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Vertaling van "officer director could respond " (Engels → Frans) :

Mr. John Kowalski (Director General, Audit Directorate, Revenue Canada): Perhaps Bill Boston could respond.

M. John Kowalski (directeur général, Direction de la vérification, Revenu Canada): Bill Boston pourrait peut-être répondre.


In the course of the adoption process, the Office of the Director of National Intelligence further clarified through an additional document how bulk collection of data could only be used under specific preconditions and needs to be as focused as possible, in particular through the use of filters and the requirement to minimise the collection of non-pertinent information.

Au cours du processus d’adoption, le cabinet du directeur du renseignement national a précisé, dans un document supplémentaire, que la collecte en vrac de données ne pourrait être utilisée qu'à certaines conditions prédéfinies et devra être aussi ciblée que possible, notamment grâce à l’utilisation de filtres et à une obligation de réduire au strict minimum la collecte d’informations non pertinentes.


The Office of the Director of National Intelligence further clarified that bulk collection of data could only be used under specific preconditions and needs to be as targeted and focused as possible.

Le cabinet du directeur du renseignement national a également précisé que le recours à la collecte de données en vrac serait soumis à certaines conditions préalables et que cette collecte devrait être aussi ciblée et précise que possible.


to license all its rights in the Final Price for the purpose of exchange trading, clearing and/or settling of credit derivatives on fair, reasonable and non-discriminatory (FRAND) terms; to submit to a third-party arbitration procedure with binding effect in the event of a disagreement on the FRAND terms and conditions; to prevent investment banks from influencing ISDA's decisions on licensing the Final Price by transferring the responsibility for the decision to license from ISDA's Board of Directors to the Chief Executive Officer who must not seek the ...[+++]

d’octroyer des licences sur tous ses droits sur le prix final à des fins de négociation en bourse, de compensation et/ou de dénouement de dérivés de crédit à des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires (FRAND – «fair, reasonable and non-discriminatory»); de se soumettre à une procédure d’arbitrage par une tierce partie avec effet contraignant en cas de désaccord sur les conditions FRAND; d’empêcher les banques d’investissement d’influer sur les décisions de l’ISDA concernant l’octroi de licences sur le prix final en transférant la responsabilité de la décision d’octroi de licences de son conseil d’administration à son directeur général, qui ne ...[+++]


In cases referred to in Article 1(2) of Annex IX to the Staff Regulations, failure on the part of the institution, body, office or agency to respond within one month to the request of the Director-General for deferral of the fulfilment of the obligation to invite the person concerned to comment shall be deemed to constitute a reply in the affirmative.

Dans les cas visés à l’article 1er, paragraphe 2, de l’annexe IX du statut, l’absence de réponse de la part de l’institution, de l’organe ou de l’organisme dans un délai d’un mois à la demande du directeur général de différer l’exécution de l’obligation d’inviter la personne concernée à présenter ses observations est réputée constituer une réponse affirmative.


Could someone explain section 75 to me, as well as how an officer or director could respond to an accusation made?

Quelqu'un pourrait-il m'expliquer l'article 75 et me dire comment un dirigeant ou un administrateur pourrait répondre à une accusation?


In order to do this it could usefully reinforce its pre-crisis readiness, including situational assessments and analysis of capacities to respond and surge arrangements, in particular making use of the Commission's extensive humanitarian field expertise and presence (ECHO experts and Regional Support Offices).

À cette fin, il pourrait être utile qu'elle renforce sa préparation aux crises, y compris l'évaluation des situations et l'analyse des capacités de réaction et des dispositifs d'intervention, en se fondant notamment sur ses compétences et sa présence humanitaires étendues sur le terrain (experts de la DG ECHO et bureaux d'assistance régionaux).


Depending on the time it takes the European Parliament and Council to appoint the Board Members, the Executive Director could take up office sometime during the summer or early autumn.

Selon la durée de la procédure de nomination des membres du conseil d'administration par le Parlement européen et le Conseil, le directeur exécutif pourrait prendre ses fonctions au cours de l'été ou au début de l'automne.


In addition, it must include integrated crisis intervention procedures with mental health personnel either through joint teams or through greater liaison, or specially trained officers who could respond to individuals in crisis through a multi-disciplinary approach.

Il faut prévoir en outre des procédures intégrées d'intervention en cas de crise de concert avec les préposés en santé mentale, que ce soit au moyen d'équipes communes ou d'une liaison améliorée, ou d'officiers spécialement formés pour assister les personnes en crise via une approche multidisciplinaire.


An independent ombudsman office would provide a possible solution and be in a position to access information that could respond to the complaints.

Un ombudsman indépendant fournirait une solution possible et serait en mesure d'avoir accès à l'information nécessaire pour répondre aux plaintes.




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'officer director could respond' ->

Date index: 2024-10-17
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