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Traduction de «only when standardised phraseology cannot » (Anglais → Français) :

Only when standardised phraseology cannot serve an intended transmission, plain language shall be used.

On ne doit avoir recours au langage clair (plain language) que lorsque la phraséologie normalisée ne convient pas à la transmission voulue.


This is an exceptional procedure which is authorised only when expenses incurred on mission cannot be paid with the corporate credit card or directly billed to the PMO .

Il s’agit d’une procédure exceptionnelle, qui n’est autorisée que lorsque ces dépenses ne peuvent être payées au moyen de la carte de crédit professionnelle ou être directement facturées au PMO .


The disclosure of evidence should be ordered from a competition authority only when that evidence cannot reasonably be obtained from another party or from a third party.

La production de preuves de la part d'une autorité de concurrence devrait être ordonnée uniquement lorsque ces preuves ne peuvent être raisonnablement obtenues d'une autre partie ou d'un tiers.


Only when the parties cannot reach an agreement will a government health and safety officer become involved.

Un agent de la santé et de la sécurité du gouvernement interviendra uniquement si les parties n'arrivent pas à s'entendre.


Only when civilian agencies cannot provide that support are the Canadian Forces and ground search and rescue protocols called.

C'est seulement lorsque les organismes civils ne peuvent offrir ce soutien que les autorités font appel aux services des Forces canadiennes et aux protocoles de recherche et sauvetage au sol.


According to the principle of subsidiarity (Article 5.3 Treaty on the European Union), action at Union level should be taken only when the aims envisaged cannot be achieved sufficiently by Member States alone and can therefore, by reason of the scale or effects of the proposed action, be better achieved by the Union.

En vertu du principe de subsidiarité (article 5, paragraphe 3, du traité sur l’Union européenne), une action au niveau de l’Union ne devrait être entreprise que lorsque les objectifs visés ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les seuls États membres, mais peuvent l’être mieux, en raison des dimensions ou des effets de l’action envisagée, au niveau de l’Union.


The mechanism only comes into play when a country desires to use a compulsory licence to diversify supplies of medicines, but when the country cannot do so effectively because the alternative suppliers are constrained by the existence of patents in foreign jurisdictions.

Le mécanisme s'applique uniquement lorsqu'un pays souhaite utiliser une licence obligatoire pour diversifier ses approvisionnements de médicaments, mais qu'il ne peut pas le faire parce que les autres fournisseurs sont assujettis à des brevets accordés par des pays étrangers.


The free market approach cannot be applied only when the Conservatives decide it is suitable; it could very easily apply to a climate exchange.

L'approche de marché ne peut pas s'appliquer seulement lorsque les conservateurs l'estiment adéquate. Elle peut très bien s'appliquer au marché du climat.


Article 7(4) concerning the notification of the practical impossibility to execute the freezing order has been implemented partly by FI (only when the property cannot be located) and BG did not set any time limits nor means of notification.

L'article 7, paragraphe 4, relatif à la notification de l'impossibilité pratique d'exécuter la décision de gel a été partiellement mis en œuvre par la Finlande (uniquement lorsque le bien ne peut être localisé), tandis que la Bulgarie n'a pas fixé de délai ni de mode de notification.


It's only when the thing cannot be resolved at that level that people are invited to come to the Office of the Privacy Commissioner.

Ce n'est que lorsque le problème ne peut pas être réglé à ce niveau-là que les gens sont invités à s'adresser au bureau du commissaire à la protection de la vie privée.




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Date index: 2021-08-15
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