Traduction de «may allow cumulative » (Anglais → Français) :

For example, an entity could acquire a concession to explore and extract gold from a gold mine. The expiry of the contract might be based on a fixed amount of total revenue to be generated from the extraction (for example, a contract may allow the extraction of gold from the mine until total cumulative revenue from the sale of gold reaches CU2 billion) and not be based on time or on the amount of gold extracted.
Par exemple, dans le cas d'une entité qui fait l'acquisition d'une concession pour explorer une mine d'or et en extraire du minerai, l'échéance du contrat de concession pourrait être fondée sur un montant total déterminé de produits que l'extraction permettra de générer (par exemple, le contrat peut permettre à l'entité d'extraire de l'or de la mine jusqu'à ce que le cumul des produits qu'elle aura tirés de la vente de cet or totalise 2 milliards d'unités monétaires) plutôt que sur le temps ou sur la quantité d'or extraite.

The exemption, remission or deferral of prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of exported products in excess of the exemption, remission or deferral of like prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of like products when sold for domestic consumption; provided, however, that prior-stage cumulative indirect taxes may be exempted, remitted or deferred on exported products even when not exempted, remitted or deferred on like products when sold for domestic consumption, if the prior-stage cumulative indirect taxes are levied on inputs that are consumed in the production of the exported product (making normal allowance for waste) .
Exonération, remise ou report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production des produits exportés, dont les montants seraient supérieurs à ceux des exonérations, des remises ou des reports des impôts indirects en cascade similaires perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production de produits similaires vendus pour la consommation intérieure; toutefois, l'exonération, la remise ou le report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs pourront être accordés pour les produits exportés, même s'ils ne le sont pas pour les produits similaires vendus pour la consommation intérieure, si les impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs frappent des intrants consommés dans la production du produit exporté (compte tenu de la freinte normale) .

Member States may allow cumulative investment in transferable securities and money market instruments within the same group up to a limit of 20 %.
Les États membres peuvent autoriser des investissements cumulés en valeurs mobilières et instruments du marché monétaire auprès du même groupe jusqu’à une limite de 20 %.

2a. Member States may allow their competent authorities to waive all or some of the requirements referred to in Article 5(1) and (2) for credit transfers and for direct debits for those credit transfer or for direct debit transactions with a cumulative market share, based on the official payment statistics published annually by the ECB, of less than 10 % of the total number of credit transfer or direct debit transactions respectively, in that Member State until .*.
2 bis. Les États membres peuvent autoriser leurs autorités compétentes à appliquer des dérogations pour tout ou partie des exigences visées aux paragraphes 1 et 2 de l'article 5 en ce qui concerne les opérations de virement ou de prélèvement à l'égard des opérations dont la part de marché cumulée, d'après les statistiques officielles en matière de paiements publiées chaque année par la BCE, représente moins de 10 % du nombre total respectif de virements ou de prélèvements enregistrés dans l'État membre concerné jusqu'au .*.

1. Member States may allow their competent authorities to waive all or some of the requirements set out in paragraphs 1, 2 and 3 of Article 5 until [insert concrete date 36 months after entry into force of this Regulation] for those credit transfer or direct debit transactions with a cumulative market share, based on the official payment statistics published annually by the European Central Bank, of less than 10 % of the total number of credit transfer or direct debit transactions respectively, in that Member State.
1. Les États membres peuvent autoriser leurs autorités compétentes à appliquer des dérogations pour tout ou partie des exigences énoncées aux paragraphes 1, 2 et 3 de l'article 5 jusqu'au [36 mois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement – insérer la date réelle] en ce qui concerne les opérations de virement ou de prélèvement dont la part de marché cumulée, d'après les statistiques officielles en matière de paiements publiées chaque année par la Banque centrale européenne, représente moins de 10 % du nombre total respectif de virements ou de prélèvements enregistrés dans l'État membre concerné.

Member States may allow cumulative investment in transferable securities and money market instruments within the same group up to a limit of 20 %".
Les États membres peuvent autoriser des investissements cumulatifs en valeurs mobilières et instruments du marché monétaire auprès du même groupe jusqu'à une limite de 20 %".

The Commission is considering if to continue applying the currently existing regional bonuses given that State aid allowed for innovation may normally be cumulated with regional aid since each relates to different eligible costs.
La Commission examine en ce moment s'il convient de continuer à appliquer les majorations régionales existantes étant donné que les aides d'État autorisées pour l'innovation peuvent normalement être cumulées avec les aides régionales, dès lors que les unes et les autres ont trait à des coûts admissibles différents.

With regard to increasing flexibility, we believe that to allow regional cumulation amongst countries of the same region will promote economic integration amongst them, which is consistent with our fundamental philosophy and also may have beneficial effects.
Pour ce qui est de l’amélioration de la flexibilité, nous estimons que l’autorisation du cumul régional entre pays d’une même région promouvra l’intégration économique entre eux, ce qui est en accord avec notre philosophie de base et peut aussi entraîner des effets bénéfiques.