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Vertaling van "normally time-consuming process " (Engels → Frans) :

As the tight schedule did not allow for the intensive time-consuming process of consultation with the victims of social exclusion, the first NAP was seen as a top-down exercise.

Étant donné que le calendrier serré n'avait pas permis de mener des consultations intensives et longues avec les victimes de l'exclusion sociale, le premier PAN a été vu comme une initiative parachutée d'en haut.


He is convinced that a certain degree of flexibility necessary to make financial assistance available as quickly as possible after the occurrence of a major disaster, including the derogation from certain provisions of the Financial Regulation, in particular as concerns the normally time-consuming process of designating the implementing authorities, including those for audit and control, as well as regarding the timing of annual reporting.

Il est convaincu qu'un certain degré de souplesse est nécessaire pour que l'aide financière puisse être mobilisée le plus rapidement possible après la survenue d'une catastrophe majeure, y compris la dérogation à certaines dispositions du règlement financier, en particulier en ce qui concerne la procédure, habituellement longue, de désignation des autorités de mise en œuvre, notamment celles qui sont chargées de l'audit et du contrôle, ainsi que le calendrier de présentation des rapports annuels.


16. Notes that the negotiation of BITs is a time-consuming process; calls on the Commission to invest in terms of its personnel and its material resources in the negotiation and conclusion of EU investment agreements;

16. constate que la négociation de traités bilatéraux d'investissement exige du temps; invite la Commission à investir les moyens humains et matériels qui sont les siens dans la négociation et la conclusion d'accords d'investissements au niveau européen;


The time-consuming process of revision would divert efforts away from fulfilling these requirements. The absorption rate had considerably increased by the end 2010.

Le processus de révision laborieux empêcherait de remplir ces conditions. Le taux d’absorption avait considérablement augmenté fin 2010.


36. Points out that certain nomenclatures are being systematically usurped on the territory of third countries, thereby misleading consumers and undermining the reputation of authentic products; points out that measures to ensure the protection of a nomenclature in a third country is a particularly time-consuming process which cannot easily be achieved by isolated producer groups given that specific protection arrangements and procedures exist in each country; urges the Commission to play an advisory role, providing producer groups with know-how and legal support regarding the conclusion of agr ...[+++]

36. rappelle que certaines appellations font systématiquement l'objet d'usurpation sur le territoire de pays tiers, ce qui contribue à tromper les consommateurs et à mettre en danger la réputation des produits authentiques; souligne que garantir la protection d'une appellation dans un pays tiers constitue une procédure particulièrement longue et difficilement accessible à des groupes de producteurs isolés, étant donné que chaque pays dispose de systèmes et de procédures de protection spécifiques; invite instamment la Commission à jouer un rôle consultatif, en fournissant aux groupes de producteurs le savoir-faire et le soutien juridiqu ...[+++]


36. Points out that certain nomenclatures are being systematically usurped on the territory of third countries, thereby misleading consumers and undermining the reputation of authentic products; points out that measures to ensure the protection of a nomenclature in a third country is a particularly time consuming process which cannot be easily achieved by isolated producer groups given that specific protection arrangements and procedures exist in each country; urges the Commission to play an advisory role, providing producer groups with know-how and legal support regarding the conclusion of agr ...[+++]

36. rappelle que certaines appellations font systématiquement l'objet d'usurpation sur le territoire de pays tiers, ce qui contribue à tromper les consommateurs et à mettre en danger la réputation des produits authentiques; souligne que garantir la protection d'une appellation dans un pays tiers constitue une procédure particulièrement longue et difficilement accessible à des groupes de producteurs isolés, étant donné que chaque pays dispose de systèmes et de procédures de protection spécifiques; invite la Commission à jouer un rôle consultatif, en fournissant aux groupes de producteurs le savoir-faire et la protection juridique nécess ...[+++]


When, on imperative grounds of urgency, in particular where a risk to human health exists, the normal time-limits for the regulatory procedure with scrutiny cannot be complied with, the Commission should be able to apply the urgency procedure provided for in Article 5a(6) of Decision 1999/468/EC for the adoption of amendments of the list of extraction solvents which may be used during the processing of the raw materials, of foodstuffs, of food components or of food ingredients, and the specification of their conditions of use and maxi ...[+++]

Lorsque, pour des raisons d'urgence impérieuses, notamment lorsqu'il existe un risque pour la santé humaine, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle ne peuvent pas être respectés, la Commission devrait pouvoir appliquer la procédure d'urgence prévue à l'article 5 bis, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE pour l'adoption de modifications de la liste des solvants d'extraction dont l'utilisation est autorisée pour le traitement des matières premières, de denrées alimentaires ou de composants de denrées alimentaires ou de leurs ingrédients, ainsi que pour l'adoption de modification ...[+++]


On grounds of efficiency, the normal time-limits for the regulatory procedure with scrutiny should be curtailed for the adoption of amendments of the list of extraction solvents which may be used during the processing of the raw materials, of foodstuffs, of food components or of food ingredients, and the specification of their conditions of use and maximum residue limits, and for the adoption of specific purity criteria for extraction solvents.

Pour des raisons d'efficacité, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle devraient être abrégés pour l'adoption de modifications de la liste des solvants d'extraction dont l'utilisation est autorisée pour le traitement des matières premières, de denrées alimentaires ou de composants de denrées alimentaires ou de leurs ingrédients, ainsi que pour l'adoption de modifications de la spécification de leurs conditions d'utilisation et des teneurs maximales en résidus, et pour l'adoption de critères spécifiques de pureté des solvants d'extraction.


Improving the detection of explosives is a complicated and time-consuming process requiring the involvement of a broad range of stakeholders.

Le processus d'amélioration de la détection des explosifs est complexe, prend du temps et nécessite l'implication d'un large éventail d'intervenants.


The set-up costs, time-consuming and complex procedures, and legal uncertainty of the SE formation process , mostly stemming from the lack of uniformity of the SE Statute and the many references to national law, are amongst the most important obstacles discouraging businesses from establishing an SE.

Les coûts de constitution, la longueur et la complexité des procédures, ainsi que l'insécurité juridique du processus de constitution de la SE , essentiellement dus au manque d'uniformité du statut de la SE et aux nombreux renvois aux législations nationales, figurent parmi les principales entraves qui découragent les entreprises de créer une SE.




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Date index: 2024-01-20
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