Traduction de «may allow reuse » (Anglais → Français) :

2. In exceptional circumstances, by way of derogation from point (a) of paragraph 1 and after a veterinary examination of the animal, the competent authority may allow reuse of an animal, provided the animal has not been used more than once in a procedure entailing severe pain, distress or equivalent suffering.
2. Dans des circonstances exceptionnelles, par dérogation au paragraphe 1, point a), et après un examen vétérinaire de l’animal, l’autorité compétente peut autoriser la réutilisation d’un animal pour autant que celui-ci n’ait pas été utilisé plus d’une fois dans une procédure entraînant une douleur intense, de l’angoisse ou une souffrance équivalente.

The use of recovered PVC should be encouraged in the manufacture of certain construction products because it allows the reuse of old PVC, which may contain cadmium.
L’utilisation de PVC valorisé dans la fabrication de certains produits de construction doit être encouragée car elle permet de réutiliser du PVC usagé, qui peut contenir du cadmium.

5b. By way of exception to paragraph 5, where the contract between the depositary and a prime broker or a sub-custodian allows for the transfer and reuse of assets in compliance with the AIF's rules, the depositary may discharge itself of its own liability if it can prove that it has performed its due diligence duties as referred to in paragraph 4a.
5 ter. Par dérogation au paragraphe 5, lorsque le contrat entre le dépositaire et un intermédiaire principal ou un sous-conservateur permet le transfert et le réemploi des actifs conformément aux règles du fonds alternatif, le dépositaire peut se décharger de sa propre responsabilité s'il peut prouver qu'il a rempli ses devoirs de diligence conformément au paragraphe 4 bis.

5b. By way of exception to paragraph 5, where the contract between the depositary and a prime broker or a sub-custodian allows for the transfer and reuse of assets in compliance with the AIF rules or instruments of incorporation, the depositary may discharge its own liability if it can prove that it has performed its due diligence duties as referred to in paragraph 4a.
5 ter. Par dérogation au paragraphe 5, lorsque le contrat entre le dépositaire et un intermédiaire principal ou un sous-conservateur permet le transfert et le réemploi des actifs conformément aux règles ou aux documents constitutifs du fonds alternatif, le dépositaire peut se décharger de sa propre responsabilité s'il peut prouver qu'il a rempli ses devoirs de diligence conformément au paragraphe 4 bis.

In the United Kingdom, businesses are allowed to exclude any tonnage of packaging reused from their tonnage obligation and may spread the cost of the first-trip obligation over four years.
Au Royaume-Uni, les entreprises peuvent exclure le poids correspondant aux emballages réutilisés de leur obligation de tonnage et peuvent répartir le coût de l'obligation du premier transport sur quatre ans.