Vertaling van "opted instead " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

double opt-in list | double optin list | confirmed opt-in list | confirmed opt-in mailing list | double opt-in mailing list
liste d'inclusion confirmée | liste d'adhésion confirmée

opt-out | opt-out clause | opt-out provision
(clause de) non-participation | clause d'exemption | disposition dérogatoire

opt-in | opt-in clause | opt-in provision
participation sélective

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | liste de non-adhésion

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | registre opt-out

active opt-in | explicit opt-in | positive opt-in
option d'inclusion active | option d'adhésion active

opt-in list [ opt-in mailing list | opt-in e-mail list ]
liste d'inclusion [ liste d'adhésion ]

consenting silence | opting-out system | opt-out system
accord tacite | consentement silencieux | consentement tacite | système opting-out

opt out | opting out
opt out

Popular initiative «For a guaranteed state pension scheme (AHV) - tax energy instead of work!»
Initiative populaire fédérale «pour garantir l'AVS - taxer l'énergie et non le travail!»

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Member States opted instead for a voluntary approach.
Les États membres ont opté à la place pour une approche volontaire.

In view of the level of complementary national direct payments under Article 132 of Regulation (EC) No 73/2009 in Bulgaria and Romania in 2014, those Member States should be able to opt for transitional national aid in 2014 instead of granting complementary national direct payments.
Vu le niveau des paiements directs nationaux complémentaires applicables en vertu de l'article 132 du règlement (CE) no 73/2009 en Bulgarie et en Roumanie en 2014, ces États membres devraient pouvoir opter pour une aide nationale transitoire plutôt que pour l'octroi de paiements directs nationaux complémentaires en 2014.

In this approach, Member States would have the possibility to opt out on the new entrant rule and endorse local rules instead.
Selon cette formule, les États membres auraient la possibilité de renoncer à la règle du nouvel arrivant et d’approuver plutôt des règles locales.

Instead of following the procedure referred to in Article 10, an applicant, who intends to place on the market within the Union a traditional food from a third country, may opt to submit a notification of that intention to the Commission.
Plutôt que de suivre la procédure visée à l'article 10, un demandeur qui a l'intention de mettre sur le marché dans l'Union un aliment traditionnel en provenance d'un pays tiers peut choisir de notifier cette intention à la Commission.

In 2007, when rule changes were last made, the Commission was under considerable time pressure and therefore opted instead to introduce limited changes to the existing legislation.
En 2007, lorsque les règles ont été modifiées pour la dernière fois, la Commission était pressée par le temps et a donc choisi d'apporter des modifications limitées à la législation alors en vigueur.

For example, instead of ‘number of employees’, a tourist accommodation service may opt for ‘per guest night’, a school may choose ‘number of pupils’, a waste management organisation may use ‘amount of waste managed, in tons’, and a hospital may prefer ‘number of overnight patients’, etc.
Par exemple, au lieu d’indiquer le «nombre d’employés», un service d’hébergement touristique peut choisir de mentionner la «nuit d’hôtel/de chambre d’hôte», une école peut choisir d’utiliser le «nombre d’élèves», une organisation de traitement de déchets peut utiliser la «quantité de déchets traités, en tonnes», et un hôpital peut préférer le «nombre de patients passant la nuit à l’hôpital», etc.

To compound the problems, the current government's budgets have failed to invest in strengthening our economy and have opted instead to reduce social spending in favour of tax cuts.
Pour aggraver les problèmes, le gouvernement actuel n'a prévu dans ses budgets aucun investissement de nature à renforcer l'économie canadienne.

It may be necessary to give up the idea of huge hospitals and opt instead for community care, and reinvest massively in the health care system.
Il faudra peut-être renoncer aux méga-hôpitaux et plutôt choisir des soins communautaires et réinvestir massivement dans le système de santé.

The Article is therefore not simply declaratory, nor does it provide a generalised "opt-out"; it leads instead to the establishment of specific arrangements which take account of all the burdens which their remote location imposes on these regions, without undermining the coherence of Community law and the internal market.
Cet article n'est donc ni un article simplement déclaratoire, ni un régime "d'opt-out" généralisé, mais il conduit à la mise en place d'un régime spécifique tenant compte de toutes les contraintes qui pèsent sur ces régions du fait de leur ultrapériphéricité, et sans nuire pour autant à la cohérence du droit communautaire et du marché intérieur.

Under Article 5, the Member States may derogate from this right, opting instead for remuneration to be paid to authors.
Selon l'article 5, les Etats membres peuvent déroger à ce droit et le transformer en simple droit à rémunération à payer au moins aux auteurs.