Vertaling van "passenger-carrying vessel shall " (Engels → Frans) :

(2) A passenger-carrying vessel shall carry on board one or more life rafts with a total capacity sufficient to carry all persons on board, unless the vessel is
(2) Tout bâtiment à passagers a à bord un ou plusieurs radeaux de sauvetage d’une capacité totale suffisante pour recevoir toutes les personnes à bord, sauf dans les cas suivants :

401 (1) The operator of a passenger-carrying vessel shall, before the vessel leaves a place where passengers embark, ensure that all passengers are briefed in either or both official languages, according to their needs, on the safety and emergency procedures relevant to the type of vessel and its length, including
401 (1) L’utilisateur d’un bâtiment à passagers veille, avant que celui-ci quitte un endroit où des passagers montent à bord, à ce que soit donné aux passagers, dans l’une ou l’autre des langues officielles ou les deux, compte tenu de leurs besoins, un exposé sur les mesures de sécurité et d’urgence approprié au type de bâtiment et à sa longueur, notamment sur les points suivants :

262 (1) Subject to subsection (2), the master and chief mate of any sail training vessel or any other sailing vessel, of at least 60 gross tonnage or of at least 24 m in length, that is a passenger-carrying vessel shall hold a Fore and Aft Sailing Vessel, Unlimited endorsement or a Square Rig Sailing Vessel, Unlimited endorsement, depending on the vessel’s type of rig.
262 (1) Sous réserve du paragraphe (2), le capitaine et le premier officier de pont de tout bâtiment de formation en navigation à voile ou de tout autre bâtiment à voile d’une jauge brute d’au moins 60 ou d’une longueur d’au moins 24 m qui est un bâtiment transportant des passagers doivent être titulaires d’un visa de gréement aurique, illimité, ou d’un visa de gréement carré, illimité, selon le type de gréement du bâtiment.

307. The operator of a human-powered passenger-carrying vessel shall, before departure, ensure that all passengers are briefed in either or both official languages, according to their needs, on the safety and emergency procedures relevant to the type of vessel and nature of the activity.
307. L’utilisateur d’un bâtiment à passagers à propulsion humaine veille, avant le départ, à ce que soit donné aux passagers, dans l’une ou l’autre des langues officielles, ou les deux, compte tenu de leurs besoins, un exposé sur les mesures de sécurité et d’urgence approprié au type de bâtiment et à la nature de l’activité.

306. If the water temperature is less than 15°C, a person who operates or permits another person to operate a human-powered passenger-carrying vessel shall ensure that equipment is carried on board the vessel or that procedures are established to protect all persons on board from the effects of hypothermia or cold shock resulting from swamping, or falling overboard.
306. Si la température de l’eau est inférieure à 15 C, toute personne qui utilise un bâtiment à passagers à propulsion humaine ou en permet l’utilisation veille à ce que de l’équipement soit à bord ou que des mesures soient établies pour protéger les personnes à bord contre les effets de l’hypothermie ou du choc dû au froid en cas d’envahissement par le haut, de chavirement ou de chutes par-dessus bord.

The competent authorities of the flag Member State of the vessels shall carry out periodic verifications of the accuracy of the drawings submitted.
Les autorités compétentes de l'État membre du pavillon des navires vérifient périodiquement l'exactitude des plans fournis.

The provision by nationals of Member States or from the territories of Member States of bunkering or ship-supply services, or other servicing of vessels, to DPRK vessels shall be prohibited if they have information that provides reasonable grounds to believe that the vessels carry items whose supply, sale, transfer or export is prohibited under this Decision, unless provision of such services is necessary for humanitarian purposes or until the cargo has been inspected, and seized and disposed of if necessary, in accordance with Article 16(1), (2), (3) and (6).
La fourniture, par des ressortissants des États membres ou à partir du territoire des États membres, de services de soutage ou d'approvisionnement de bateaux, ou la prestation de tous autres services aux navires de la RPDC, sont interdites si les intéressés sont en possession d'informations qui leur donnent des motifs raisonnables de penser que ces navires transportent des articles dont la fourniture, la vente, le transfert ou l'exportation sont interdits par la présente décision, à moins que la fourniture de ces services ne soit nécessaire à des fins humanitaires, ou jusqu'à ce que la cargaison ait été inspectée, et saisie et détruite au besoin, conformément à l'article 16, paragraphes 1, 2, 3 et 6.

According to those risks, checks on persons and/or a physical search of the vessel shall be carried out.
Selon ces risques, des vérifications sur les personnes et/ou une fouille physique du navire sont effectuées.

14. Where the grounds to suspect that a vessel is engaged in the smuggling of migrants on the high seas prove to be unfounded or where the participating unit does not have jurisdiction to act, but there remains a reasonable suspicion that the vessel is carrying persons intending to reach the border of a Member State and to circumvent checks at border crossing points, that vessel shall continue to be monitored.
14. Lorsque aucune preuve ne vient confirmer les soupçons de trafic illicite de migrants en haute mer de la part d’un navire, ou lorsque l’unité participante n’a pas compétence pour agir, mais qu’il reste des motifs raisonnables de soupçonner que le navire transporte des personnes ayant l’intention d’atteindre la frontière d’un État membre et de se soustraire aux vérifications aux points de passage frontaliers, le navire concerné continue à faire l’objet d’un suivi.

1. Without prejudice to point 5 of Article 37, a third country fishing vessel shall be granted authorisation to access the port only if the information set out in Article 6(1) is complete and, if the third country vessel carries on board fishery products, is accompanied by the catch certificate referred to in Article 6(2).
1. Sans préjudice de l'article 37, point 5), un navire de pêche de pays tiers ne reçoit l'autorisation d'accéder au port que si les informations visées à l'article 6, paragraphe 1, sont complètes et, si ledit navire détient à bord des produits de la pêche, sont accompagnées du certificat de capture visé à l'article 6, paragraphe 2.