Traduction de «list opt-out » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | registre opt-out

opt-out list | opt-out mailing list | opt-out e-mail list
liste d'exclusion | liste de non-adhésion

opt-out list [ opt-out mailing list | opt-out e-mail list ]
liste d'exclusion [ liste de non-adhésion ]

opt-out | opt-out clause | opt-out provision
(clause de) non-participation | clause d'exemption | disposition dérogatoire

opt-in list | opt-in mailing list | opt-in e-mail list
liste d'inclusion | liste d'adhésion

opt-in list [ opt-in mailing list | opt-in e-mail list ]
liste d'inclusion [ liste d'adhésion ]

opting-out [ opting out | dissent | contracting out ]
refus de participer [ désengagement | désaccord | désistement | non participation ]

consenting silence | opting-out system | opt-out system
accord tacite | consentement silencieux | consentement tacite | système opting-out

opting out | optional withdrawal | voluntary withdrawal | withdrawal opting out | withdrawal option | option to withdraw
option de retrait | option de sortie | droit de retrait | retrait facultatif | désengagement

opt out | opting out
opt out

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

keeping and publishing a list of notifications and withdrawals of opt-outs in accordance with Article 83 of the Agreement;
tenir et publier une liste des notifications et des retraits des décisions de dérogation conformément à l'article 83 de l'accord;

In addition, it should be possible for a Member State to request the auction monitor to draw up a report about the functioning of the auction platform it intends to appoint, for instance when preparing any amendment of this Regulation to list opt-out auction platforms.
En outre, il devrait être possible pour un État membre de demander à l’instance de surveillance des enchères d’établir un rapport sur le fonctionnement de la plate-forme d’enchères qu'il a l'intention de désigner, par exemple lors de l’élaboration de toute modification du présent règlement visant à dresser ou actualiser la liste des plates-formes d’enchère dérogatoires.

Nevertheless, to mitigate any risk of reduced competition in the carbon market, this Regulation provides for the possibility for Member States to opt-out of the common auction platform by appointing their own auction platforms subject to the listing of these opt-out platforms in an Annex to this Regulation.
Pour atténuer le risque d’une concurrence réduite sur le marché du carbone, le présent règlement prévoit néanmoins que les États membres ont la possibilité de ne pas participer à la plate-forme d’enchères commune et de désigner leurs propres plates-formes d’enchères, sous réserve que ces plates-formes dérogatoires soient inscrites sur une liste figurant dans une annexe du présent règlement.

Following receipt of a notification in relation to an opt-out platform from a Member State, the Commission should act without undue delay in relation to the listing of that opt-out platform.
Dès réception de la notification d'un État membre concernant une plate-forme dérogatoire, la Commission devrait prendre sans délai injustifié les mesures requises pour l'inscription de cette plate-forme dérogatoire sur la liste.

Such provisions should, however, not disadvantage Member States wishing to participate in the joint action following the expiry of the appointment of an opt-out platform. Neither should Member States be disadvantaged when they temporarily participate in the joint action due to the absence of listing of a notified opt-out platform.
Toutefois, de telles dispositions ne devraient pas désavantager les États membres qui souhaitent s'associer à l'action commune après l'expiration de la période pour laquelle a été désignée une plate-forme dérogatoire, ni ceux qui s'y associent temporairement en l'absence d'inscription sur la liste d'une plate-forme dérogatoire ayant fait l'objet d'une notification.

This provision is all the more unacceptable in that, at least in certain cases, the offences listed in the opt-out are subject to European harmonisation legislation (Framework Decision on the fight against terrorism) or proposed legislation that has not yet been formally adopted but which is under consideration (Framework Decision on combating racism and xenophobia).
Cette disposition est d'autant plus inacceptable qu'au moins dans certains cas, les infractions visées dans l'opt out font l'objet d'une législation européenne d'harmonisation (décision-cadre relative à la lutte contre le terrorisme) ou d'une proposition de législation qui n'a pas encore été formellement adoptée mais dont l'examen est en cours (décision-cadre sur la lutte contre le racisme et la xénophobie).

Member States that had chosen for an opt-out system for business-to-business marketing, including opt-out lists, can continue to do so.
Les États membres qui avaient adopté un régime «opt-out» pour la prospection interentreprises, y compris un système de listes d'opposition, peuvent le conserver.

I feel that this debate, this legislation, has now already been made obsolete by technology and practical facts. It appears that consumers now already have the facility to choose, themselves, individually, between an opt-in or opt-out system, without having to contact the sender of the message before deleting their details from the lists but simply placing the address of the sender in question on a black list so that they no longer have to receive messages from that sender.
Je crois que notre débat et que cette législation sont déjà dépassés aujourd'hui par les technologies et par les faits ; je crois les consommateurs ont déjà la possibilité aujourd'hui de choisir eux-mêmes, au niveau individuel, un système d'opt-in ou un système d'opt-out sans qu'il soit nécessaire de s'adresser à l'expéditeur pour faire retirer son nom des listes d'envoi, mais tout simplement en mettant l'adresse de l'expéditeur sur une liste d'opposition, de façon à ne plus recevoir ses messages.

Most other Member States have an opt-out solution, with individuals having to register on Robinson lists if they do not wish to receive commercial e-mails.
La plupart des autres États membres ont retenu une solution opt-out, où le citoyen doit s’inscrire sur des listes dites "Robinson" s’il ne veut pas recevoir d’e-mails commerciaux.