Vertaling van "opt to take " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

double opt-in list | double optin list | confirmed opt-in list | confirmed opt-in mailing list | double opt-in mailing list
liste d'inclusion confirmée | liste d'adhésion confirmée

opt-out | opt-out clause | opt-out provision
(clause de) non-participation | clause d'exemption | disposition dérogatoire

opt-in | opt-in clause | opt-in provision
participation sélective

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | liste de non-adhésion

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | registre opt-out

active opt-in | explicit opt-in | positive opt-in
option d'inclusion active | option d'adhésion active

opt-in list [ opt-in mailing list | opt-in e-mail list ]
liste d'inclusion [ liste d'adhésion ]

consenting silence | opting-out system | opt-out system
accord tacite | consentement silencieux | consentement tacite | système opting-out

opt out | opting out
opt out

taking and using a vehicle | taking and using | unauthorised taking of a vehicle | taking a conveyance without authority
vol d'usage

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Thus, irrespective of whether Member States have opted to take part in the SRM or to remain outside it, they will have to apply the same prudential requirements and rules on banking resolution.
Ainsi, que les États membres aient ou non décidé de prendre part au MRU, ils seront tenus t'appliquer les mêmes exigences prudentielles et les mêmes règles sur la résolution des défaillances bancaires.

9. As an alternative to setting up an energy efficiency obligation scheme under paragraph 1, Member States may opt to take other policy measures to achieve energy savings among final customers, provided those policy measures meet the criteria set out in paragraphs 10 and 11.
9. Comme alternative à l'établissement d'un mécanisme d'obligations en matière d'efficacité énergétique au titre du paragraphe 1, les États membres peuvent adopter d'autres mesures de politique publique pour réaliser des économies d'énergie auprès des clients finals, pour autant que ces mesures de politique publique satisfassent aux critères énoncés aux paragraphes 10 et 11.

9. As an alternative to paragraph 1, Member States may opt to take other measures to achieve energy savings among final customers.
9. En alternative au paragraphe 1, les États membres ont la faculté d’adopter d’autres mesures pour obtenir des économies d'énergie auprès des clients finals.

4. As an alternative to paragraphs 1, 2 and 3 Member States may opt to take measures to ensure the provision of advice to users on the replacement of air-conditioning systems or on other modifications to the air-conditioning system which may include inspections to assess the efficiency and appropriate size of the air-conditioning system.
4. En lieu et place des paragraphes 1, 2 et 3, les États membres peuvent choisir de prendre des mesures visant à garantir la fourniture de conseils aux utilisateurs au sujet du remplacement des systèmes de climatisation ou d’autres modifications apportées aux systèmes de climatisation, qui peuvent inclure des inspections en vue d’évaluer le rendement et le caractère approprié du dimensionnement du système de climatisation.

4. As an alternative to paragraphs 1, 2 and 3 Member States may opt to take measures to ensure the provision of advice to users concerning the replacement of boilers, other modifications to the heating system and alternative solutions to assess the efficiency and appropriate size of the boiler.
4. En lieu et place des paragraphes 1, 2 et 3, les États membres peuvent choisir de prendre les mesures nécessaires pour que les utilisateurs reçoivent des conseils sur le remplacement des chaudières, sur d’autres modifications possibles du système de chauffage et sur les autres solutions envisageables pour évaluer le rendement et le dimensionnement approprié de la chaudière.

By way of example, in the case of funded defined‐benefit schemes, certain elements, such as conversion into a capital sum of part of a periodic pension, transfer of pension rights, a reversionary pension payable to a dependant in return for the surrender of part of a pension or a reduced pension where the worker opts to take earlier retirement, may be unequal where the inequality of the amounts results from the effects of the use of actuarial factors differing according to sex at the time when the scheme's funding is implemented.
À titre d'exemple, dans le cas des régimes de retraite garantissant une prestation finale définie, certains éléments, tels que la capitalisation d'une partie de la pension périodique, le transfert de droits à pension, la pension de réversion payable à un ayant droit en contrepartie de l'abandon d'une fraction de la pension annuelle ou la pension réduite lorsque le travailleur choisit de prendre une retraite anticipée, peuvent être inégaux lorsque l'inégalité des montants résulte de l'incidence de l'utilisation de facteurs actuariels différents selon le sexe au moment où le financement du régime est mis en œuvre.

(17) In the case of defined-benefit schemes funded by capital accumulation, unequal levels of benefit may be set in certain circumstances such as conversion into a capital sum of part of a periodic pension, transfer of pension rights, a reversionary pension payable to a dependant in return for the surrender of part of a pension, or a reduced pension where the worker opts to take early retirement, where the unequal nature of the payments is attributable to actuarial calculation factors which differ according to sex.
(17) Dans le cas de régimes à prestations définies financés par capitalisation, une inégalité de traitement est permise en ce qui concerne quelques points tels que la conversion en capital d'une partie de la pension périodique, le transfert de droits à pension, une pension de réversion à payer à un ayant droit en contrepartie de l'abandon d'une fraction de la pension ou une pension réduite lorsque le travailleur choisit de prendre une retraite anticipée, lorsque l'inégalité des montants est due aux conséquences de l'utilisation de facteurs actuariels différents selon le sexe.

(13a) In the case of defined-contribution schemes funded by capital accumulation, unequal levels of benefit may be set in certain circumstances such as conversion into a capital sum of part of a periodic pension, transfer of pension rights, a reversionary pension payable to a dependant in return for the surrender of part of a pension, or a reduced pension where the worker opts to take early retirement, where the unequal nature of the payments is attributable to actuarial calculation factors which differ according to sex.
(13 bis) Dans le cas de régimes à prestations définies financés par capitalisation, une inégalité de traitement est permise en ce qui concerne quelques points - comme la conversion en capital d'une partie de la pension périodique, le transfert de droits à pension, une pension de réversion à payer à un ayant droit en contrepartie de l'abandon d'une fraction de la pension annuelle ou une pension réduite lorsque le travailleur choisit de prendre une retraite anticipée -, lorsque l'inégalité des montants est due aux conséquences de l'utilisation de facteurs actuariels différents selon le sexe lors du financement du régime.

Furthermore, Member States may opt to take part in European sample schemes when such schemes create possibilities for substantial reductions in the cost of the statistical system or the burden on business which meeting the European requirements entails.
De plus, les États membres peuvent choisir de participer à des systèmes d'échantillonnage européens, lorsque ces systèmes créent des possibilités de réductions substantielles du coût du système statistique ou de la charge pour les entreprises que le respect des exigences européennes implique.

10. Recommends that Member States make provision in their fiscal systems for tax incentives should family businesses opt to take out social security cover for the assisting spouse, and considers that all contributions for assisting spouses, whether voluntary or compulsory, should be tax deductible against the income of the company or business;
10. recommande que les États membres prévoient dans leurs régimes fiscaux des incitations fiscales au cas où l'entreprise familiale choisirait d'affilier le conjoint aidant à la sécurité sociale et considère que toutes les cotisations des conjoints aidants, qu'elles soient volontaires ou obligatoires, devraient être déductibles d'impôts en ce qui concerne les revenus de la société ou de l'entreprise;