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Traduction de «caused by extraordinary calamities could » (Anglais → Français) :

An air carrier can only rely on extraordinary circumstances if it can prove that the cancellation/delay is caused by extraordinary circumstances which could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.

Un transporteur aérien ne peut donc invoquer des circonstances extraordinaires que s’il peut démontrer que l’annulation/le retard est dû des circonstances extraordinaires qui n’auraient pas pu être évitées, même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.


3. An operating air carrier shall not be obliged to pay compensation in accordance with Article 7 if it can prove that the cancellation is caused by extraordinary circumstances and that the cancellation could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken .

3. Un transporteur aérien effectif n'est pas tenu de verser l'indemnisation prévue à l'article 7 s'il est en mesure de prouver que l'annulation est due à des circonstances extraordinaires et que l'annulation n'aurait pas pu être évitée même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.


4. An operating air carrier shall not be obliged to pay compensation in accordance with Article 7, if it can prove that the delay or change of schedule is caused by extraordinary circumstances and that the delay or change of schedule could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken .

4. Un transporteur aérien effectif n'est pas tenu de verser l'indemnisation prévue à l'article 7 s'il est en mesure de prouver que le retard ou le changement d'horaire est dû à des circonstances extraordinaires et que le retard ou le changement d'horaire n'aurait pas pu être évité même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.


3. An operating air carrier shall not be obliged to pay compensation in accordance with Article 7 if it can prove that the cancellation is caused by extraordinary circumstances and that the cancellation could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.

3. Un transporteur aérien effectif n'est pas tenu de verser l'indemnisation prévue à l'article 7 s'il est en mesure de prouver que l'annulation est due à des circonstances extraordinaires et que l'annulation n'aurait pas pu être évitée même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.


An operating air carrier shall not be obliged to pay compensation in accordance with Article 7 if it can prove that the cancellation is caused by extraordinary circumstances and that the cancellation could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.

" 3. Un transporteur aérien effectif n'est pas tenu de verser l'indemnisation prévue à l'article 7 s'il est en mesure de prouver que l'annulation est due à des circonstances extraordinaires et que l'annulation n'aurait pas pu être évitée même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.


4. An operating air carrier shall not be obliged to pay compensation in accordance with Article 7, if it can prove that the delay or change of schedule is caused by extraordinary circumstances and that the delay or change of schedule could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.

4. Un transporteur aérien effectif n'est pas tenu de verser l'indemnisation prévue à l'article 7 s'il est en mesure de prouver que le retard ou le changement d'horaire est dû à des circonstances extraordinaires et que le retard ou le changement d'horaire n'aurait pas pu être évité même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.


4. Article 19 shall not apply where the carrier proves that the cancellation or delay is caused by weather conditions endangering the safe operation of the ship or by extraordinary circumstances hindering the performance of the passenger service which could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.

4. L’article 19 ne s’applique pas lorsque le transporteur prouve que l’annulation ou le retard sont dus à des conditions météorologiques compromettant l’exploitation du navire en toute sécurité ou à des circonstances extraordinaires empêchant l’exécution du service de transport de passagers, qui n’auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.


(14) As under the Montreal Convention, obligations on operating air carriers should be limited or excluded in cases where an event has been caused by extraordinary circumstances which could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.

(14) Tout comme dans le cadre de la convention de Montréal, les obligations des transporteurs aériens effectifs devraient être limitées ou leur responsabilité exonérée dans les cas où un événement est dû à des circonstances extraordinaires qui n'auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.


3. An operating air carrier shall not be obliged to pay compensation in accordance with Article 7, if it can prove that the cancellation is caused by extraordinary circumstances which could not have been avoided even if all reasonable measures had been taken.

3. Un transporteur aérien effectif n'est pas tenu de verser l'indemnisation prévue à l'article 7 s'il est en mesure de prouver que l'annulation est due à des circonstances extraordinaires qui n'auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises.


Equally, failure to pick up important signals from the public may cause calamities that could have otherwise been prevented or mitigated.

De même, le fait de ne pas percevoir des signaux importants du public peut être à l'origine de désastres qui auraient pu être évités ou limités.




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'caused by extraordinary calamities could' ->

Date index: 2021-04-21
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