Vertaling van "clause could prove " (Engels → Frans) :

It should be made clear in the legislative text that the bilateral safeguard clause can be applied to the banana sector irrespective of the agreement on the stabilisation mechanism, the impact of which will be very limited and in practical terms could prove insufficient to avoid serious disruptions to European producers.
Il convient de préciser, dans le texte législatif, que la clause de sauvegarde bilatérale pourra être appliquée au secteur de la banane malgré l'accord obtenu sur le mécanisme de stabilisation, dont l'impact sera très limité et qui, dans la pratique, pourrait ne pas être suffisant pour éviter de graves perturbations pour les producteurs européens.

It should be made clear in the legislative text that the bilateral safeguard clause can be applied to the banana sector irrespective of the stabilisation mechanism, the impact of which will be very limited and in practical terms could prove insufficient to avoid serious disruptions.
Il convient de préciser, dans le texte législatif, que la clause de sauvegarde bilatérale pourra être appliquée au secteur de la banane en marge du mécanisme de stabilisation, dont l'impact sera très limité et qui, dans la pratique, pourrait ne pas être suffisant pour éviter de graves perturbations.

If they have shown that they have complied with clause 3.12, then could they not simply prove that in a court of law as other Canadians are required to do without having this other clause 3.13 which basically exempts them?
S'il a montré qu'il a respecté l'article 3.12, ne pourrait-il pas simplement le prouver devant un tribunal de droit, comme d'autres Canadiens sont tenus de le faire, sans qu'il soit nécessaire d'ajouter l'article 3.13, qui les en exempte à toutes fins pratiques?

Long transition periods will be needed, and sometimes, as with the free movement of persons, permanent safeguard clauses could prove necessary.
Des transitions longues seront nécessaires, et parfois, comme pour la libre circulation des personnes, des clauses de sauvegarde permanentes pourraient se révéler nécessaires.

I would not be surprised if she could be persuaded to insert such a clause should it prove necessary, although I do not think even that would be necessary.
Je ne serais pas surprise que madame le sénateur se laisse persuader d'insérer une telle disposition en cas de besoin, même si je ne crois même pas que cela soit nécessaire.

A clause with some type of financial penalty could prove to be a powerful incentive.
S'il y avait une clause dans le bail qui faisait en sorte qu'ils soient pénalisés de façon importante sur le plan financier, ce serait un incitatif positif.

For precisely this reason, I personally would have inserted a sunset clause – irrespective of the fact that this is an international instrument – so that we could check after five years whether the whole system had achieved anything, whether it had proved useful or whether we had created unnecessary legislation, for that cannot be our function as a parliament.
C’est précisément pour cette raison que j’aurais, personnellement, introduit une clause de suppression - même si c’est un instrument international - afin que nous puissions examiner, après une période de cinq ans, si le système dans son ensemble a donné des résultats, s’il s’est avéré utile ou si nous avons créé une législation superflue, car ce n’est pas la fonction du Parlement.

Nonetheless, if a vote or decision is taken on the basis of the enabling clause, there is no doubt that the Central Bank’s proposal, suitably amended, could prove useful. It would resolve the potential problem of the transition.
Mais si nous votons ou décidons la base de l'utilisation de la clause d'habilitation, il est évident que la proposition de la Banque centrale, avec certains amendements, peut être parfaitement utile ; elle résoudrait en outre le problème de transition qui pourrait se présenter.

The initial bill contained a clause that would have made it possible to charge someone with an offence if it could be proved that they were aware of the contents of a regulation which had not been adopted or printed in both official languages.
Le projet de loi initial contenait un article qui permettait de poursuivre pour une infraction une personne qui aurait pu connaître la teneur d'un règlement qui n'aurait pas été adopté ou imprimé dans les deux langues officielles, pourvu qu'on en fasse la preuve.

Still, the clause could prove helpful in the struggle for better human rights standards, once the rules and measures for intervention were defined.
Elle peut néanmoins s'avérer utile dans la lutte pour l'amélioration des dispositions standard relatives aux droits de l'homme, une fois définies les règles et les mesures d'intervention.