Vertaling van "could prove insufficient " (Engels → Frans) :

Such amendments could turn into legally binding requirements of some of the non-binding proposals contained in the Blueprint, should the voluntary approach prove insufficient.
Si l'approche facultative se révélait insuffisante, ces modifications pourraient transformer certaines propositions facultatives du plan d'action en obligations juridiquement contraignantes.

It should be made clear in the legislative text that the bilateral safeguard clause can be applied to the banana sector irrespective of the stabilisation mechanism, the impact of which will be very limited and in practical terms could prove insufficient to avoid serious disruptions.
Il convient de préciser, dans le texte législatif, que la clause de sauvegarde bilatérale pourra être appliquée au secteur de la banane en marge du mécanisme de stabilisation, dont l'impact sera très limité et qui, dans la pratique, pourrait ne pas être suffisant pour éviter de graves perturbations.

It should be made clear in the legislative text that the bilateral safeguard clause can be applied to the banana sector irrespective of the agreement on the stabilisation mechanism, the impact of which will be very limited and in practical terms could prove insufficient to avoid serious disruptions to European producers.
Il convient de préciser, dans le texte législatif, que la clause de sauvegarde bilatérale pourra être appliquée au secteur de la banane malgré l'accord obtenu sur le mécanisme de stabilisation, dont l'impact sera très limité et qui, dans la pratique, pourrait ne pas être suffisant pour éviter de graves perturbations pour les producteurs européens.

The drawback is that this is an instrument which is available to all EU policies and could therefore prove insufficient during a serious health crisis.
L'inconvénient est que cet instrument est accessible à toutes les politiques de l'UE et pourrait par conséquent se montrer insuffisant lors d'une crise sanitaire grave.

If this proves insufficient, the Commission should, if appropriate, having had particular regard to environment and health concerns and conditions established in the jurisprudence, put forward legislative proposals with clear criteria for determining case by case when such materials and substances could be considered as falling outside the scope of the definition of waste.
Si celles-ci s'avèrent insuffisantes, la Commission devrait, le cas échéant, après avoir dûment tenu compte des préoccupations environnementales et de santé, ainsi que des conditions établies par la jurisprudence, présenter des propositions législatives comprenant des critères clairs permettant de déterminer, au cas par cas, si les matériaux et substances en question pourraient être considérés comme n'étant pas compris dans la définition de la notion de déchets.

The aid could prove insufficient for achieving the objective of heritage conservation where granted to a firm employing few people in relation to the artistic heritage to be preserved or, conversely, excessive where granted to a firm with many employees but limited heritage conservation costs.
En effet, l'aide pourrait s'avérer insuffisante pour atteindre l'objectif de sauvegarde du patrimoine si les salariés étaient peu nombreux par rapport au patrimoine artistique à préserver, mais elle pourrait également être excessive si elle était destinée à une entreprise qui compte de nombreux salariés, mais qui ne doit supporter que des coûts limités pour la conservation du patrimoine.

The single document ‘Annual Policy Strategy for 2003’ presented by the Commission in February proved insufficient, and this situation could –appear harmful, as 2003 is a particularly important year due to enlargement.
En effet, l'unique document "Stratégie politique annuelle pour 2003", présenté par la Commission en février dernier, s'est révélé insuffisant, et cette situation pouvait paraître dommageable puisque l'année 2003 est une année particulièrement décisive en raison de l'élargissement.

It appears clear however that the framework of the SCIFA alone, even Article 66 of the EC Treaty, would rapidly prove insufficient to ensure that this unit could be truly multidisciplinary in ensuring the necessary synergies with customs co-operation and above all with police co-operation under the third pillar.
Il paraît cependant évident que le seul cadre du SCIFA, voire même de l'article 66 du TCE, se révélera assez rapidement insuffisant pour que cette Instance puisse véritablement être pluridisciplinaire en assurant les synergies utiles avec la coopération douanière et surtout avec la coopération policière du troisième pilier.

The threat remains, however, that these could prove insufficient for the energy sector, whose necessarily long-term investments require a reliable energy policy framework, taking into account the rules of the internal market.
Or celles-ci peuvent s'avérer insuffisantes pour le secteur de l'énergie dont les investissements nécessairement à long terme doivent pouvoir s'inscrire dans le cadre d'une politique énergétique fiable, tenant compte des règles du marché intérieur.

Whereas Article 1 (1) of Regulation (EEC) No 357/79 provides that the Member States concerned shall carry out every 10 years basic surveys on the area under vines and annually intermediate surveys ; whereas, as a result of difficulties which could not have been foreseen, it was not possible to complete the first basic survey on the area under vines in one Member State within the prescribed period ; whereas it was therefore decided to grant an extension of the agreed period of one year to this Member State ; whereas this extension has proved insufficient because of further complications of a legislative nature ; whereas it is therefore advisable to allow this Member State to postpone for a further year the dates by which this survey must be completed and the results forwarded to the Commission;
considérant que l'article 1er paragraphe 1 du règlement (CEE) no 357/79 prévoit que les États membres concernés procèdent tous les dix ans à des enquêtes de base sur les superficies viticoles et annuellement à des enquêtes intermédiaires ; que, suite à des difficultés imprévisibles, la première enquête de base sur les superficies viticoles n'a pu être menée à son terme dans un État membre dans les délais prescrits ; que, pour ces motifs, il avait été permis à cet État membre de reporter d'un an les échéances prévues ; qu'un tel report s'est révélé insuffisant en raison de difficultés ultérieures de caractère législatif national ; qu'il convient donc d'accorder à cet État membre un nouveau report d'un an des dates auxquelles cette enquête doit être réalisée et les résultats communiqués à la Commission;