Vertaling van "modified once they " (Engels → Frans) :

However, we operate on what we refer to as the modified accrual basis of accounting, whereby you recognize liabilities once they're incurred.
Nous avons toutefois choisi la méthode de comptabilité d'exercice modifiée, qui prévoit la comptabilisation des charges dès qu'elles sont engagées.

The evaluation shall also assess the possible need to modify or extend the Agency’s tasks, scope, areas of activity or structure, including in particular structural modifications needed to ensure compliance with horizontal rules on regulatory agencies once they enter into force. The budgetary consequences of any such modification or extension shall be specified in the evaluation report.
L’évaluation porte aussi sur la nécessité éventuelle d’adapter ou d’étendre les tâches, le champ d’action, les domaines d’activités ou la structure de l’Agence, notamment sur la nécessité de prévoir des modifications structurelles particulières pour garantir le respect des dispositions horizontales relatives aux agences de régulation, après l’entrée en vigueur de telles dispositions. Le rapport d'évaluation précise les incidences budgétaires de toute modification ou extension de ce type.

The evaluation shall also assess the possible need to modify or extend the Agency’s tasks, scope, areas of activity or structure, including in specific structural modifications needed to ensure compliance with horizontal rules on regulatory agencies once they enter into force.
L'évaluation porte aussi sur la nécessité éventuelle d'adapter ou d'étendre les tâches, le champ d'action, les domaines d'activités ou la structure de l'Agence, notamment sur la nécessité de prévoir des modifications structurelles pour garantir le respect des dispositions horizontales relatives aux agences de régulation, après l'entrée en vigueur de telles dispositions.

Once they have modified it after one year, we want them to test and to report no later than two years after registration.
Un an après qu'ils ont été modifiés, nous voulons faire des tests et faire rapport au plus tard deux ans après l'enregistrement.

There is much debate regarding the desirability of monitoring for any possible long-term or unintended effects associated with genetically modified foods once they're in the marketplace.
Il y a beaucoup de débats sur le besoin de mettre en place un système de surveillance des effets possibles à long terme ou non intentionnels des aliments génétiquement modifiés, après leur mise en marché.

This would, in fact, run counter to legal certainty, the furtherance of European integration and the smooth functioning of the market if acts could be revoked or modified once they were adopted, unless such revocation took place before the acts in question could enter into force.
En effet, ce serait contraire tant à la certitude juridique qu'à l'avancement de la construction européenne et au fonctionnement efficace du marché si les actes pouvaient être annulés ou modifiés après leur adoption, sauf si cette annulation intervenait avant que les actes en question puissent entrer en vigueur.

However, it has limited its approval of the tax credit scheme to 1992 only since it is currently working on new rules for aid to SMEs and it is possible that the definition used in the French scheme (in manufacturing, any firm with up to FF 500 million - ECU 71 million - turnover, regardless of the size of its workforce) will have to be modified to bring it into line with the new Community rules once they have been decided.
Elle a cependant limité son approbation du crédit d'impôt à 1992, parce qu'elle travaille actuellement à l'élaboration de nouvelles règles en matière d'aides aux PME et qu'il est possible que le cadre utilisé dans le régime français (dans l'industrie manufacturière, toute entreprise ayant un chiffre d'affaires maximum de 500 millions de FF - 71 millions d'écus -, quelque soit son effectif) être modifié afin d'être conforme aux nouvelles règles communautaires, une fois que celles-ci auront été décidées.

Once they are modified, they have to be inspected in Canada.
Une fois modifiés, les véhicules doivent être inspectés au Canada.