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Traduction de «could already rely » (Anglais → Français) :

Member States would have to set up a scheme for awarding “secure operator” status for which they could, however, rely on already existing models in land transport safety and customs.

Les États membres seront tenus d'établir un système d'octroi du statut d'«opérateur sûr», pour lequel ils pourraient cependant s'inspirer des modèles déjà en place pour la sûreté des transports terrestres et les douanes.


Since the federal government could already rely on the services of Operation Unity, which had a budget of almost $12 million at the time, a budget which could easily have been increased if necessary, why did the federal government pay almost $5 million to a phoney organization like Option Canada, unless it needed a front to get around Treasury Board's usual accounting requirements?

Puisque le gouvernement fédéral pouvait déjà compter sur les services d'Opération unité, qui disposait alors d'un budget de près de 12 millions de dollars, lequel aurait facilement pu être augmenté au besoin, pourquoi le gouvernement fédéral a-t-il versé près de 5 millions de dollars à un organisme bidon comme Option Canada, sinon parce qu'il avait besoin d'une façade pour échapper aux règles comptables habituelles du Conseil du Trésor?


7. Warns, in particular, that any suspension of payment appropriations could disrupt financial planning at programme level and penalise initiators of projects and, more generally, undermine the predictability and planning of investments, with a potentially counterproductive impact on economically vulnerable Member States whose public finances are already in deficit and whose public investment relies more heavily on ESI funding, and ...[+++]

7. met en garde notamment contre toute suspension des crédits de paiement, qui pourrait entraver la programmation financière au niveau des programmes, pénaliser les créateurs de projets et, de façon plus générale, nuire à la prévisibilité et à la planification des investissements, ce qui pourrait être contreproductif pour les États membres économiquement vulnérables dont les finances publiques sont d'ores et déjà déficitaires et dont les investissements publics reposent davantage sur les Fonds ESI, et pourrait également entraîner une instabilité macro-économique et nuire à l'image de l'Union dans son ensemble;


The problem is that, in the private sector, one could already be fearful of the fact that stubbornly relying on a rate of inflation might, for example, bring about a very high exchange rate, very rapid fluctuations of the exchange rate and dollar parity.

Le problème, c'est que déjà, dans le secteur privé, on peut avoir des craintes à l'effet que de s'appuyer de façon obtuse sur un taux d'inflation entraîne, par exemple, un taux de change très élevé, des fluctuations du taux de change très rapides et la parité du dollar.


2. Emphasises the need for optimal coordination between an EU disaster response and other EU instruments - particularly Common Security and Defence Policy (CSDP) civil or military missions and instruments (i.e. Battlegroups) – which are already on the ground or which could be set up in the aftermath of a disaster; also underlines that EU response could rely as well on available multinational forces, such as the European Air Transport Command in Eindho ...[+++]

2. insiste sur la nécessité de coordonner au mieux la réaction de l'Union européenne en cas de catastrophe et d'autres instruments à la disposition de l'Union - en particulier les missions et les instruments civils ou militaires (groupements tactiques par exemple), relevant de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - qui sont d'ores et déjà en place ou qui pourraient être instaurés au lendemain d'une catastrophe; souligne par ailleurs que la réaction de l'Union pourrait aussi s'appuyer sur les forces multinationales disponibles, comme le commandement européen du transport aérien basé à Eindhoven qui pourrait, par exemple, ...[+++]


In my opinion, the categories are broad and could conceivably result in almost any country being designated as having an export monopoly. This includes the United States and the European Union which the CBSA already relies on to determine “normal market practices”.

À mon avis, les catégories sont tellement larges que, en théorie, presque tous les pays pourraient être considérés comme détenant un monopole d'exportation, y compris les États-Unis et l'Union européenne, qui servent déjà de référence à l'Agence des services frontaliers du Canada pour déterminer en quoi consistent les « pratiques de marché normales ».


Indeed, if an appellant could not thus base his appeal on pleas in law and arguments already relied on before the Court of First Instance, an appeal would be deprived of part of its purpose.

En effet, si un requérant ne pouvait fonder de la sorte son pourvoi sur des moyens et arguments déjà utilisés devant le Tribunal, ladite procédure serait privée d'une partie de son sens.


Indeed, if an appellant could not thus base his appeal on pleas in law and arguments already relied on before the Court of First Instance, an appeal would be deprived of part of its purpose (see, in particular, Case C-41/00 P Interporc v Commission [2003] ECR I-2125, paragraph 17, and Le Pen v Parliament, paragraph 40).

En effet, si un requérant ne pouvait fonder de la sorte son pourvoi sur des moyens et arguments déjà utilisés devant le Tribunal, ladite procédure serait privée d’une partie de son sens (voir, notamment, arrêts du 6 mars 2003, Interporc/Commission, C‑41/00 P, Rec. p. I-2125, point 17, et Le Pen/Parlement, précité, point 40).


Would the honourable senator state his views on why members of NATO concluded that they could not rely on the Security Council to undertake whatever intervention would be required to persuade Yugoslavia to conform to the security resolutions, the ones to which he has already referred?

Pourriez-vous nous expliquer pourquoi, à votre avis, les membres de l'OTAN en sont venus à la conclusion qu'ils ne pouvaient se fier au Conseil de sécurité pour entreprendre toute intervention qui pourrait être nécessaire pour persuader la Yougoslavie de se conformer aux résolutions dont vous avez déjà parlé?


Senator Smith: Was the nature of the appeal the fact that we could not rely on the commitment of the Chinese government not to execute in the event a conviction was ultimately registered, or had he already been convicted in absentia?

Le sénateur Smith : L'appel n'était-il pas fondé sur le fait que nous ne pouvions pas nous fier à l'engagement du gouvernement chinois à ne pas exécuter cet homme s'il était condamné un jour, ou s'il l'avait déjà été par contumace?




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'could already rely' ->

Date index: 2023-10-03
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