Vertaling van "human-powered passenger-carrying vessel shall " (Engels → Frans) :

307. The operator of a human-powered passenger-carrying vessel shall, before departure, ensure that all passengers are briefed in either or both official languages, according to their needs, on the safety and emergency procedures relevant to the type of vessel and nature of the activity.
307. L’utilisateur d’un bâtiment à passagers à propulsion humaine veille, avant le départ, à ce que soit donné aux passagers, dans l’une ou l’autre des langues officielles, ou les deux, compte tenu de leurs besoins, un exposé sur les mesures de sécurité et d’urgence approprié au type de bâtiment et à la nature de l’activité.

306. If the water temperature is less than 15°C, a person who operates or permits another person to operate a human-powered passenger-carrying vessel shall ensure that equipment is carried on board the vessel or that procedures are established to protect all persons on board from the effects of hypothermia or cold shock resulting from swamping, or falling overboard.
306. Si la température de l’eau est inférieure à 15 C, toute personne qui utilise un bâtiment à passagers à propulsion humaine ou en permet l’utilisation veille à ce que de l’équipement soit à bord ou que des mesures soient établies pour protéger les personnes à bord contre les effets de l’hypothermie ou du choc dû au froid en cas d’envahissement par le haut, de chavirement ou de chutes par-dessus bord.

308 (1) The operator of a human-powered passenger-carrying vessel shall, before departure, report the number of persons on board to a person on shore who has been designated by the operator to be responsible for communicating with search and rescue authorities in the case of an emergency.
308 (1) L’utilisateur d’un bâtiment à passagers à propulsion humaine communique, avant le départ, le nombre de personnes à bord à une personne à terre qu’il a désignée à titre de responsable des communications avec les services de recherche et de sauvetage en cas d’urgence.

(3) If the human-powered passenger-carrying vessel is operated from a support vessel, the operator of the passenger-carrying vessel may designate a person on board the support vessel to be responsible for communicating with search and rescue authorities in case of an emergency.
(3) Si le bâtiment à passagers à propulsion humaine est utilisé à partir d’un bâtiment d’attache, l’utilisateur du bâtiment à passagers peut désigner une personne à bord du bâtiment d’attache à titre de responsable des communications avec les services de recherche et de sauvetage en cas d’urgence.

(2) If the human-powered passenger-carrying vessel is operated in a remote area and it is not possible to report the number of persons on board to a person on shore, the operator of the vessel shall leave a record of the number of persons on board and the area of operation in a known location on shore that is accessible to search and rescue authorities.
(2) Si le bâtiment à passagers à propulsion humaine est utilisé dans une région éloignée et qu’il n’est pas possible de communiquer le nombre de personnes à bord à une personne à terre, l’utilisateur de celui-ci laisse la mention de ce renseignement et de la zone d’utilisation à un endroit connu à terre qui est accessible aux services de recherche et de sauvetage.

A Community Register of Vessels shall be established which is harmonised across the Member States, with an indication of capacity and power measured using identical criteria, and which can easily be accessed for the purposes of monitoring, which shall be carried out by the Commission.
Un registre communautaire harmonisé des navires est établi pour tous les États membres, faisant mention de la capacité et de la puissance, comportant des critères identiques de mesure et d'accès facile pour permettre le contrôle qui incombera à la Commission européenne.

A harmonised Community register of vessels shall be created for all the Member States, with an indication of capacity and power, which shall be measured using identical and easily accessible criteria to enable the Commission to carry out its monitoring tasks".
Il est créé un fichier communautaire harmonisé des navires de pêche de tous les États membres, comportant l'indication de la capacité et de la puissance, mesurées selon des critères identiques; ce fichier est facilement accessible pour permettre à la Commission de le contrôler".

A harmonised Community register of vessels shall be created for all the Member States, with an indication of capacity and power, which shall be measured using identical and easily accessible criteria to enable the Commission to carry out its monitoring tasks.
Il est créé un Fichier communautaire des navires de pêche, qui est harmonisé pour tous les États membres par segment de flotte, dans lequel la capacité et la puissance de la flotte sont indiquées avec des critères de mesure identiques; ce fichier est facilement accessible pour permettre à la Commission de la contrôler.

(a) An operator shall not operate a passenger carrying aeroplane which has a maximum approved passenger seating configuration of more than 9 unless it is provided with an emergency lighting system having an independent power supply to facilitate the evacuation of the aeroplane.
(a) L'exploitant ne doit pas exploiter un avion de transport de passagers, dont la configuration maximale approuvée en sièges passagers est supérieure à 9, à moins qu'il ne soit équipé d'un système d'éclairage de secours équipé d'une source alimentation indépendante propre à faciliter l'évacuation de l'avion.