien moyen, de la valeur moyenne des ordres exécutés, du nombre quotidien moyen de transactions exécutées et du flottant relatifs à une action, chaque fois qu'une modification concernant l'action ou son émetteur affecte de manière significative et durable les calculs antérieurs.


When a new, renewed or upgraded stations that have a daily passenger flow of 1 000 passengers or less, combined embarking and disembarking, averaged over a 12 month period, does not meet the requirements related to the lift and/or ramp aspects of the obstacle-free route requirements according to clause 4.1.2.3.1, National Rules shall be applied for organising the transport of wheelchair users by an accessible means between this non ...[+++]

Lorsqu'une gare nouvelle, réaménagée ou rééquipée, dont le trafic voyageurs quotidien (total de voyageurs qui embarquent et débarquent) est au maximum de 1 000 voyageurs en moyenne annuelle, ne satisfait pas aux exigences concernant la présente d'ascenseurs et/ou de rampes pour assurer le cheminement libre d'obstacles conformément au paragraphe 4.1.2.3.1, la réglementation nationale est appliquée afin d'organiser le transport des utilisateurs de fauteuil roulant par un moyen de transport accessible entre cette gare non accessible et la prochaine gare accessible sur la même ligne.


The upper limit for periodic penalty payments is €10 000 per day of infringement or, in the case of sanctions imposed in relation to the ECB’s supervisory tasks, 5 % of the average daily turnover per day of infringement.

La limite supérieure pour les astreintes est de 10 000 euros par jour d’infraction, ou, en cas de sanctions infligées en rapport avec les missions de surveillance de la BCE, 5 % du chiffre d’affaires journalier moyen par jour d’infraction.


1. The operative event for the agricultural conversion rate applicable to the production aid referred to in Article 5 of Regulation 136/66/EEC and granted to olive oil producers whose average production is at least 500 kg of olive oil shall be deemed to occur on the first day of the month in which, for a given batch, the olives enter an approved mill as laid down in Article 98 (2) (a) of Commission Regulation (EEC) No 3061/84 (9), relating to the keeping of s ...[+++]

1. Le fait générateur du taux de conversion agricole applicable à l'aide à la production visée à l'article 5 du règlement no 136/66/CEE et octroyée aux oléicultures dont la production moyenne est d'au moins 500 kilogrammes d'huile d'olive est considéré comme intervenu le premier jour du mois où a lieu, pour un lot déterminé, l'entrée des olives dans un moulin agréé, tel que précisé à l'article 9 paragraphe 2 point a) du règlement (CEE) no 3061/84 de la Commission (9), relatif à la tenue de la comptabilité matière journalière standardi ...[+++]


But when the sound pressure to which a worker is exposed shows fluctuations spread over a wide range of levels and/or of irregular time characteristics, determining the daily personal noise exposure of a worker becomes increasingly complex; the most accurate method of measurement is therefore to monitor exposure throughout the entire shift, using an integrating averaging sonometer.

Mais lorsque la pression acoustique à laquelle un travailleur est exposé présente des fluctuations qui sont étalées sur un domaine étendu de niveaux et/ou dont les caractéristiques temporelles sont irrégulières, il devient de plus en plus complexe de déterminer l'exposition quotidienne personnelle d'un travailleur au bruit; la méthode la plus exacte consiste alors à observer l'exposition pendant toute la période de travail à l'aide d'un sonomètre intégrateur-moyenneur.


The upper limit for periodic penalty payments is €10 000 per day of infringement or, in the case of sanctions imposed in relation to the ECB’s supervisory tasks, 5 % of the average daily turnover per day of infringement.

La limite supérieure pour les astreintes est de 10 000 euros par jour d’infraction, ou, en cas de sanctions infligées en rapport avec les missions de surveillance de la BCE, 5 % du chiffre d’affaires journalier moyen par jour d’infraction.




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Date index: 2024-12-07
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